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Cinquante quatrième Année Numéro Août 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI TARIFS DES ABONNEMENTS TARIFS DES INSERTIONS OBSERVATIONS

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Cinquante quatrième Année Numéro Août 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI TARIFS DES ABONNEMENTS TARIFS DES INSERTIONS OBSERVATIONS Un an Mali F Afrique F Europe
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Cinquante quatrième Année Numéro Août 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI TARIFS DES ABONNEMENTS TARIFS DES INSERTIONS OBSERVATIONS Un an Mali F Afrique F Europe F Frais d'expédition F 6 mois F F F La ligne F Chaque annonce répétée...moitié prix Il n'est jamais compté moins de F pour les annonces. Prix au numéro de l'année courante...500f Prix au numéro des années précédentes...600f Les demandes d'abonnement et les annonces doivent être adressées au Sécrétariat Général du Gouvernement-D.J.O.D. Les abonnements prendront effet à compter de la date de paiement de leur montant. Les abonnements sont payables d'avance. SOMMAIRE ACTES DE LA REPUBLIQUE DU MALI DECRETS-ARRETES 10 juillet 2013-Décret n /P-RM portant attribution de distinctions honorifiques à titre étranger... p juillet 2013-Décret n /P-RM portant attribution de distinctions honorifiques à titre étranger...p1328 Décret n /P-RM portant attribution de distinctions honorifiques à titre étranger...p juillet 2013-Décret n /P-RM portant attribution de distinctions honorifiques à titre étranger...p1329 Décret n /PM-RM relatif aux Organes d Administration et de Gestion du Projet d Accroissement de la Productivité Agricole au Mali (PAPAM)... p juillet 2013-Décret n /PM-RM portant nomination du Coordonnateur de la Cellule de Coordination et de Suivi du Programme Décennal de Développement de la Formation Professionnelle pour l Emploi (PRODEFPE)... p1332 Décret n /P-RM portant attribution de distinctions honorifiques à titre étranger... p1329 Décret n /P-RM portant radiation des Cadres d un Officier des Forces Armées par mesure disciplinaire...p1332 SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT 1322 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 16 juillet 2013-Décret n /PM-RM modifiant les dispositions du Décret n /PM-RM du 22 février 2013 fixant l organisation de la Primature... p1333 MINISTERE DE L EDUCATION, DE DES LANGUES NATIONALES 28 janvier 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG Technique et Professionnel en santé à Mopti...p er février 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG portant rectification de l Arrêté N 0250/ MEAPLN-SG du 28 janvier 2013 portant nomination de Directeurs des Centres d Animation Pédagogique....p1333 Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination du Directeur Adjoint de l Académie d Enseignement de Bamako Rive Gauche..p février 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG Technique et Professionnel en santé au Bandialan III -Bamako....p1335 Arrêté N /MEAPLN-SG établissement d Enseignement Technique et Professionnel en santé à Kanadjiguila, Commune du Mandé....p février 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG portant rectificatif de l Arrêté N 250/ MEAPLN-SG du 28 janvier 2013 portant nomination de Directeurs des Centres d Animation Pédagogique.p1335 Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination du Directeur de l Académie d Enseignement de Dioila....p1336 Arrêté N /MEAPLN-SG portant autorisation de création d un établissement privé d Enseignement Secondaire Général à Ouézzindougou...p1336 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Technique et Professionnel à Niamakoro (Bamako)..p février 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG Technique et Professionnel à Hamdallaye (Bamako)...p1337 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Technique et Professionnel à Ouézzindougou.p1338 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Technique et Professionnel à Kalabancoro... p mars 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination d un Directeur Adjoint à l Académie d Enseignement...p1338 Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination d un Chef de Division à la Direction Nationale de l Enseignement Secondaire Général.....p1339 Arrêté N /MEAPLN-SG Technique et Professionnel en Santé à Bandiagara... p mars 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Ahmad Cheik de Ségou- Médine».....p1339 Arrêté N /MEAPLN-SG Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Mahaad Al Coran Wal Hadith de Djélibougou».....p1340 Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination de Directeurs des Centres d Animation Pédagogique..p1340 Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination d un Directeur Adjoint à l Académie d Enseignement de Ségou...p1340 Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination de Directeurs Adjoints des Centres d Animation Pédagogique...p1341 23 Août 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI mars 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination d un Chef de Division à la Direction Nationale de l Enseignement Technique et Professionnel.p mars 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Nouvelle Vision de Sikasso» p mars 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination d un Directeur Adjoint à l Académie d Enseignement de Dioila.....p mars 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination de Censeurs de Lycée.....p1342 Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination d un Directeur Général à l Institut de Formation de Maîtres de Diré.....p1343 Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination de Directeurs des Etudes des Instituts de Formation de Maîtres.....p1343 Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination d un Directeur du Centre d Animation Pédagogique de M Pessoba.....p1344 Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination d une Directrice Adjointe au Centre d Animation Pédagogique de San... p avril 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Fanssény DIAKITE de Kabala»...p1344 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Technique et Professionnel à Dioila... p1345 Arrêté N /MEAPLN-SG Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Complexe Secondaire de Kati» p avril 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Technique et Professionnel à Koutiala...p1345 Arrêté N /MEAPLN-SG Technique et Professionnel en Agropastoral à Ségou... p1346 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Technique et Professionnel à M Pessoba... p1346 Arrêté N /MEAPLN-SG Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Le MIRABEAU de ACI 2000/ Bamako»... p1346 Arrêté N /MEAPLN-SG Secondaire Général dénommé «Lycée Privé René DESCARTES de Djicoroni Para».....p1347 Arrêté N /MEAPLN-SG Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Franco-Arabe Ouloum Addin de Sikasso-Sanoubougou»... p1347 Arrêté N /MEAPLN-SG Technique et Professionnel en Santé à Markala.....p1347 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Secondaire Général dénommé «Lycée Privé ESPOIR de l Hippodrome»....p1348 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Technique et Professionnel à Sikasso...p1348 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Technique et Professionnel à Sélingué...p1348 1324 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 02 avril 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG Technique et Professionnel en Agropastoral à Kayes.....p1349 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Louis PASTEUR de Koury»... p1349 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Niatiaga de Diamou»... p avril 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Kléviré de Sangarébougou».p1350 Arrêté N /MEAPLN-SG Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Franco-Arabe Daroul Hadiss de Sévaré»... p1350 Arrêté N /MEAPLN-SG Technique et Professionnel à San...p1350 Arrêté N /MEAPLN-SG Technique et Professionnel en Santé à Bla...p1351 Arrêté N /MEAPLN-SG Technique et Professionnel à Faladiè, Commune de TJIBA, Cercle de Kati..p1351 Arrêté N /MEAPLN-SG Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Moderne de Sévaré»..p1351 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Complexe Scolaire de Yirimadio»...p avril 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG Secondaire Général dénommé «Lycée Privé la CONVERGENCE de Kita»..p1352 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Birgo Diawola de San».....p1352 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Franco-Arabe Sabil El Hidayati de Mopti».....p1353 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Technique et Professionnel en Santé à Baguinéda..p avril 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG portant autorisation d une école privée de l enseignement fondamental..p1353 Arrêté N /MEAPLN-SG portant autorisation d une école privée de l enseignement fondamental..p1354 Arrêté N /MEAPLN-SG portant autorisation d une école privée de l enseignement fondamental...p1354 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Secondaire Général dénommé «Lycée Privé DAOU de Souleymanebougou».... p1354 Arrêté N /MEAPLN-SG portant autorisation d une école privée de l enseignement fondamental..p1354 Arrêté N /MEAPLN-SG portant autorisation d une école privée de l enseignement fondamental..p1355 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Secondaire Général dénommé «Lycée Privé MAKARA Dougoutigui TANGARA de Ségou»...p avril 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Sidiki OUATTARA de Koutiala». p1355 23 Août 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI avril 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Moderne Baïtenin de Moribabougou/Kati....p1356 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Bakatouma de Kati- Luckésy».....p1356 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Technique et Professionnel en Santé à Niono.p1356 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Franco-Arabe SABIL FALAHI de Sébénicoro»....p1357 Arrêté N /MEAPLN-SG portant privé d Enseignement Secondaire Général dénommé «Lycée Privé Moriba DIAKITE de Doumanzana»....p avril 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG portant nomination du Directeur du Centre d Animation Pédagogique de Kalaban Coura...p avril 2013-Arrêté N /MEAPLN-SG Technique et Professionnel en agropastoral à Bougouni....p avril 2013-Arrêté N /MAHSPA-SG portant approbation des conventions conclues entre la Caisse Nationale d Assurance Maladie (CANAM) et les Centres de Santé Communautaires (CSCOM) de la Région de Kayes... p1358 Arrêté N /MAHSPA-SG portant approbation des conventions conclues entre la Caisse Nationale d Assurance Maladie (CANAM) et les Centres de Santé Communautaires (CSCOM) de la Région du District de Bamako..... p1359 Arrêté N /MAHSPA-SG portant approbation des conventions conclues entre la Caisse Nationale d Assurance Maladie (CANAM) et les Centres de Santé de Référence (CSREF)....p1359 Arrêté N /MAHSPA-SG portant approbation des conventions conclues entre la Caisse Nationale d Assurance Maladie (CANAM) et le Centre National d Appareillage Orthopédique du Mali (CNAOM)....p1359 Arrêté N /MAHSPA-SG portant approbation de la convention spécifique conventions entre la Caisse Nationale d Assurance Maladie (CANAM) et l Institut National de Prévoyance Sociale (INPS)....p avril 2013-Arrêté N /MAHSPA-SG portant nomination d un Secrétaire Principal et de Chefs de Départements à l Institut National de Formation des Travailleurs Sociaux...p1360 MINISTERE DE L ACTION HUMANITAIRE, DE LA SOLIDARITE ET DES PERSONNES AGEES 26 avril 2013-Arrêté N /MAHSPA-SG portant approbation des conventions conclues entre la Caisse Nationale d Assurance Maladie (CANAM) et le Centre de Santé Rural «YELEMA»...p1358 Arrêté N /MAHSPA-SG portant approbation des conventions conclues entre la Caisse Nationale d Assurance Maladie (CANAM) et les Centres de Santé Communautaires (CSCOM) de la Région de Koulikoro...p1358 ACTES DE LA REPUBLIQUE DU MALI PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DECRETS DECRET N /P-RM DU 10 JUILLET 2013 PORTANT ATTRIBUTION DE DISTINCTIONS HONORIFIQUES A TITRE ETRANGER LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, Vu la Constitution ; Vu la Loi N 63-31/AN-RM du 31 mai 1963 portant création des Ordres Nationaux de la République du Mali ; 1326 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI Vu l Ordonnance N 40/CMLN du 25 septembre 1974 portant création des distinctions militaires ; Vu la Loi N /AN-RM du 26 février 1991 portant création de la Grande Chancellerie des Ordres Nationaux ; Vu le Décret N /P-RM du 12 octobre 1993 portant nomination du Grand Chancelier des Ordres Nationaux. DECRETE: ARTICLE 1 ER : Les militaires français de l Opération «Serval» en fin de Mission au Mali dont les noms suivent, sont décorés à titre étranger des distinctions honorifiques ci-après : A. MEDAILLES DE l ORDRE NATIONAL : 1- COMMANDEUR DE L ORDRE NATIONAL : N O Grade Nom Prénom Unité 01 Général de brigade DE SAINT QUENTIN Grégoire Opération Serval 02 Général de brigade BARRERA Bernard Opération Serval 2- OFFICIER DE L ORDRE NATIONAL : N O Grade Nom Prénom Unité 01 Colonel GUILLEM IN Eric Opération Serval 02 Colonel FAGUE Jean-Pierre Opération Serval 03 Colonel MISTRAL Denis Opération Serval 04 Colonel MINJOULAT-REY Claude Opération Serval 05 Colonel VANDEN NESTE Xavier Opération Serval 06 Colonel GEZE Paul Opération Serval 07 Colonel GOUT Frédéric Opération Serval 08 Colonel BERT Bruno Opération Serval 09 Colonel GOUGEON François-Marie Opération Serval 10 Colonel DESMEULES Benoît Opération Serval 11 Colonel LAFAR GUE Xavier Opération Serval 12 Colonel LAURENTIN Jean Opération Serval 3- CHEVALIER DE L ORDRE NATIONAL : N O Grade Nom Prénom Unité 01 Colonel BARIETY Olivier Opération Serval 02 Colonel CAMBOURNAC Dominique Opération Serval 03 Colonel VIDAL Alain Opération Serval 04 Colonel BOMETON Eric Opération Serval 05 Colonel BERTRAND Gilles Opération Serval 06 Colonel VELUT Jean-Louis Opération Serval 07 Colonel RIVET Nicolas Opération Serval 08 Colonel DE BERTHIER DE SAUVIGNY Laurent Opération Serval 09 Lieutenant-colonel LORIDON Christophe Opération Serval 10 Médecin chef des Armées GONZALES Jean-François Opération Serval 11 Colonel LENDROIT Eric Opération Serval 12 Capitaine de frégate Marine GERVAIS DE LAFOND Nicolas Opération Serval 13 Lieutenant-colonel VEYSSIERE Jean-Christophe Opération Serval 14 Caporal-chef BRITEAU Guillaume Opération Serval 15 Infirmier de classe supérieure ARCIER Philippe Opération Serval 16 Colonel MATHES-JUVENTIN Guilles Opération Serval 17 Médecin-chef des Armées LE FOL Dominique Opération Serval 23 Août 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1327 B. MEDAILLE DU MERITE NATIONAL : ETOILE D ARGENT DU MERITE NATIONAL AVEC «EFFIGIE LION DEBOUT» : N O Grade Nom Prénom Unité 01 Lieutenant-colonel DOSSEUR Emmanuel Opération Serval 02 Lieutenant-colonel BRUNECKER-BECKER Philippe Opération Serval 03 Lieutenant-colonel BARNABA Aldo Opération Serval 04 Lieutenant-colonel HERVEAU Thierry Opération Serval 05 Lieutenant-colonel DANIGO Ludovic Opération Serval 06 Lieutenant-colonel CIEUTAT Hugues Opération Serval 07 Lieutenant-colonel LE GAL Arnaud Opération Serval 08 Lieutenant-colonel USEO Stephane Opération Serval 09 Chef de Bataillon BERGER Sébastien Opération Serval 10 Commandant BRETON Olivier Opération Serval 11 Lieutenant-colonel RENARD Philippe Opération Serval 12 Lieutenant-colonel NECKEL Jean-Luc Opération Serval 13 Capitaine PASCAL Frédéric Opération Serval 14 Lieutenant-colonel CLOCHARD Xavier Opération Serval 15 Chef de Bataillon NORLAIN Mathieu Opération Serval 16 Lieutenant-colonel DEFRANCE Michel Opération Serval 17 Lieutenant-colonel CAI LLAUD Denis Opération Serval 18 Vétérinaire en chef DEMONCHEAUX Jean Paul Opération Serval 19 Capitaine DEVAUX Maryse Opération Serval C. CROIX DE LA VALEUR MILITAIRE : N O Grade Nom Prénom Unité 01 Capitaine PERON Franck Opération Serval 02 Sergent-chef ARM AND Cédric Opération Serval 03 Sergent PAYET Pascal Opération Serval 04 Sergent-chef CROMBET Thomas Opération Serval 05 Brigadier-chef PERRAUT Sébastien Opération Serval 06 Capitaine de corvette DESVIGNES Guilhem Opération Serval 07 Capitaine BOUNICHOU Guillaume Opération Serval 08 Lieutenant BRIAND Gaël Opération Serval 09 Capitaine BRUDER Erwin Opération Serval 10 Lieutenant de vaisseau ARCHAMB AULT Guillaume Opération Serval 11 Lieutenant ARTHUR Benoît Opération Serval 12 Lieutenant LETOURNEAU Ludovic Opération Serval 13 Lieutenant JUVIN Michel Opération Serval 14 Adjudant (TA) SANCHEZ François-Xavier Opération Serval 15 Adjudant DUFOUR Cyril Opération Serval 16 Sergent-chef RIVIERE Jérémie Opération Serval 17 Caporal-chef BERLU Stéphane Opération Serval 18 Caporal-chef LELIEVRE Michaël Opération Serval 19 Lieutenant-colonel LE FLOCH Solène Opération Serval 20 Lieutenant-colonel WIESE Rodolphe Opération Serval 21 Lieutenant-colonel BOURION Yann Opération Serval 22 Commandant MONAS TERIO Eric Opération Serval 23 Adjudant-chef HENRY Christophe Opération Serval 24 Adjudant-chef GEORGES Frédéric Opération Serval 25 Adjudant-chef LEON Sébastien Opération Serval 26 Adjudant-chef ARRAULT Denis Opération Serval 27 Adjudant ZORZI Yannick Opération Serval 28 Caporal-chef VANHOOLAND Frédéric Opération Serval 29 Brigadier-chef CULE Yowan Opération Serval 30 Caporal-chef BEZIAT Grégory Opération Serval 31 Maréchal des logis DELORME Bruno Opération Serval 32 Soldat de 1 classe FIABOHA Sadam Opération Serval 1328 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 33 Capitaine TERRASSON Jean-Dominque Opération Serval 34 Adjudant LE DU Loïc Opération Serval 35 Caporal-chef BERKANI Ali Opération Serval 36 Caporal-chef GODET Vincent Opération Serval 37 Caporal-chef MILKI Elias Opération Serval 38 Caporal-chef BRETTEVILLE Laurent Opération Serval 39 Capitaine SCARP A Ré mi Opération Serval 40 Caporal-chef LE GALVIC Loïc Opération Serval 41 Caporal-chef CARRE Yohann Opération Serval 42 Caporal-chef SOUCI Hadj Djelloul Opération Serval 43 Adjudant-chef CHRISTOP HE Patrick Opération Serval 44 Sergent-chef GROSPAS François-Xavier Opération Serval 45 Commandant GROSSE Valérie Opération Serval 46 Lieutenant-colonel LENOBLE Jean-Frédéric Opération Serval 47 Adjudant-chef AMATE Franck Opération Serval 48 Adjudant-chef LHOMME Hervé Opération Serval 49 Infirmier de classe normale REDON Romain Opération Serval 50 Adjudant-chef CANTIN Nelly Opération Serval 51 Major BIANCHIN David Opération Serval 52 Infirmier de classe normale MIRABELLS Ludovic Opération Serval ARTICLE 2 : Le Grand Chancelier des Ordres Nationaux est chargé de l exécution du présent décret qui sera enregistré et publié au Journal officiel. Bamako, le 10 juillet 2013 Président de la République par intérim, Professeur Dioncounda TRAORE DECRET N /P-RM DU 11 JUILLET 2013 PORTANT ATTRIBUTION DE DISTINCTION HONORIFIQUE A TITRE ETRANGER LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, Vu la Constitution ; Vu la Loi N 63-31/AN-R du 31 mai 1963 portant création des Ordres Nationaux de la République du Mali ; Vu la Loi N /AN-RM du 26 février 1991 portant création de la Grande Chancellerie des Ordres Nationaux ; DECRETE : ARTICLE 1 ER : Monsieur François Hollande, Président de la République Française, est élevé à la dignité degrandcroix de l Ordre National du Mali à titre étranger. ARTICLE 2 : Le Grand Chancelier des Ordres Nationaux est chargé de l exécution du présent décret qui sera enregistré et publié au Journal officiel. Bamako, le 11 juillet 2013 Le Président de la République par intérim, Professeur Dioncounda TRAORE DECRET N /P-RM DU 11 JUILLET 2013 PORTANT ATTRIBUTION DE DISTINCTION HONORIFIQUE A TITRE ETRANGER LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, Vu la Constitution ; Vu la Loi N 63-31/AN-R du 31 mai 1963 portant création des Ordres Nationaux de la République du Mali ; Vu la Loi N /AN-RM du 26 février 1991 portant création de la Grande Chancellerie des Ordres Nationaux ; DECRETE : ARTICLE 1 ER : Sont élevées à la dignité de Grand Officier de l Ordre National du Mali à titre étranger les personnalités françaises ci-après : - Monsieur Laurent FABIUS, ministre des Affaires Etrangères ; - Monsieur Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la Défense. ARTICLE 2 : Le Grand Chancelier des Ordres Nationaux est chargé de l exécution du présent décret qui sera enregistré et publié au Journal officiel. Bamako, le 11 juillet 2013 Le Président de la République par intérim, Professeur Dioncounda TRAORE 23 Août 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1329 DECRET N /P-RM DU 11 JUILLET 2013 PORTANT ATTRIBUTION DE DISTINCTION HONORIFIQUE A TITRE ETRANGER LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, Vu la Constitution ; Vu la Loi N 63-31/AN-R du 31 mai 1963 portant création des Ordres Nationaux de la République du Mali ; Vu la
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