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CIRCULAIRE N DU 30/11/2004. Tous Fondamental ordinaire

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CIRCULAIRE N DU 30/11/2004 Objet Réseaux Niveaux et services : : : Changements d école ou d implantation en cours d année scolaire Tous Fondamental ordinaire A Madame la
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CIRCULAIRE N DU 30/11/2004 Objet Réseaux Niveaux et services : : : Changements d école ou d implantation en cours d année scolaire Tous Fondamental ordinaire A Madame la Ministre, membre du Collège de la Commission communautaire française, chargée de l Enseignement ; A Madame et Messieurs les Gouverneurs de province ; A Mesdames et Messieurs les Bourgmestres ; Aux Membres de l inspection de l enseignement fondamental organisé par la Communauté française ; Aux Membres de l inspection de la Communauté française pour l enseignement fondamental subventionné ; Aux Chefs des établissements d enseignement secondaire de la Communauté ayant une école maternelle, fondamentale ou primaire annexée à leur établissement ; Aux Directions des écoles maternelles, fondamentales et primaires de la Communauté et par leur intermédiaire aux Membres des équipes pédagogiques de ces écoles ; Aux Directions des écoles maternelles, fondamentales et primaires officielles subventionnées par la Communauté et par leur intermédiaire aux Membres des équipes pédagogiques de ces écoles ; Aux Pouvoirs organisateurs et Directions des écoles maternelles, fondamentales et primaires libres subventionnées par la Communauté et par leur intermédiaire aux Membres des équipes pédagogiques de ces écoles ; Aux Vérificateurs de l enseignement fondamental ; Pour information : Aux organisations syndicales représentant le personnel enseignant ; Aux Associations de parents ; Aux Directions des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté. Autorité Gestionnaire Personne ressource Référence facultative : : : : Lise-Anne HANSE, Directrice générale Direction générale de l enseignement obligatoire Véronique ROMBAUT - 02/ VR/2004/ce/490 Nombre de pages Duplicata Mots clés : : : Texte : 18 pages Annexes : 9 pages changement d école, changement d implantation 1 Ministère de la Communauté française Adresse visiteurs : Rue Royale, Bruxelles Téléphone vert (0800) Bruxelles, le 26 novembre 2004 Cité Administrative de l'etat Quartier Arcades - Bloc D - 3 e étage Boulevard Pachéco, 19, Boîte 0 02/ / ADMINISTRATION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE DIRECTION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE Service général de l enseignement fondamental et de l enseignement spécial VR/2004/ce/490 Objet : Changements d école ou d implantation en cours d année scolaire La présente circulaire annule et remplace la circulaire n 113 du 28 juin CHAPITRE 1. PRINCIPES ET DEFINITIONS PRINCIPES Un décret réglementant les changements d école en cours d année scolaire dans l enseignement fondamental ordinaire a été sanctionné par le Gouvernement de la Communauté française le 28 janvier L arrêté d application définissant légalement la procédure des changements d école a été approuvé le 5 mai Le décret et l arrêté d application entrent en vigueur le 1 er septembre La loi s applique à tout enfant fréquentant une école de niveau maternel ou primaire organisée ou subventionnée par la Communauté, même s il s agit d un enfant non soumis à l obligation scolaire. Après les vacances de Printemps, seuls les changements d école ou d implantation motivés par les raisons valables définies au chapitre 2, page 5, sont susceptibles d être autorisés. Les autorités scolaires donnent aux parents dès le début de chaque année scolaire, toutes les informations utiles en matière de changement d école et d implantation en cours d année scolaire. Les parents qui demandent un changement d école ou d implantation pour une raison autre que celles définies au chapitre 2, page 5, motivent leur demande en indiquant, notamment, le bénéfice attendu du changement d école ou d implantation pour l enfant. Les demandes doivent obligatoirement être établies à l aide des formules CE/CI/01 à CE/CI/06, annexées à la présente circulaire. 2 Les dossiers de changement d école ou d implantation doivent être conservés à la fois par l école de départ et par l école d arrivée. Ils sont tenus à la disposition des services d Inspection et de Vérification. Le changement d école ou d implantation en cours d année scolaire cause souvent un préjudice à l enfant. Il ne faut donc y recourir que si les circonstances l imposent absolument. Liberté du chef de famille L article 8 de l Arrêté royal du 20 août 1957 portant coordination des lois sur l enseignement primaire, tel que modifié par l arrêté du 14 avril 1994 du Gouvernement de la Communauté française relatif au contrôle de l inscription scolaire confirme la liberté du chef de famille d envoyer son enfant dans l école de son choix. En principe, ce droit implique celui de transférer l enfant d une école à une autre. Changement d école ou d implantation avant le 1 er octobre Les parents disposent d un délai de 30 jours pour changer leur(s) enfant(s) d école ou d implantation sans devoir solliciter une autorisation. L année scolaire débute toujours le 1 er septembre et non à la date de reprise effective des cours. Le chef d établissement dans l enseignement organisé par la Communauté française et le pouvoir organisateur dans l enseignement subventionné par la Communauté française ne peut accepter après le 30 septembre l inscription d un élève qui était régulièrement inscrit dans une autre école maternelle ou primaire ordinaire ou dans une autre implantation d une telle école bénéficiant d un comptage séparé que lorsqu il est en possession de la décision autorisant le changement d école. Première inscription en cours d année scolaire Dans le cas d une première inscription en cours d année scolaire (par exemple : arrivée d un enfant en Belgique, retour d un enfant de l étranger, provenance d une école privée non subventionnée, fin d un enseignement à domicile, première entrée à l école maternelle, ), il est admis que le délai de 30 jours précité prend cours à partir du premier jour de présence à l école. Ce délai n intervient qu une seule fois par année scolaire et un seul changement est autorisé sur cette période. Si la première inscription ou entrée à l école maternelle a lieu après les vacances de Printemps, les parents bénéficient du délai de 30 jours précité prenant cours le premier jour de présence à l école. Passé ce délai, seuls les changements d école ou d implantation motivés par les raisons valables définies au chapitre 2, page 5, sont susceptibles d être autorisés DEFINITIONS Parents Par parents, on entend la ou les personne(s) investie(s) de l autorité parentale à l égard d un élève. 3 Inspection Par inspection, il faut entendre : a) pour l enseignement de la Communauté française : l inspecteur(trice) de l enseignement maternel ou primaire de la Communauté française ; b) pour l enseignement subventionné : l inspecteur(trice) cantonal(e), maternel(le) ou primaire. Domicile Selon le code civil (articles 102 à 108), le domicile de tout Belge est le lieu où il a son principal établissement. Le changement de domicile s opérera par le fait d une habitation réelle dans un autre lieu, joint à l intention d y fixer son principal établissement. La preuve de l intention résultera d une déclaration expresse faite à la commune du lieu où l on aura transféré son domicile. Le mineur non émancipé de moins de dix-huit ans a son domicile à la résidence commune de ses père et mère ou, si ceux-ci ne vivent pas ensemble, chez celui qui en assure l hébergement principal. La personne sous tutelle a son domicile chez son tuteur. Pour le mineur qui n a pas son domicile en Belgique, il faut prendre en considération le lieu de résidence, c est-à-dire l endroit où il habite effectivement. Autorité parentale cf. Circulaire n 90 du 19 mars 2002 relative à l exercice de l autorité parentale en matière scolaire Principe de base : lorsque la filiation est établie à l égard des deux parents, l enfant est sous leur autorité parentale conjointe. Lorsque le directeur d école suppose ou sait que les parents sont séparés, il doit demander une copie du jugement réglant l exercice de l autorité parentale ou, s il n y a pas eu de jugement, une attestation de la commune prouvant que l enfant réside chez le parent signataire de la demande. Si l autorité parentale est conjointe, l accord des deux parents est obligatoire pour autoriser un changement d école. En cas de garde alternée, les parents doivent choisir, de commun accord, un établissement scolaire. L enfant ne peut pas fréquenter et être inscrit dans deux écoles à la fois. Cela pour favoriser la continuité des apprentissages, pour le bien-être et l adaptation de l enfant dans l école et pour éviter les doubles inscriptions. Même en cas de placement, les parents, en tant que titulaires de l autorité parentale en vertu des règles de droit civil (sauf décision judiciaire contradictoire), sont les seuls habilités à remplir et signer les formulaires de demande de changement d école. Notion d élève libre Je vous invite à relire la circulaire n 859 du 26 mai 2004 relative à la notion d élève libre dans les établissements d enseignement fondamental ordinaire. 4 CHAPITRE 2. MOTIFS En application de l article 79, 62, alinéa 2, du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l enseignement fondamental et de l enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, sont reconnues comme circonstances exceptionnelles pouvant justifier une demande de changement d école ou d implantation après le 30 septembre les circonstances suivantes : 1) le passage d un enfant d une école à régime d externat vers un pensionnat et vice versa ; 2) le changement répondant à une mesure de placement prise par un magistrat ou par un organisme agréé en exécution de la loi du 8 avril 1965 relative à la protection de la jeunesse ou répondant à une mesure d aide prise dans le cadre du décret du 4 mars 1991 relatif à l aide de la jeunesse (une copie de la décision de l autorité ou de l organisme agréé est jointe à la demande de changement d école ou d implantation) ; 3) la suppression, après le 30 septembre, du restaurant ou de la cantine scolaire, d un service de transport gratuit ou non, ou des garderies du matin et/ou du soir, pour autant que l élève bénéficiait de l un de ces services et que la nouvelle école lui offre ledit service ; 4) le changement de domicile (l attestation par les services de l état civil de la demande de domiciliation est jointe à la demande. La nouvelle adresse doit apparaître sur les formules de demande de changement d école ou d implantation) ; 5) l accueil de l élève, à l initiative des parents, dans une autre famille ou dans un centre, pour raison de maladie, de voyage ou de séparation des parents (la signature des parents est exigée sur les formules de demande de changement d école ou d implantation) ; 6) l impossibilité pour la personne qui assurait effectivement et seule l hébergement de l élève de le maintenir dans l école choisie au départ, en raison de l acceptation ou de la perte d un emploi (une attestation de l employeur doit être jointe à la demande de changement d école ou d implantation) ; 7) la séparation des parents entraînant un changement du lieu d hébergement de l élève (une copie de la décision judiciaire doit être jointe à la demande de changement d école ou d implantation. S il n y a pas encore eu de jugement, une attestation des services communaux prouvant que l enfant réside effectivement chez le parent signataire doit figurer au dossier.). Pour des raisons exceptionnelles autres que celles définies ci-dessus, et dans toutes les situations de demande de changement d implantation qui provoquerait des modifications en matière de rationalisation et/ou d encadrement, un droit d appréciation des raisons invoquées existe. 5 CHAPITRE 3. SITUATIONS DE CHANGEMENTS D ECOLE OU D IMPLANTATION Il existe diverses situations de changements d école. Le tableau qui suit en établit un classement qui aidera les directions d école dans la lecture du chapitre suivant. D une école organisée ou subventionnée par la Communauté française D une école organisée ou subventionnée par la Communauté germanophone D une école organisée ou subventionnée par la Communauté française D une implantation d une école D une école organisée ou subventionnée par la Communauté flamande D une école organisée ou subventionnée par la Communauté française Vers une école organisée ou subventionnée par la Communauté française Vers une école organisée ou subventionnée par la Communauté française Vers une école organisée ou subventionnée par la Communauté germanophone Vers une autre implantation à comptage séparé de la même école Vers une école organisée ou subventionnée par la Communauté française Vers une école organisée ou subventionnée par la Communauté flamande Voir Situation 1 (page 7) Voir Situation 2 (page 10) Voir Situation 3 (page 13) Voir Situation 4 (page 16) D une école primaire Vers une école secondaire Voir Situation 5 (page 17) D une école primaire ordinaire Vers une école d enseignement spécialisé Voir Situation 6 (page 17) D une école d enseignement spécialisé D une école organisée ou subventionnée par la Communauté française Situation particulière du renvoi définitif d un élève Vers l enseignement ordinaire Voir Situation 7 (page 17) Vers l étranger Voir Situation 8 (page 18) Voir Situation 9 (page 18) 6 CHAPITRE 4. - PROCEDURES Communauté française Communauté française Communauté germanophone Communauté française Communauté française Communauté germanophone Situation 1 1. Introduction de la demande La demande de changement d école est introduite par les parents de l élève, auprès de la direction de l école dans laquelle l élève est inscrit (l école de départ). Si plusieurs enfants d une même famille sont concernés, une demande spécifique est établie pour chacun d eux. Cette demande est introduite à l aide de la formule I (annexe CE/CI/01), en un exemplaire, accompagnée des documents justificatifs nécessaires (voir chapitre 2) ou de tout autre document jugé utile. En cas de changement d école au départ de la Communauté germanophone, on utilisera les formulaires émanant de cette Communauté. Le(la) directeur(trice) de l école de départ ne peut refuser de mettre les formulaires servant de demande à la disposition des parents sollicitant un changement d école, même s il(elle) ne juge pas opportun un tel changement. 2. Traitement initial du dossier par la direction de l école de départ Le(la) directeur(trice) de l école de départ note la date de réception de la demande au cadre B de la formule I. Deux cas peuvent se présenter : Le motif invoqué est l une des raisons valables définies au chapitre 2. Le motif invoqué ne relève pas des raisons valables définies au chapitre 2. Premier cas : Le motif invoqué est l une des raisons valables définies au chapitre 2. Si le(la) directeur(trice) de l école de départ peut s assurer que le motif invoqué est avéré, il(elle) : Accorde le changement d école en biffant, au cadre B de la formule I, la mention «avis favorable avis défavorable» et en conservant la mention «changement d école autorisé» ; Complète le cadre E (dernier jour de classe dans l école de départ) ; Ventile la formule I et deux copies comme suit, dans les 3 jours ouvrables qui suivent la réception de la demande : l original à l école d arrivée ; une copie aux parents ; une copie à classer dans ses propres archives. 7 Si le(la) directeur(trice) de l école de départ conserve un doute sur la véracité du motif invoqué, il(elle) ne peut pas accorder l autorisation de changement d école. Il(elle) : Remet son avis en se fondant notamment sur l éventuelle présence de circonstances relevant de la force majeure ou l absolue nécessité, il biffe, au cadre B de la formule I, la mention «changement d école autorisé», ainsi que l une des deux mentions «avis favorable» ou «avis défavorable» selon son choix ; Complète les cadres A1 et B1 de la formule II (annexe CE/CI/02) en justifiant son avis de manière circonstanciée ; Transmet à l inspection dont l école relève la formule I originale, la formule II originale et les documents annexes dans les 3 jours ouvrables qui suivent la réception de la demande des parents. Second cas : Le motif invoqué ne relève pas des raisons valables définies au chapitre 2. Le(la) directeur(trice) de l école de départ : Remet son avis en se fondant notamment sur l éventuelle présence de circonstances relevant de la force majeure ou l absolue nécessité, il biffe, au cadre B de la formule I, la mention «changement d école autorisé», ainsi que l une des deux mentions «avis favorable» ou «avis défavorable» selon son choix ; Complète les cadres A1 et B1 de la formule II (annexe CE/CI/02) en justifiant son avis de manière circonstanciée ; Transmet à l inspection dont l école relève la formule I originale, la formule II originale et les documents annexes dans les 3 jours ouvrables qui suivent la réception de la demande des parents. 3. Traitement du dossier par l inspection Avant de prendre toute décision et si les documents annexes ne sont pas suffisamment explicites ni étayés par des déclarations écrites et signées de toutes les parties, en particulier des parents, l inspecteur(trice) peut, s il(elle) l estime nécessaire, procéder à l audition : Des parents ; De la direction de l école de départ ; Du(des) membres(s) du personnel concerné(s). Deux cas peuvent alors se présenter : Les avis de l inspection et de la direction d école sont tous les deux favorables. Un des avis au moins est défavorable. Premier cas : Les deux avis sont favorables. L inspecteur(trice), dans les 4 jours ouvrables à dater de la réception du dossier si il(elle) ne procède à aucune audition, dans les 10 jours ouvrables si il(elle) procède à des auditions : 8 Autorise le changement d école en biffant, au cadre C de la formule I, les mentions «avis favorable avis défavorable» et en conservant la mention «changement d école autorisé» ; Conserve une copie de la formule I ; Retourne la formule I originale à l école de départ. La formule II, les annexes et le procèsverbal d audition des parties ne sont pas transmis à l école de départ. Second cas : Un des avis au moins est défavorable. L inspecteur(trice) ne peut pas accorder l autorisation de changement d école. Il(elle) : Emet son avis sur la demande en biffant, au cadre C de la formule I, la mention «changement d école autorisé» ainsi que l une des mentions «avis favorable» ou «avis défavorables» selon son choix ; Complète le cadre C1 de la formule II ; Transmet, dans un délai de 4 jours ouvrables à dater de la réception du dossier si il(elle) ne procède à aucune audition, dans les 10 jours ouvrables si elle procède à des auditions, la formule I originale, la formule II originale, les documents annexes et une copie du procèsverbal d audition des parties à la Direction générale de l enseignement obligatoire dont les coordonnées sont : Direction générale de l enseignement obligatoire Bureau 3534 Boulevard Pachéco 19 Bte BRUXELLES Tél. : 02/ ou Traitement du dossier par la Direction générale de l enseignement obligatoire En vertu de l arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 février 1998 portant délégations de compétence et de signature aux fonctionnaires généraux et à certains autres agents des services du Gouvernement de la Communauté française Ministère de la Communauté française, la décision quant à l autorisation de changement d école ou d implantation est de la compétence de la Direction générale de l enseignement obligatoire du Ministère de la Communauté française. Dans les cas qui lui sont réservés, la Direction générale de l enseignement obligatoire mentionne sa décision au cadre D de la formule I. Elle retourne, dans un délai de 10 jours ouvrables à dater de la réception du dossier, la formule I originale à la direction de l école de départ. La formule II, les annexes et le procès-verbal d audition des parties ne sont pas transmis à l école de départ. Un courrier aux parents et à l inspection les avertit de la décision. Lorsque la Direction générale de l enseignem
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