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Grand Est Avis délibéré sur le projet d exploitation d une installation de revêtement métallique ou traitement de surfaces quelconques par voie électrolytique ou chimique à Oltingue de la société DIAMETAL
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Grand Est Avis délibéré sur le projet d exploitation d une installation de revêtement métallique ou traitement de surfaces quelconques par voie électrolytique ou chimique à Oltingue de la société DIAMETAL FRANCE n MRAe 2018APGE64 Nom du pétitionnaire DIAMETAL FRANCE Commune(s) Oltingue Département(s) Haut-Rhin (68) Objet de la demande Demande d autorisation d exploiter une installation de revêtement métallique ou traitement de surfaces quelconques par voie électrolytique ou chimique Date de saisine de l'autorité Environnementale 29/05/18 1/10 Préambule relatif à l élaboration de l avis En application de la directive européenne sur l évaluation environnementale des projets, tous les projets soumis à évaluation environnementale, comprenant notamment la production d une étude d impact, en application de l article R du code de l environnement, font l objet d un avis d une «autorité environnementale» désignée par la réglementation. Cet avis est mis à disposition du maître d ouvrage, de l autorité décisionnaire et du public. En ce qui concerne le projet d exploitation d une installation de revêtement métallique ou traitement de surfaces et travail des métaux à Oltingue (68) porté par la société DIAMETAL FRANCE, à la suite de la décision du Conseil d État n du 6 décembre 2017 venue annuler les dispositions du décret n du 28 avril 2016 en tant qu elles maintenaient le préfet de région comme autorité environnementale, la Mission régionale d autorité environnementale 1 (MRAe) Grand Est, du Conseil général de l environnement et du développement durable (CGEDD) a été saisie pour avis par le Préfet du haut-rhin le 29 mai Conformément aux dispositions de l article R.122-7, l Agence Régionale de Santé (ARS) et le Préfet du Haut-Rhin (Direction Départementale des Territoires) ont été consultés. Après en avoir délibéré lors de sa séance plénière du 18 juillet 2018, en présence de Florence Rudolf, d André Van Compernolle et de Norbert Lambin, membres associés, de Yannick Tomasi, président de la MRAe par intérim, d Eric Tschitschmann et de Jean-Philippe Moretau, membres permanents, sur proposition de la DREAL Grand Est, la MRAe rend l avis qui suit, dans lequel les recommandations sont portées en italique gras pour en faciliter la lecture. Il est rappelé ici que cet avis ne porte pas sur l opportunité du projet mais sur la qualité de l évaluation environnementale présentée par le maître d ouvrage et sur la prise en compte de l environnement par le projet. Il vise à permettre d améliorer sa conception et la participation du public à l élaboration des décisions qui portent sur ce projet. La décision de l autorité compétente qui autorise le pétitionnaire ou le maître d ouvrage à réaliser le projet prend en considération cet avis (cf. article L du code de l environnement). L avis de l autorité environnementale fait l objet d une réponse écrite de la part du pétitionnaire (cf. article L du code de l environnement). Note : les illustrations du présent document sont extraites du dossier d enquête publique fourni par le pétitionnaire. 1 Désignée ci-après par l Autorité environnementale (Ae ou MRAe). 2/10 A SYNTHÈSE DE L AVIS Le projet de la société DIAMETAL FRANCE vise l augmentation de ses volumes de bains de traitement par nickelage, et la déclaration de ses activités de travail des métaux, dans le cadre du développement de son site d Oltingue, dédié à la production d outils abrasifs principalement utilisés dans l industrie automobile. La demande concerne un site existant depuis les années 1970, soumis à déclaration au titre des installations classées pour la protection de l environnement. Le projet ne modifie pas l aspect extérieur du site. Les bains de traitement de surface ont un volume total actuel de 1469 litres et Diamétal a le projet de porter le volume total de bains à 4215 litres. Les principaux enjeux environnementaux du projet sont : la préservation de la qualité des eaux de surface et souterraines ; la pollution des sols ; les rejets atmosphériques. Le dossier comporte les éléments exigés par le code de l environnement. Il présente les impacts liés au projet et les mesures envisagées pour les réduire et les supprimer. Il prévoit un dispositif de surveillance annuelle des impacts des rejets aqueux sur le milieu aquatique. L Ae recommande à l exploitant : de vérifier la conformité du système d assainissement non collectif par rapport à l arrêté ministériel du 07 septembre 2009 modifié 2 ; d étudier la possibilité d infiltrer les eaux pluviales (après traitement éventuel), de préférence via des noues, en alternative au rejet dans le ruisseau, en lien avec les préconisations du SDAGE Rhin-Meuse et en fonction des caractéristiques hydrogéologiques ; de préciser les opérations d excavation des terres polluées au droit de la chaufferie, le devenir des terres excavées et d étudier la faisabilité technique d étendre le traitement des sols pollués aux autres points de pollution mis en évidence ; de compléter son étude par une analyse des rejets atmosphériques diffus en termes qualitatifs, et si nécessaire au vu des résultats en termes quantitatifs ; de préciser les modalités de gestion d un incendie et le devenir des eaux d extinction ; de compléter son résumé non technique de l étude des dangers en tenant compte des éléments apportés dans le complément au dossier et des éléments concernant la gestion des eaux d extinction d incendie. 2 Arrêté du 07/03/12 modifiant l arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5. 3/10 B AVIS DÉTAILLÉ 1 Présentation générale du projet La société DIAMETAL FRANCE exploite, sous le régime de la déclaration, un site de production d outils abrasifs utilisés principalement par l industrie automobile sur la commune d Oltingue. Le site est situé à l écart du centre-bourg, à environ 500 m au Sud de l entrée du village. Les communes d Oltingue, Lutter et Wolschwiller se situent dans un rayon d 1 km des installations. Le site est également situé à 1,5 km de la frontière franco-suisse et à 3 km du village suisse de Rodersdorf. Son environnement immédiat comprend des terrains agricoles et boisés, la RD23-III, deux habitations, le ruisseau Pfaffenbach et le ranch «Quaterfarms» (centre équestre). La production d outils abrasifs est réalisée lors d opérations de transformation mécanique et/ou chimique de matériaux métalliques, résinoïdes, céramiques ou composites et par un traitement de surface des matériaux métalliques par du nickel ou du cuivre. Les différentes pièces sont alors assemblées. 4/10 Le projet consiste à développer les capacités de production d outils abrasifs nécessitant un nickelage. Pour ces outils, le dépôt de l abrasif sur la monture est réalisée après une opération de galvanisation qui consiste à déposer du nickel, sur des surfaces dédiées qui reçoivent par la suite le matériau abrasif. Les étapes de cuivrage ou nickelage par bains électrolytiques visent à déposer un de ces deux métaux à la surface d un outil par passage successif dans des cuves de préparation de la surface (dégraissage) puis dans un bain actif de cuivrage ou de nickelage, chaque étape étant suivie de rinçages. Les paramètres des bains actifs (ph, concentration) sont suivis par l exploitant qui ajuste leurs qualités par apport d eau à partir des bains de rinçage. La régénération des bains de rinçage est réalisée par filtration sur résines et l appoint en eau est effectué à partir d eau du réseau public d adduction, le réseau interne de l entreprise étant muni d un dispositif de disconnexion du réseau public. 5/10 La consommation annuelle en eau pour les usages industriels est de 50 m³ actuellement et sera portée à 55 m³ dans le cadre de l augmentation de capacité de l usine. Les résines de filtration des bains de rinçage et les bains actifs usagés sont éliminés auprès d un prestataire spécialisé. Le dépôt de l abrasif est réalisé uniquement sur certaines parties de l outil après protection des parties non destinées à recevoir l abrasif. Ensuite, quel que soit le procédé de fixation de l abrasif retenu, une étape de finition est apportée aux outils avant conditionnement et expédition par voie routière. En sus de la fabrication d outils neufs, Diamétal effectue également des opérations de «recharge» d abrasifs sur des outils ayant perdu leurs propriétés abrasives. 2. Articulation avec les documents de planification, présentation des solutions alternatives au projet et justification du projet Le dossier examine la compatibilité du projet aux différents plans applicables, notamment le PLU 3 de la commune et le SDAGE 4 Rhin-Meuse. Il présente également les solutions alternatives au projet, à la fois en termes de localisation (nouveau bâtiment ou non) et de technologie de traitement. La solution retenue est celle : de la réorganisation des activités au sein des bâtiments existants présentant l avantage principal de ne pas consommer d espaces naturels ou agricoles et de limiter la consommation énergétique du projet ; du choix d un process par bains de sulfate de nickel qui présentent l avantage d une température de traitement de 35 C nécessitant moins d apport d eau pour compenser l évaporation, moins de consommation énergétique et émettant moins d effluents dans l atmosphère que le procédé alternatif par bains de sulfamate de nickel nécessitant une température plus élevée de 80 C. 3 PLU : Plan Local d Urbanisme. 4 SDAGE : Schéma Directeur d Aménagement et de Gestion des Eaux. 6/10 3 Analyse de la qualité de l étude d impact 3.1. analyse globale de la qualité de l étude d Impact et de la prise en compte de l environnement L étude d impact figurant au dossier comprend tous les chapitres exigés par la réglementation. Pour chacun des thèmes abordés, un état initial du site est dressé. Les enjeux environnementaux associés sont étudiés. Il apparaît que les principaux enjeux environnementaux du projet ont été globalement identifiés, notamment : la préservation de la qualité des eaux de surface et souterraines ; la pollution des sols ; les rejets atmosphériques. S agissant d une réorganisation des activités au sein de locaux existants, le projet n a pas plus d incidence sur les autres enjeux que les installations existantes : le trafic poids-lourds n est pas affecté par le projet et sera maintenu à 2 ou 3 poidslourds par jour ; les produits stockés sont des matrices à garnir d abrasifs, les bains de traitement de surfaces pour un volume total de 4,2 m³ utilisés en circuit fermé ainsi que les fournitures nécessaires aux activités (oxygène et acétylène pour des opérations de soudage ) ou au fonctionnement des bâtiments (fioul pour le chauffage) ; les déchets sont estimés à moins de 25 tonnes par an pour les tournures (copeaux métalliques pour l essentiel), moins de 15 tonnes par an pour les émulsions huileuses (lubrifiant des machines outils) et à moins de 10 tonnes par an pour les bains usagés analyse par thématique environnementale (état initial, effets potentiels du projet, prise en compte des enjeux, mesures de prévention des impacts prévues) Les eaux de surface et souterraines Le site actuel n est pas raccordé au réseau d assainissement communal. Il bénéficie d un dispositif d assainissement autonome pour le traitement des eaux usées sanitaires. L Ae recommande au porteur de projet de vérifier la conformité du système d assainissement non collectif à la réglementation applicable 5 en lien avec le SPANC 6 qui est de la responsabilité du syndicat intercommunal d assainissement de Bettlach-Fislis- Lindsdorf. Les installations de traitement de surface fonctionnent en circuit fermé. Elles ne génèrent pas d effluents industriels. Les eaux de voiries et les eaux de toitures sont collectées puis rejetées avec les eaux usées traitées dans le ruisseau du Pfaffenbach à l angle Sud-Ouest du site. Aucune donnée hydrologique détaillée ni qualitative n est disponible concernant le Pfaffenbach. 5 Arrêté du 7 mars 2012 modifiant l arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5. 6 Service public d assainissement non collectif en charge du contrôle des installations. 7/10 La qualité des eaux de surface peut être affectée par la présence accidentelle de produits polluants sur les zones imperméabilisées et collectées du site : aires de stationnement et de circulation d engins motorisés ; abords du stockage enterré de fioul et de sa zone de dépotage ; plateforme de déchargement des produits à l angle Sud-Est du bâtiment. Les eaux pluviales collectées ne sont actuellement pas traitées avant rejet dans le milieu naturel. Dans le cadre de son projet de développement de son outil industriel, l exploitant a prévu de séparer les différents réseaux de collecte des eaux pluviales : les eaux de toitures non polluées (4200 m²) seront collectés dans deux réseaux séparés : celles provenant du bâtiment usine seront canalisées et dirigées vers un bassin qui servira de réserve d eau pour l extinction incendie, celles du bâtiment social seront dirigées vers le réseau principal, avec un raccordement après le séparateur d hydrocarbures, pour un rejet dans le ruisseau ; l Ae recommande d étudier la possibilité d infiltrer les eaux pluviales (après traitement éventuel), de préférence via des noues, en alternative au rejet dans le ruisseau, en lien avec les préconisations du SDAGE Rhin-Meuse et en fonction des caractéristiques hydrogéologiques ; les eaux de voiries ( m²) seront collectées par un réseau spécifique, dirigées pour traitement dans un séparateur d hydrocarbures pourvu d un dispositif d obturation visant à isoler le site du milieu récepteur en cas d incident. Le rejet après passage dans le décanteur/déshuileur, considérant les performances actuelles de ce type d équipement, est susceptible de contenir moins de 5 mg/l d hydrocarbures conformément à la réglementation ; les eaux provenant de la zone de dépotage fioul seront collectées et dirigées vers le décanteur/déshuileur. Cette zone sera dotée de dispositifs permettant d éviter la dispersion de fioul en cas de déversement ; la future cuve de fioul sera dotée d une aire de dépotage nouvellement aménagée permettant le confinement d une éventuelle fuite ; la plate-forme de déchargement des produits sera bétonnée et dotée d un dispositif évitant la dispersion des produits en cas de déversement accidentel. La pollution des sols L exploitant indique la mise en évidence, suite à une étude de pollution des sols menée en 2012 de sa propre initiative, une pollution de sols d origine anthropique en trois points de son site : les cuves de stockage de carburants, la chaufferie et la cuve de stockage des lubrifiants usagés. Il indique que les deux anciennes cuves seront dégazées et démantelées et que les sols pollués au droit de la chaufferie seront excavés. L Ae recommande à l exploitant de préciser les opérations d excavation des terres polluées au droit de la chaufferie, le devenir des terres excavées et d étudier la faisabilité technique d étendre le traitement des sols pollués aux autres points de pollution mis en évidence. 8/10 Les rejets atmosphériques Les installations sont à l origine de rejets atmosphériques. Ils se présentent sous deux formes, canalisés et évacués en extérieur ou alors de manière diffuse à l intérieur des ateliers. Les rejets canalisés de l installation de nickelage sont traités par un système de séparateur de gouttes. L exploitant indique que les rejets évacués en toiture ne sont pas de nature à générer de dépôts significatifs susceptibles d être entraînés par les eaux pluviales. Il prévoit en outre un dispositif de surveillance annuelle des impacts des rejets aqueux sur le milieu aquatique. Les principales installations émettrices sont raccordées à des systèmes d aspiration collectant et canalisant les effluents générés. Les émissions diffuses représentent une part très marginale des émissions globales du site. Elles ne sont pas de nature à induire un impact significatif sur l air en ambiance de travail ou sur l air extérieur du site. L Ae recommande à l exploitant de compléter son étude par une analyse des rejets atmosphériques diffus en termes qualitatifs, et si nécessaire au vu des résultats en termes quantitatifs. L exploitant prévoit de raccorder les nouvelles installations au système d aspiration existant muni d un séparateur de gouttelettes. Il équipera les réservoirs des installations de nickelage de flotteurs et ses bains de couvercles. Le traitement de surface est fait au moyen de bains à basse température (35 C), ce qui permet de réduire globalement le phénomène d évaporation et jusqu à 80 % pour les bains équipés de flotteurs et couvercles. Résumé non technique Conformément aux dispositions de l article R du code de l environnement, l étude d impact est accompagnée d un résumé non technique. Celui-ci présente clairement le projet et les différentes thématiques abordées. Les conclusions de l étude sont synthétisées par compartiment environnemental dans un tableau. Remise en état L exploitant prévoit, en cas de cessation d activité, la remise en état de son site pour un usage industriel. Compte tenu de l activité de traitement de surface, l exploitant a calculé le montant des garanties financières liées à son activité. D un montant inférieur à euros, il n est pas tenu de les constituer. 4 Étude des dangers Identification et caractérisation des sources de dangers L étude des dangers identifie les sources potentielles de danger liées à l activité du site, ainsi que les risques associés, notamment : - le risque d incendie du stock primaire d huiles et des divers liquides inflammables ; - le risque d incendie des installations de traitement de surfaces ; - l explosion de poussières combustibles ainsi que de gaz ou vapeurs de substances inflammables ; - l épandage sans inflammation de substances dangereuses ; - le mélange de produits non compatibles. 9/10 Les principaux risques engendrés par l installation font l objet d une synthèse. Aucun établissement sensible n est situé à proximité du site Diamétal. Quantification et hiérarchisation des phénomènes dangereux examinés Les phénomènes dangereux sont quantifiés et hiérarchisés. Les phénomènes présentant les effets les plus importants sont : - l incendie du stock primaire d huiles et divers liquides inflammables ; - l incendie des installations de traitement de surface. Toutefois, l examen de ces phénomènes dangereux ne met pas en évidence d effets potentiels hors du site. Identification des mesures prises par l exploitant Diamétal prévoit des mesures de maîtrise des risques adaptées aux dangers identifiés à l exception d un bassin qui apparaît insuffisamment dimensionné pour récupérer les eaux d extinction d un incendie. L Ae recommande au porteur de projet de préciser les modalités de gestion d un incendie (eau nécessaire à combattre un évènement et eau d extinction récupérée, adéquation et accessibilité des bassins), en lien avec le Service Départemental d Incendie et de Secours (SDIS) du Haut-Rhin, et de préciser le devenir des eaux d extinction. Qualité du résumé non technique de l étude de dangers Conformément aux dispositions de l article R du code de l environnement, l étude des dangers est accompagnée d un résumé non technique. Celui-ci présente le projet, les différentes thématiques abordées dans le dossier et les conclusions de l étude. L Ae recommande à l exploitant de compléter son résumé non technique de l étude des dangers en tenant compte des éléments apportés dans le complément au dossier et des éléments concernant la gestion des eaux d extinction d incendie. METZ, le 19 juillet 2018 Pour la Mission Régionale d Autorité Environnementale, Le président, P/I Yannick TOMASI 10/10
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