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Cartographier nos mers, océans et voies navigables - plus important que jamais

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Dossiers de l OHI n S3/ S3/4244 LETTRE CIRCULAIRE 41/ juin 2017 ADOPTION DE L EDITION DE LA PUBLICATION DE L OHI S-11 PARTIE A DIRECTIVES POUR LA PREPARATION ET LA TENUE A JOUR DES SCHEMAS
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Dossiers de l OHI n S3/ S3/4244 LETTRE CIRCULAIRE 41/ juin 2017 ADOPTION DE L EDITION DE LA PUBLICATION DE L OHI S-11 PARTIE A DIRECTIVES POUR LA PREPARATION ET LA TENUE A JOUR DES SCHEMAS DE CARTES INTERNATIONALES (INT) ET D ENC Référence : A. LC 19/2017 du 13 février Demande d approbation de l édition de la publication de l OHI S-11 Partie A Directives pour la préparation et la tenue à jour des schémas de cartes internationales (INT) et d ENC. Madame la Directrice, Monsieur le Directeur, 1. La référence A proposait l adoption d une nouvelle édition de la publication de l OHI S 11 Partie A Directives pour la préparation et la tenue à jour des schémas de cartes internationales (INT) et d ENC recommandée par le groupe de travail de l OHI sur la cartographie marine (NCWG) et approuvée par le comité des services et des normes hydrographiques de l OHI. 2. Le Secrétariat de l OHI remercie les 48 Etats membres suivants qui ont répondu à la référence A : Afrique du Sud, Allemagne, Argentine, Australie, Belgique, Brésil, Canada, Chili, Colombie, Croatie, Cuba, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Fédération de Russie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Inde, Iran, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Malaisie, Maroc, Maurice, Mexique, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, Qatar, République de Corée, Roumanie, Royaume-Uni, Singapour, Slovénie, Suède, Tunisie, Turquie, Ukraine et Uruguay. 3. Tous les Etats membres qui ont répondu, sauf un, ont été favorables à l adoption de la proposition de nouvelle édition de la S-11 Partie A. Cinq Etats membres ont formulé des commentaires en plus de leur vote. Leurs commentaires et le résultat de leur examen par le président du NCWG ou par le Secrétariat de l OHI, selon qu il convient, sont fournis en annexe A à la présente lettre circulaire. 4. Lors de la publication de la lettre en référence A, l OHI comptait 86 Etats membres dont trois Etats suspendus. Conformément aux dispositions de la Convention relative à l OHI telle qu amendée, le nombre minimum de votes favorables requis était donc de 28. Par conséquent, et en tenant compte des clarifications apportées dans l annexe A, la proposition de nouvelle édition de la S-11 Partie A est adoptée. 5. La nouvelle édition (versions anglaise et française) est mise à disposition sur le site web de l OHI, à la rubrique Normes & Publications S-11. Veuillez agréer, Madame la Directrice, Monsieur le Directeur, l assurance de ma haute considération, Pour le Secrétaire général, Gilles BESSERO Directeur Cartographier nos mers, océans et voies navigables - plus important que jamais Annexe A : Réponses des Etats membres à la LC de l OHI 19/2017 et commentaires du président du NCWG et du Secrétariat de l OHI. Copie : Président du NCWG Annexe A à la LC de l OHI 41/2017 REPONSES DES ETATS MEMBRES A LA LC DE L OHI 19/2017 ET COMMENTAIRES DU PRESIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA CARTOGRAPHIE MARINE (NCWG) ET DU SECRETARIAT DE L OHI ADOPTION DE LA REVISION DE LA PUBLICATION DE L OHI S-11 PARTIE A DIRECTIVES POUR LA PREPARATION ET LA TENUE A JOUR DES SCHEMAS DE CARTES INTERNATIONALES (INT) ET D ENC CHILI Vote = NON Comme l indique la page de l OHI, le nom de la nouvelle édition de la S-11 deviendrait : «Directives pour la préparation et la tenue à jour des cartes internationales (INT) et des schémas d ENC et catalogues de cartes internationales et d ENC». L objet du vote correspond uniquement à la partie A (en rapport avec les schémas de cartes INT et d ENC). Il semble toutefois qu il n y ait pas de mention quant à la manière dont est constituée la partie B de la S-11 qui, comme mentionné auparavant, inclurait les nations reproductrices et les formats, mais aucun texte ne se rapporte aux catalogues de cartes INT et d ENC. D un autre côté, l inclusion du catalogue d ENC dans la publication S-11 semblerait être une nouveauté, étant donné que nous n avons trouvé aucune référence à ce sujet. En l occurrence il semble nécessaire de définir clairement l objectif de la S-11 et son contenu. Commentaire du Secrétariat de l OHI : Notant le commentaire relatif au titre de la S-11 Partie B et la référence au catalogue d ENC, il est reconnu que l inclusion d un catalogue d ENC dans la S-11 n a pas encore été envisagée. Le titre de la S-11 Partie B, tel qu inclus dans la page de titre de la S-11, a donc été modifié pour revenir au titre «Catalogue de cartes internationales». Concernant le texte contenu dans les sections 100 et 200 de la Partie A : - Aucun commentaire sur la préface de la Partie A, - Aucun commentaire sur le texte de la section 100 «Directives pour la préparation et la tenue à jour des schémas de cartes internationales (INT)», - Concernant le texte de la section 200 des «Directives pour la préparation et la tenue à jour des schémas de cartes internationales (INT)», nous faisons les commentaires suivants : a) Dans l introduction, le paragraphe 1.1 lit : «d étendre le guide développé pour les cartes internationales (INT) afin d y inclure le guide pour la préparation et la tenue à jour des schémas de cartes électroniques de navigation (ENC) à petites et moyennes échelles». Par ailleurs, au paragraphe 3.1 Choix du port, paragraphe 3.1.1, lit : «Tous les ports qui sont sélectionnés pour être inclus dans le schéma de carte INT, conformément aux directives contenues dans le paragraphe de la section 100, doivent être inclus dans des schémas d ENC à grande échelle (c est-à-dire des types de navigation accostage ou port).» Il semblerait qu il y ait une contradiction étant donné que d un côté il est fait référence aux schémas de cartes à petites et moyennes échelles, et cependant l inclusion de cartes à grandes échelles devient obligatoire. Ce point mérite d être éclairci ou expliqué afin que le texte soit cohérent. Bien que la tâche confiée par le HSSC inclut l expression «schémas de cartes à petites et moyennes échelles», aucune mention n est faite quant à l échelle des ENC dans le titre de la S-11 Partie A ou dans le titre de la section 200. Il n y a donc aucune contradiction dans le cadre de ce document. A-2 b) Les paragraphes et soulignent que le schéma et les échelles doivent répondre aux besoins du navigateur international et du transport international, respectivement. (... les échelles et le nombre d ENC qui pourraient être appropriées pour le navigateur international.) et ( devra tenir compte des prescriptions de navigation relatives à la navigation internationale ), établissant une équivalence entre les ENC et le concept de cartes INT, ignorant ou ne mentionnant pas le fait que les Etats membres sont obligés de fournir des cartes marines répondant à différents besoins et pas uniquement à ceux d un utilisateur international. La nécessité de compter sur un schéma pour les cartes INT a sa logique dans le concept qui sous-tend l existence des cartes INT, à savoir de répondre à un besoin international. Cette logique ne s applique pas nécessairement aux schémas ENC qui doivent répondre aux besoins nationaux dans lesquels sont inclus la fourniture d un service à tous les utilisateurs, y compris, mais sans que cela soit exclusif, à la communauté internationale, qu il s agisse du navigateur ou du transport. Il est recommandé que le texte soit amendé afin de ne pas se concentrer exclusivement sur la composante internationale. Les deux paragraphes et mentionnent les exigences de navigation qui vont au-delà des exigences du navigateur international. Mention est également faite de la nécessité de répondre aux exigences nationales dans le paragraphe 2.4. c) Nous n approuvons pas le contenu du point 3.9 Consultation. Les consultations aux fins d éviter les recouvrements entre les cellules doivent être menées entre les parties concernées par la production des cartes ENC. Nous n approuvons pas que le coordinateur CHR continue de suivre un processus de consultation et d approbation et sollicite les commentaires de tous les membres de l ICCWG, des RENC, d autres groupes de travail et du Secrétariat de l OHI, entre autres. Comme précédemment indiqué, le schéma d ENC ne peut pas avoir la même procédure d approbation et de tenue à jour que celui du schéma de cartes INT. Le texte doit être dûment amendé. Comme indiqué au paragraphe 3.9, la nécessité d une consultation va au-delà de la simple résolution des recouvrements entre producteurs. En plus des recouvrements, il y a d autres considérations en jeu qui vont au-delà du cadre des considérations «traditionnelles» sur les cartes papier INT. Celles-ci incluent des considérations comme les échelles des cellules ENC adjacentes dans les différents types de navigation, l utilisation cohérente de l attribut SCAMIN, les intervalles entre les courbes de niveau et une cohérence spécifique du codage (par exemple pour les mesures d organisation du trafic). Ces considérations peuvent nécessiter une consultation au sein des différents organes. Les directives données dans ce paragraphe n imposent pas que tous les organes listés soient consultés, mais plutôt que «les projets de schémas d ENC devraient être communiqués, selon qu il convient, aux fins de commentaires à :» (notant que le terme «devraient» n implique pas une exigence obligatoire). d) Nous n approuvons pas l utilisation du terme «attribuer» pour la production d une ENC définie. C est la tâche des EM conformément à leurs devoirs, de produire une ENC, soit directement soit par le biais d une personne désignée par l EM. Il s agit là encore d utiliser le principe qui régit les cartes INT dans la production des ENC et ceci ne convient pas. Le concept de la nation reproductrice s applique à la carte INT mais pas nécessairement à l ENC. Nous pensons que la production d ENC doit être entreprise par l EM qui a l obligation de le faire, conformément aux normes internationales et, au cas où il n aurait pas les moyens de le faire, il doit être invité à choisir les accords nécessaires afin de ne pas engendrer de trous, en nommant le pays qui le représentera pour la production de l ENC requise. Le texte doit être amendé pour clairement indiquer cette différence entre les cartes INT et les ENC. A-3 Le NCWG approuve le commentaire du Chili concernant l attribution des producteurs d ENC. La volonté du groupe de travail lorsqu il a remanié la S-11 Partie A afin de séparer les directives pour les ENC des directives pour les cartes INT (papier), était que chaque section du document soit entièrement inclusive, de sorte que le lecteur ne soit pas obligé de consulter une section (la section 100 par exemple) pour trouver des informations relatives aux ENC (section 200), même lorsque les informations sont communes aux deux sections. On considère que les directives contenues dans la clause 3.10 de la section 200 sont cohérentes avec les points de vue du Chili. La référence du Chili dans son commentaire sur la «nation reproductrice», qui n est pas incluse dans les directives, n est pas pleinement comprise. Le Chili est invité à correspondre directement avec le NCWG quant à ses préoccupations relatives à cette question. e) Nous estimons que le contenu du point 3.11 Réexamen correspond aux parties impliquées. En ce qui concerne les ports, l EM concerné devra probablement décider de son schéma de cartographie, étant donné qu il s agit d une question interne. Si un changement devait affecter des tiers, le schéma devrait être amendé entre les parties concernées, sans interférence ou participation de tierces parties. Le paragraphe a été clarifié afin de prendre en compte le commentaire du Chili, notamment en ce qui concerne les ENC à grandes échelles pour lesquelles aucune autre nation productrice n est impactée. Même si nous reconnaissons qu un effort a été fourni pour séparer en deux sections, 100 et 200, tout ce qui concerne la préparation et la tenue à jour des cartes INT et des ENC, respectivement, il reste encore une sorte d assimilation des deux qui engendre une confusion et qui laisse même supposer que les ENC sont également des cartes internationales, ce qui est erroné. Un autre aspect que l on n explique pas est l inclusion dans le titre de la publication S-11, de la référence aux catalogues de cartes INT et d ENC. Le président du NCWG remercie le Chili pour ses observations et l invite à correspondre directement avec le NCWG afin que ses points de vue soient pris en compte lors d une future révision de la S-11 Partie A. Voir également le commentaire du Secrétariat de l OHI ci-dessus. COLOMBIE Nous félicitons le groupe de travail sur la cartographie marine (NCWG) pour sa mise à jour minutieuse et précise. CROATIE La Croatie a plusieurs suggestions concernant la section 200, partie A, comme suit : 1) Point [ligne 3] : - remplacer le terme «accord» par «projet» - après le terme «obtenu», ajouter «par consensus complet de tous les Etats membres de l OHI chargés de cartographier leurs zones respectives où leurs données se rejoignent ou se chevauchent.» Explication : Avec ce changement l expression «projet final» est introduite et définie de manière précise. Il convient de noter qu il ne peut être considéré final que s il fait l objet d un consensus complet de tous les Etats membres de l OHI chargés de cartographier leurs zones respectives où leurs données se rejoignent ou se chevauchent. A-4 Le paragraphe suggère un processus d itération pour toutes les parties impliquées dans le processus de consultation afin de d améliorer un projet de schéma d ENC jusqu à ce qu un accord final soit atteint. Lorsque cet accord est atteint, le schéma du projet final est soumis aux CHR par le coordinateur régional aux fins d approbation. Il n apparaît pas nécessaire d apporter des modifications à ce paragraphe afin de définir un «projet final». Il n apparaît pas non plus nécessaire d ajouter d autres termes au paragraphe étant donné que le consensus parmi les Etats membres de l OHI chargés de cartographier les zones où leurs données se rejoignent ou se chevauchent est implicite au vu des organes impliqués dans le processus consultatif qui sont listés dans le paragraphe ) Point [ligne 3] : - supprimer la phrase «En général, plus l échelle est petite, plus il est nécessaire d obtenir un large consensus.», ou - amender cette phrase pour lire : «En général, plus l échelle est petite, plus il est nécessaire d obtenir un consensus complet entre les Etats membres de l OHI chargés de cartographier leurs zones respectives où leurs données se rejoignent ou se chevauchent». Point [ligne 2]: - supprimer la partie suivante de la phrase: «Pour la plupart des ENC à moyenne - et grande - échelle,» Explication : Avec ces changements (3.9.3 et ), une éventuelle méprise est supprimée, étant donné que la production des ENC à petite échelle est également le droit et l obligation primaires de l Etat membre de l OHI chargé de cartographier les eaux sous juridiction nationale. La proposition de changement n exclut par l alternative suivante : cartographier une zone donnée peut être délégué à un autre pays si les pays en question en ont convenu ainsi. Ces changements sont également conforme au principe «pas de limites aux données» tiré d autres dispositions juridiques pertinentes et devrait être pris en compte avant de planifier un schéma d ENC et une production d ENC. Contrairement aux schémas de cartes INT papier, il n y a pas de limites (techniques) pour la mise en œuvre du principe «pas de limites aux données» au sein des schémas d ENC en raison des caractéristiques techniques des ENC. Ce commentaire est traité par le contenu de la liste des groupes inclus dans le processus consultatif fournie au paragraphe Rien n indique dans ce paragraphe qu un producteur d ENC chargé par une autorité nationale de produire ses ENCs, ne sera pas inclus dans le processus consultatif. 3) Point [ligne 4] : - après le terme «accord», ajouter : «qui doit être approuvé par les autorités nationales compétentes des pays concernés» Explication : indépendamment de l explication du fait que les frontières cartographiques pour les ENC comprises dans un accord technique servent uniquement à la cartographie et n ont aucune signification, aucun effet ou aucun statut juridique par rapport aux frontières politiques ou juridictionnelles, la Croatie, consciente des exemples mondiaux de ces questions, considère que la solution proposée pourrait comporter des risques. Par conséquent, la Croatie considère que cet «accord technique» nécessite l approbation des autorités nationales compétentes des pays concernés. Il apparaît que l approbation des autorités nationales des pays concernés est déjà sous-entendue dans cette phrase. Ce paragraphe a été tiré de l annexe à la résolution de l OHI 1/1997 (telle qu amendée) Principes de la base de données mondiale pour les cartes électroniques de navigation (WEND), et a été inclus dans la partie A de la S-11, comme suggéré par le WENDWG. Par ailleurs, la Croatie souhaite faire quelques remarques rédactionnelles sur la Partie A, section 200, comme suit : 1) Point Puce 5, [ligne 1] : remplacer «(type de navigation ENC 2)» par «(type de navigation 2)» A-5 - Puce 5 [ligne 2] : remplacer «Pour les ENC le type de navigation générale» par «Pour le type de navigation générale», - Puce 6, [ligne 1] : remplacer «(type de navigation ENC 1)» par «(type de navigation 1)» - Puce 6 [ligne 2] : remplacer «Pour les ENC pour le type de navigation vue d ensemble» par «Pour le type de navigation vue d ensemble» 2) Point Observation rédactionnelle de nos cartographes : la valeur de la petite échelle (1:350000) donnée dans l exemple de la bande côtière en tant qu écart par rapport à la valeur suggérée en 3.4.3, dans le type de navigation 3 (1:349999) est numériquement très proche, et peut entraîner une confusion à première vue. La valeur donnée (en 3.4.4) devrait être ajustée afin d éviter toute possibilité de confusion. La modification rédactionnelle suggérée ci-dessus pour le point a été appliquée, comme suggéré. Après examen, et à des fins de cohérence avec les directives pour les cartes INT contenues dans la section 100, il a été décidé de conserver l échelle à 1: au point MEXIQUE Il convient que les Etats membres suivent les procédures de production actuellement appliquées pour les cartes internationales et respectent les normes internationales établies par l OHI. PEROU Nous avons pris bonne note des éléments à inclure dans la section A de la publication S-11 Guide pour la préparation et la tenue à jour des schémas de cartes internationales (INT) et d ENC, concernant son extension aux cartes ENC en raison de l accroissement de leur production, en adoptant des principes semblables à ceux actuellement suivis pour les cartes papier, en plus du réaménagement de ses sections et annexes. Nous recommandons un vote AFFIRMATIF pour la publication de la 3 ème édition de cette publication. A-6
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