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conditions et tarifs particuliers en vigueur au 1 er JANVIER 2019 Sur Internet Sur smartphone et tablette Par téléphone

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Tarif Société Marseillaise de Crédit Ce document est une copie archivée par cbanque le 14 mars Voir tous les tarifs bancaires Sur Internet nos services en ligne pour une banque toujours
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Tarif Société Marseillaise de Crédit Ce document est une copie archivée par cbanque le 14 mars Voir tous les tarifs bancaires Sur Internet nos services en ligne pour une banque toujours proche de vous Sur smartphone et tablette Internet mobile : m.smc.fr Application à télécharger ement Sur l App Store * Sur Google Play ** Sur Windows Store *** * App Store est un service d Apple Inc. ** Google Play est un service de Google Inc. *** Windows Store est un service Microsoft. Par téléphone Étoile Direct et Étoile Direct Bourse : 3450 Pour vous abonner à ces différents services Appelez le : ,06 / min Société Marseillaise de Crédit Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de EUR SIREN RCS Marseille - N TVA FR Siège Social : 75, rue Paradis Marseille Société de Courtage d Assurances immatriculée à l ORIAS sous le N DCA - Réf. 6981M - Janvier Création : Agence kiss particuliers conditions et tarifs en vigueur au 1 er JANVIER 2019 édito Vous trouverez, ci-joint, les tarifs des produits et services réservés à nos clients «Particuliers». Ces tarifs sont applicables à compter du 1 er janvier Ces tarifs sont disponibles dans nos agences. Vous pouvez également les consulter sur notre site Internet : Les tarifs indiqués dans ce document ne sont pas exhaustifs. Avant d initier une opération dont le tarif n est pas précisé dans les pages qui suivent, il vous appartient de vous renseigner auprès de. Ces tarifs peuvent être modifiés à tout moment sous réserve d une information préalable à leur application. Seuls les tarifs indiqués en TTC sont soumis à la TVA au taux en vigueur à la date de l opération. Extrait standard des tarifs* (Liste nationale des services les plus représentatifs rattachés à un compte de paiement) Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif spécifique à une partie de la clientèle. LISTE DES SERVICES Abonnement à des services de banque à distance (internet, téléphone fixe, SMS, etc.) : Banque en ligne - Internet Abonnement à un produit offrant des alertes sur la situation du compte par SMS (Étoile Infos) Tenue de compte Fourniture d une carte de débit (carte de paiement Fourniture d une carte de débit (carte de paiement internationale à débit différé) : Carte CB/Visa Classic Fourniture d une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique) : Carte CB/Visa Electron Retrait d espèces (cas de retrait en euro dans la zone euro à un distributeur automatique d un autre établissement avec une carte de paiement internationale) internationale à débit immédiat) : Carte CB/Visa Classic Cotisation à une offre d assurance perte ou vol de moyens de paiement (Sécurité Bleue) Virement (cas d un virement SEPA occasionnel) 2,00 TTC/mois, soit pour information 24,00 TTC/an Hors du coût fournisseur d accès Internet 3,00 TTC/mois permettant de recevoir 6 alertes par mois, soit pour information 36,00 TTC/an 6,00/trimestre soit pour information 24,00/an 52,00/an 50,00/an 40,00/an 1,00 par retrait à partir du 4 e retrait par mois 36,00/an - en agence 7,00 par virement - par Internet Prélèvement (frais par paiement d un prélèvement SEPA) Prélèvement (frais de mise en place d un mandat de prélèvement SEPA) Commission d intervention 8,00 par opération avec un plafond de 80,00/mois * Les établissements de crédit se sont engagés, dans le cadre du Comité Consultatif du Secteur Financier (CCSF), à présenter en tête de leurs plaquettes tarifaires et sur Internet un extrait standard de tarifs. sommaire 2 3 page EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 2 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE 4 ouverture, transformation, clôture 4 relevés de compte 4 tenue de compte 4 services en agence 5 service banque privée BANQUE À DISTANCE 5 la banque par internet 5 la banque par téléphone 5 étoile infos 5 VOS MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT 6 cartes 6 virements 7 prélèvements / tip 8 chèques 8 dates de valeur 9 conditions d exécution des opérations de paiement 9 OFFRES GROUPÉES DE SERVICES 10 la convention étoile 10 offre spécifique de services bancaires 10 IRRÉGULARITÉS ET INCIDENTS 12 commission d intervention 12 opérations particulières 12 incidents de paiement 12 plafonnement spécifique des frais d incidents de paiement et d irrégularités de fonctionnement DÉCOUVERTS ET CRÉDITS 13 découverts 13 crédits à la consommation 13 crédits immobiliers 14 cautions et avals donnés 14 ÉPARGNE ET PLACEMENTS FINANCIERS 15 épargne bancaire 15 placements financiers 15 gestion sous mandat plan d épargne retraite populaire assurance-vie 17 gestion initiale relevés 17 ASSURANCES ET PRÉVOYANCE 20 SUCCESSION 20 GLOSSAIRE 21 RÉSOUDRE UN LITIGE 22 ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte OUVERTURE, TRANSFORMATION, CLÔTURE Ouverture d un compte Service d aide au changement de domiciliation bancaire Services Bancaires de Base (1) Clôture de compte Liste des opérations automatiques et récurrentes fournie à la demande du Client lors de la clôture de compte RELEVÉS DE COMPTE Relevé de compte - mensuel - supplémentaire (décadaire, journalier) 2,10 + frais postaux (2) Relevé de compte en ligne (par Internet) (3) Relevé de Compte Patrimonial (4) - envoi annuel (4) 42,00/an - envoi semestriel (4) 48,00/an - envoi trimestriel (4) 62,00/an avantage convention étoile, avec le module épargne Relevé de portefeuille titres - envoi trimestriel - envoi à la demande 13,00 + frais postaux (2) Attestation de plus ou moins-value (sur demande) TENUE DE COMPTE Tenue de compte (5) 6,00/trimestre avantage convention étoile exonération Courrier à disposition en agence (6) 102,00/an Envoi en recommandé (hors chéquier) 13,20 TTC minimum Émission de fax 6,00 TTC Délivrance d un IBAN/RIB (7) Compte inactif (après 12 mois d inactivité au sens 30,00/an de l article L C.mon.fin.) (8) par compte SERVICES EN AGENCE Historique instantané au guichet 5,60 Frais par retrait d espèces en agence du Groupe Crédit du Nord sans émission de chèque Frais de location de coffre-fort (4) - en fonction de la taille et de l option (4) À partir de 132,00 TTC (9) /an Frais de recherche de documents (attestation, duplicata de relevés de compte, ) 52,80 TTC Frais de suivi de compte pour Client non-résident 16,50/trimestre Réquisition hypothécaire (hors débours) 41,00 + débours Demande d états au Greffe (hors débours) 49,00 + débours Demande d états cadastraux ou hypothécaires (hors débours) 74,00 + débours Commission de service sur l achat de billets étrangers 10,00 SERVICE BANQUE PRIVÉE Commission de service banque privée 1 100,00 TTC/an La commission de service banque privée intègre toutes les prestations d accompagnement de la Banque Privée. Vous avez accès à un Banquier Privé dédié qui vous accompagne dans vos projets patrimoniaux, qui mobilise l ensemble de nos experts pour répondre à vos demandes spécifiques (ingénieurs patrimoniaux, ingénieurs assuranciels, ingénieurs financiers). Vous avez par ailleurs accès à l ensemble de l univers de conseil spécifique à la Banque Privée (action, obligation, immobilier, private equity, produits structurés, etc.), avec des solutions internes et/ou avec des partenaires externes (assureurs, sociétés de gestion, etc.). banque à distance LA BANQUE PAR INTERNET et depuis nos applications Smartphone et tablette Abonnement (10) à des services de banque à distance (internet, téléphone fixe, SMS, etc.) - Banque en ligne Internet incluant 6 alertes compte (11) et 10 alertes bourses/mois (5) avantage convention étoile 4 5 2,00 TTC/mois soit pour information 24,00 TTC/an Frais d utilisation du service de banque à distance (abonnement à des services de banque à distance (internet, téléphone fixe, SMS, etc.)) - coût à l alerte compte supplémentaire (4) 0,32 TTC - coût à l alerte bourse supplémentaire (4) 0,50 TTC Consultation et gestion en ligne de vos cartes bancaires (12) Frais par virement SEPA (13)(14) - virement (cas d un virement occasionnel) - virement (cas d un virement permanent) Virement SEPA Instantané (15) émis (Disponible courant 2019) Option bourse Option relevé de compte en ligne Option opérations sur Assurance-vie LA BANQUE PAR TÉLÉPHONE (16) Étoile Direct et Étoile Direct Bourse : 3450 Abonnement à des services de banque à distance (internet, téléphone fixe, SMS, etc.) - Étoile Direct et Étoile Direct Bourse Relevé de compte ou de titres adressé par fax 5,00 Frais par virement (13) (cas d un virement SEPA occasionnel) 3,00 ÉTOILE INFOS Alertes sur compte par SMS ou Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS ou (Étoile Infos - 3,00 TTC/mois 6 alertes compte (11) par mois es) (5) - coût à l alerte supplémentaire (4) 0,32 TTC vos moyens et opérations de paiement CARTES Fourniture d une carte de débit (carte de paiement internationale à débit immédiat) Carte CB/Visa Infinite 360,00/an Carte CB/Visa Platinum 220,00/an Carte CB/Visa Premier (5) 138,00/an Carte CB/Visa Classic (5) 52,00/an avantage convention étoile cotisation e Fourniture d une carte de débit (carte de paiement internationale à débit différé) (17) Carte CB/Visa Infinite 360,00/an Carte CB/Visa Platinum 220,00/an Carte CB/Visa Premier (5) 138,00/an Carte CB/Visa Classic (5) 50,00/an Les options Option débit - crédit (18) (option associée à l ouverture d un crédit renouvelable Étoile Avance, disponible sur les cartes CB/Visa Classic, CB/Visa Premier et CB/Visa Platinum) Option cryptogramme visuel dynamique (19) 12,00/an Les cotisations cartes American Express (20) Cotisation carte Platinum American Express 590,00/an Cotisation Gold Card American Express (4) 185,00/an Cotisation carte Green American Express (4) 95,00/an Fourniture d une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique) Carte CB/Visa Électron 40,00/an Carte Jeunes 18,00/an Fourniture d une carte de retrait Carte CB/Visa Plus 32,00/an Carte de retrait interne Les opérations cartes bancaires France et zone Euro Frais par retrait d espèces à un DAB (21) de la Banque Retrait d espèces (cas de retrait en euro dans la zone euro à un distributeur automatique d un autre établissement avec une carte de paiement internationale) : - dans le Groupe Crédit du Nord ou Société Générale - hors Groupe Crédit du Nord et Société Générale : avec une carte CB/Visa Premier, CB/Visa Platinum, CB/Visa Infinite ou une carte Jeunes 3 retraits avec une Carte CB/Visa Classic s/ mois (22) avec une carte CB/Visa Électron ou une carte CB/Visa Plus 1,00/retrait avec une Carte Green, une Gold Card 2 % (23) /retrait ou une Carte Platinum American Express (minimum 3,00) Hors Groupe Crédit du Nord au guichet 5,70 Frais par paiement par carte Les opérations cartes bancaires hors zone Euro Carte bancaire - frais par : - paiement par carte 1,20 + 3,10 % (23) 12 paiements/an avantage convention étoile, avec le module international - retrait d espèces à un DAB (21) d une autre banque 4,10 + 3,10 % (23) 5 retraits/an avantage convention étoile, avec le module international - retrait d espèces en agence 6,40 + 3,10 % (23) Carte American Express - frais par : - paiement par carte 2,80 % (23) 2,00 % - retrait d espèces à un DAB (21) d une autre banque (minimum 3,00) + 2,80 % (23) Autres Consultation et gestion en ligne de vos cartes bancaires Frais d opposition (blocage) de la carte - pour perte ou vol (24) - pour utilisation frauduleuse par un tiers (24) 46,00 Frais pour déclaration à la Banque de France d une décision de retrait de carte bancaire Frais d envoi de la carte bancaire - automatique au domicile pour un renouvellement ou un remplacement - autres cas 6 7 5,60 + frais postaux (25) - envoi d une carte en urgence (26) 83,00 Choix du code confidentiel (27) Demande de réédition de code confidentiel 12,00 avantage convention étoile Remplacement d une carte (hors fraude ou problème technique) 12,00 Facture carte bancaire contestée à tort 46,00 Frais de recherche (justificatif sur facture carte bancaire) 23,00 VIREMENTS Les virements SEPA (13) au sein de l EEE (28) Virement reçu - frais par virement SEPA reçu - frais par virement SEPA instantané reçu (15) Virement (cas d un virement SEPA occasionnel) émis - par internet (14) - en interne de compte à compte (pour un même titulaire) - en interne vers le compte d un autre titulaire ou externe quel que soit le bénéficiaire : par téléphone en appelant Etoile Direct (abonnement à des services de banque à distance (internet, 3,00 téléphone fixe, SMS, etc.)) uniquement en France par papier 7,00 Virement (cas d un virement SEPA permanent) émis - par internet (14) - en interne de compte à compte (pour un même titulaire) - en interne vers le compte d un autre titulaire ou externe quel que soit le bénéficiaire 1,60 Remarque : l IBAN (International Bank Account Number) étant obligatoire pour tout virement à destination de la zone SEPA, nous vous invitons à recueillir cette information auprès de vos bénéficiaires. Nous attirons votre attention sur le fait que votre numéro de compte, y compris sous la forme d IBAN, doit être communiqué avec discernement auprès des tiers et réservé aux opérations pour lesquelles la transmission de ces données est indispensable. vos moyens et opérations de paiement (suite) Les virements SEPA (13) hors EEE (28) et les virements non SEPA (29)(30) Frais par virement émis ou reçu EUR 14,50 avantage convention étoile, avec le module international Frais par virement émis ou reçu EUR 4 virements/an Les virements non SEPA émis ou reçus en couronnes suédoises (SEK) bénéficient de la même tarification, hors éventuelle commission de change (29), que les virements SEPA au sein de l EEE (28), en frais partagés, sous réserve que vos ordres soient accompagnés de l IBAN (7) du bénéficiaire pour les virements non SEPA émis. PRÉLÈVEMENTS SEPA/TIP (31) Prélèvements SEPA (32) et TIP SEPA reçus Prélèvement (frais de mise en place d un mandat prélèvement SEPA) y compris un TIP SEPA Prélèvement (frais par paiement d un prélèvement SEPA) y compris un TIP SEPA Opposition sur prélèvement SEPA ou TIP SEPA (24) Révocation de mandat ou de créancier Prélèvements SEPA (32) émis J+1 ouvrable DATES DE VALEUR Les opérations sont comptabilisées valeur J (36) (versements d espèces, retraits d espèces aux guichets et aux DAB, chèques émis, virements SEPA et non SEPA ) sauf délais techniques pour : Émission de chèque de banque J -1 ouvrable - chèques des banques du Groupe Crédit du Nord Remise de chèques (37) - chèques des autres banques situées en France Réception de virement SEPA et non SEPA en devise hors EEE (28) J calendaire CONDITIONS D EXÉCUTION DES OPÉRATIONS DE PAIEMENT Heures limites de transmission des ordres de virement SEPA Ordre remis en agence 16h00 Ordre transmis via la Banque à Distance 19h00 Ordre transmis via Internet 23h30 Les opérations sont comptabilisées uniquement les jours ouvrables de la Banque et au sens de l article L du Code Monétaire et Financier, qui peuvent varier selon les moyens de paiement utilisés et le mode de transmission choisi. Au-delà de l heure limite, tout ordre de paiement reçu est réputé avoir été reçu le jour ouvrable suivant. Ainsi l exécution des ordres reçus, par exemple, un samedi ou un dimanche, est systématiquement reportée au premier jour ouvrable suivant. Heures limites de transmission des ordres de virement non SEPA Demande de numéro d ICS (33) Émission d un prélèvement SEPA 1,60 CHÈQUES Les chèques en France Paiement d un chèque et remise de chèques en euro Délivrance d un chéquier euro au guichet Renouvellement automatique de chéquier Frais d envoi de chéquier 5,60 + frais postaux (25) Chèque libellé sur formule non conforme (34) (à la charge du bénéficiaire) 5,20 Frais d opposition chèque(s) ou chéquier(s) par l émetteur (5) 15,50 Frais d émission d un chèque de banque (5) 15,00 avantage convention étoile Les chèques sur l étranger (29)(35) Paiement d un chèque à destination ou remise de chèque en provenance de l étranger EUR Paiement d un chèque à destination ou remise de chèque en provenance de l étranger EUR 14,50 8 9 offres groupées de services LA CONVENTION ÉTOILE LE SOCLE Fourniture d une carte de débit (carte de paiement internationale à débit immédiat) ou fourniture d une carte de débit (carte de paiement internationale à débit différé) au choix (38) Cotisation carte CB/Visa Classic, Premier, Platinum ou Infinite e Frais de tenue de compte Frais d opposition sur chèque Opérations courantes exonérées Frais d émission de chèques de banque Interêts débiteurs (Agios) (39) Frais de réédition du code confidentiel Assurance des moyens de paiement Assurance Sécurité Bleue (40) : cotisation à une offre d assurance perte ou vol de moyens de paiement e Le Club Étoile Offres de remboursement (41) et promotions en ligne Services Internet - Abonnement à des services de banque à distance (internet, téléphone fixe, SMS, etc.) Consultation / gestion de ses comptes 24h/24 et 7 jours/7 : sur Internet, Smartphone et Tablette. Incluant notamment : 6 alertes/mois sur compte, la Synthèse multibanque et la Synthèse multidoc. Cotisation pour le socle (TTC) (42) Convention Étoile Classic Convention Étoile Premier Convention Étoile Platinum Convention Étoile Infinite Mensuelle Trimestrielle Annuelle (Périodicité au choix du client) Tarif Jeune Tarif Duo LES MODULES OPTIONNELS International Famille Épargne Cotisation TTC (49)(50) /module Mensuelle Trimestrielle Annuelle (Périodicité au choix du client) 7,90 EUR 23,70 EUR 94,80 EUR 14,80 EUR 44,40 EUR 177,60 EUR 50% de réduction sur le prix du socle pour les moins de 26 ans. 50% de réduction sur le prix du socle pour le conjoint, partenaire PACS ou concubin détenteur d une Convention Etoile de même gamme. 21,90 EUR 65,70 EUR 262,80 EUR 33,50 EUR 100,50 EUR 402,00 EUR Carte Visa Classic e supplémentaire 12 paiements et 5 retraits carte hors zone Euro par an (pour le titulaire de la convention) (38) Service extra-bancaire de protection de votre bagage en soute (44) 4 virements non SEPA (43) par an ( EUR) 1 mois offert sur l offre de Télésurveillance (45) Assurance Sécurité 12 e : 12 mois de revenus versés Avantages enfants : 50 EUR offerts pour l ouverture d un Livret A pour les enfants de moins à vos proches en cas de décès accidentel (46) de 12 ans, une Carte Jeunes e pour les enfants entre 12 et 16 ans et pour les enfants entre 1 mois offert sur l Assurance Habitation et/ou Automobile (47) 16 et 18 ans, une Carte Electron et le service Banque en ligne Internet. la 1 ère année Garantie achats Internet (48) e 12 /an offerts sur le montant total de la prime des assurances scolaires (47) souscrites Sécurité Epargne: versement d un capital jusqu à Frais de transfert PEL/PEA en cas de décès accidentel (46) Relevé de compte patrimonial 20 % de réduction sur les droits de garde (PEA), droits 1 mois offert sur l offre de Télésurveillance (45) d entrée Assurance-vie (y compris pour les enfants jusqu à leur majorité) et la Gestion Initiale. 3,00 EUR 12,00 EUR 36,00 EUR LA CONVENTION NORPLUS (6) Cotisation à l offre groupée de services (tarifs TTC) : Norplus Visa Norplus Premier Cotisation mensuelle 8,95 EUR (51)(52) 17,55 EUR (51)(53) Cotisation trimestrielle 26,85 EUR (51)(52) 52,65 EUR (51)(53) Cotisation annuelle 107,40 EUR (51)(52) 210,60 EUR (51)(53) Jeune moins de 26 ans 50 % de réduction - 2 ème titulaire sur un compte joint 50 % de réduction OFFRE SPÉCIFIQUE DE SERVICES BANCAIRES réservée aux clients en situation de fragilité financière (38)(54) Cotisation à l offre groupée de services comprenant notamment : - la tenue, la fermeture et le cas échéant, l ouverture d un compte de dépôt - la fourniture d une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique) CB/Visa Electron - des prélèvements SEPA (32) et TIP SEPA (31) illimités - 4 virements SEPA /mois, dont au moins 1 virement SEPA permanent 3,00 TTC/ - un abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS dans la limite mois de 6 alertes par mois (11) - 2 chèques de banque par mois - un abonnement à des services de banque à distance
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