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CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE LAFFREY SEANCE DU 09 OCTOBRE PDF

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REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L ISERE CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE LAFFREY SEANCE DU 09 OCTOBRE 2018 L an deux mille dix-huit et le neuf octobre à vingt heures trente, le Conseil municipal de la
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REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L ISERE CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE LAFFREY SEANCE DU 09 OCTOBRE 2018 L an deux mille dix-huit et le neuf octobre à vingt heures trente, le Conseil municipal de la Commune de Laffrey, régulièrement convoqué le quatre octobre s est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, Monsieur Philippe Faure. Date de convocation : 04 octobre 2018 Membres du Conseil municipal : 10 Présents : Mr Philippe Faure Mr Denis Viscuso Mr Frédéric Garcia Mr Claude Savonnet Mr Olivier Lopez Mme Magalie Le Meur Mme Anne Mazzoli. Absents : Mme Valérie Paolasso (procuration à Anne Mazzoli) Mr Sylvain Melmoux Mr Sébastien Dumont. Mr Denis Viscuso a été nommé secrétaire et est assisté par Mme Geneviève Jolly Defaite, Secrétaire de Mairie. Date d affichage : 15/10/2018 Compte rendu Compte rendu de la séance précédente du 07 août Compte rendu des décisions du maire prises en application de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales : convention de location saisonnière dérogatoire aux baux commerciaux du Snack de l ancien camping municipal conclu avec Mr François Ferro du 01/10/2018 jusqu au 02/12/2018. Vu la délibération du Conseil du 1 er février 2016 par laquelle le Conseil municipal : - Charge M. le Maire, par délégation de l assemblée, et pour la durée de son mandat, de prendre les décisions prévues à l article L du CGCT, Considérant l obligation de présenter au Conseil les décisions prises par le Maire en vertu de cette délégation, Monsieur le Maire rend compte de la décision qu il a prise dans le cadre de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales et qui s est traduite par : Article 1er : La commune de Laffrey loue à Monsieur François Ferro les locaux situés dans l ancien camping municipal tels que décrits dans la convention de location saisonnière dérogatoire aux baux commerciaux, signée le 26 septembre 2018, pour une activité saisonnière de restauration, traiteur, snack-bar, soirées à thème et activités connexes ou complémentaires sous réserve de l autorisation expresse de la commune. La convention est conclue compter du 01/10/2018 jusqu au 02/12/2018, pour un loyer total de Article 2 : La présente décision sera inscrite au registre des délibérations de la commune et un extrait en sera affiché à la porte de la mairie. Expédition en sera adressée à Monsieur le Préfet de l Isère. Le Conseil municipal prend acte. 68/2018 Délibération : Demande de subvention de l association AFM Téléthon pour l exercice Monsieur le Maire donne lecture du courrier en date du 11/09/2018 de l association AFM Téléthon par lequel celle-ci demande le versement d une subvention communale au titre de l année Il rappelle que le Conseil municipal n a pas attribué de subvention les années précédentes. Le Conseil municipal après en avoir délibéré décide à l unanimité de ne pas attribuer de subvention pour l exercice 2019. 69/2018 Délibération : Validation de la numérotation des habitations de la commune de Laffrey. Monsieur le Maire rappelle la délibération n 62/2018 du 07 août 2018 par laquelle le Conseil municipal, (outre l approbation du lancement de la procédure de mise à jour du tableau de classement des voies et places communales), avait adopté les nouvelles dénominations des voies et places publiques de la commune de Laffrey. Le numérotage des habitations constitue une mesure de police générale que le maire peut prescrire en application de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales. Vu l obligation imposée à la commune de mettre en place un système d adressage normé pour le déploiement de la fibre optique, et également pour faciliter le repérage, l accès des services publics ou commerciaux, la localisation sur les GPS, il convient d identifier clairement les adresses des immeubles et de procéder à leur numérotation. Il informe que le Guichet des adresses a informé récemment la commune que l ensemble du dossier de numérotation devait être impérativement validé avant le 15 octobre Il présente le dossier des numérotations des habitations, numérotations attribuées en complément des nouvelles dénominations des voies et places publiques qui avaient été arrêtées en séance du 07/08/2018 par la délibération n 62/2018. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré : - Valide la numérotation des habitations telles qu annexée à la présente délibération et correspondant aux dossiers n : Route Napoléon ; Chemin Baudier ; Route du Pey ; Chemin du Bassin ; Impasse du Pey ; Route de Saint-Jean-de-Vaulx ; Chemin des Arragniers ; Route de la Monta ; Lotissement Le Relais de Napoléon ; Chemin du Vieroux ; Lotissement Bellon ; Impasse de la Monta ; Route du Lac ; Lotissement La Pacodière ; Chemin des Beaumes ; Chemin du Point du Jour ; Impasse de la Pivodière ; Route des Josserands ; Route du Lac Mort ; Route des Allards ; Chemin du Plaina ; Route des Bigeards. 70/ Délibération : Syndicat des Energies du Département de l Isère (SEDI) Travaux d installation d une borne de recharges pour véhicule électrique (IRVE) approbation du plan de financement. En préambule, Monsieur le Maire rappelle que la commune a transféré la compétence borne de charge pour véhicule électrique au SEDI par délibération n 28/2016 du 04/04/2016. Par suite, une borne de charge a été aménagée pour deux emplacements de stationnement sur le parking de la salle polyvalente à Laffrey sur le site de la Prairie de la Rencontre. Il informe l assemblée que, selon le SEDI, ce site d installation nécessitait la réalisation d une plateforme en enrobé ce qui a augmenté le coût global de l opération, et donc augmenté la contribution financière de la commune. Donc la réalisation de cette plateforme a été intégrée au plan de financement et a bénéficié de l aide du SEDI au même titre que le reste de l opération. Le SEDI a réalisé les travaux pour l installation d une borne de recharges pour véhicule électrique, dans le cadre de l affaire intitulée : Collectivité Commune de Laffrey Affaire n IRVE. Conformément à l article L du CGCT, le plan de financement prévisionnel est le suivant : Le montant prévisionnel de l opération est estimé à : HT Le montant de la participation du SEDI s élève à : HT La part restante à la charge de la commune s élève à : HT La contribution financière est calculée sur la base du montant HT de la dépense, le SEDI prenant à sa charge la TVA et sa récupération via le fonds de compensation de la TVA. La contribution financière est établie par le SEDI à partir du décompte final de l opération. La Communauté de Communes de la Matheysine (CCM) participe à hauteur de 50 % du restant à charge de la commune à concurrence de 900 HT, le financement de l EPCI étant versé à la commune par le mécanisme du fonds de concours (délibération de la CCM du 29/02/2016). Compte tenu de ces éléments, le Conseil municipal, après en avoir délibéré : - Approuve le versement d un fonds de concours au SEDI au titre de la réalisation d une infrastructure de recharge pour véhicules électriques, pour un montant prévisionnel total de : Charge le Maire de notifier au SEDI la décision de la commune. 71/ Délibération : Modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique de Laffrey (SIRPL) Monsieur le Maire informe que le SIRPL a approuvé par délibération n du 03/09/2018 la modification des statuts du Syndicat du Regroupement Pédagogique de Laffrey. Il appartient désormais à chaque commune adhérente au SIRPL de se prononcer sur ces modifications statutaires, dans un délai de trois mois à compter de la date de notification à savoir le 17/09/2018. Monsieur le Maire présente la teneur des modifications statutaires du SIRPL. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d approuver les modifications statutaires votées par le SIRPL par délibération n du 03/09/ /2018 Délibération : Syndicat Intercommunal d Assainissement des Lacs de Laffrey et Petichet Réajustement de la rémunération liée à la mise à disposition de la Secrétaire de Mairie de Laffrey auprès du SIALLP. Monsieur le Maire rappelle que la Secrétaire de Mairie de Laffrey, Mme G. Jolly Defaite, a été mise à disposition, avec son accord, auprès du SIALLP, suite à délibérations concordantes entre la commune et le syndicat, et dans le cadre d une convention de mise à disposition, du 1 er janvier au 31 décembre 2018 prévoyant le versement de la somme de pour le service rendu sur la base de heures/an soit un tarif horaire de 13,34 à payer en juillet Suite aux observations de la Trésorerie de Vizille, elle n a perçu que la moitié de cette somme en juillet sans en être avertie préalablement, le solde devant être payé en décembre au vu du service fait. D autre part, compte tenu de la régularisation des modalités de paiement de la rémunération qui doit être soumise à charges sociales, ceci a pour conséquence une perte d argent pour l agent. Enfin elle a bénéficié d un avancement d échelon au 11/04/2018, d où un rappel de rémunération dans le cadre de sa mise à disposition auprès du SIALLP à effectuer. Compte tenu de ces éléments, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de proposer au SIALLP, et donne son accord préalable afin : - D augmenter le forfait d heures de travail consacré au SIALLP à due concurrence de la somme totale qu elle doit percevoir pour l exercice 2018 et de verser le solde définitif en décembre De réévaluer cette rémunération au vu de l arrêté d avancement d échelon à compter du 11/04/ D acter ces dispositions par la rédaction d un avenant n 1 à la convention de mise à disposition initiale. 73/2018 Délibération : Régie des parkings de Laffrey Procédure de mise en cause du Régisseur suite à déficit de recettes de 24,00. La Trésorerie de Vizille a informé la commune d un déficit final constaté de 24 (24,30 uniquement en carte bancaire et excédent en numéraire de 0,30 ). Si la commune souhaite mettre en cause la responsabilité du régisseur de recettes de la Régie des parkings de Laffrey, il s agit alors de mettre en œuvre la procédure de mise en cause de la responsabilité du Régisseur à savoir : Emission d un ordre de versement par la commune à l encontre du Régisseur, Demande de sursis de paiement et de remise gracieuse à formuler auprès de la commune par le Régisseur Délibération de la commune formulant un avis sur cette demande de remise gracieuse Décision finale de la DGFIP. Il est précisé qu à défaut de mise en cause de la responsabilité du Régisseur, celui-ci devra adresser un chèque de à l ordre du Trésor Public. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide : - De mettre en œuvre la procédure de mise en cause de la responsabilité du Régisseur, telle que décrite ci-dessus. - Donne dès à présent un avis favorable concernant la demande de sursis de paiement et de remise gracieuse qui sera formulée par le Régisseur auprès de la commune dans le cadre de la mise en œuvre la procédure de mise en cause de la responsabilité du Régisseur telle que décrite cidessus. 74/ Délibération : Dotations aux provisions 2018 dépréciation de l actif circulant Budget général M14. Monsieur le Maire rappelle la délibération de principe du 16/01/2018 n 04/2018 concernant le budget de la commune, par laquelle le Conseil a autorisé la constitution d une provision arrêtée à 1 % des prises en charge (PEC) des produits de l exercice n-2. Par conséquent pour 2018, la commune devrait provisionner 1 % des prises en charge N-2 ; ainsi en 2016, la commune a émis pour de loyers * 1 %: il faudrait provisionner 298 en 2018, au titre de Toutefois, selon l état de restes actualisé, les restes à recouvrer jusqu à l'exercice 2016 s élèvent à 3 872,1. Déduction faite de cette somme du dossier Etesse pour lequel un plan de règlement est en cours, cela nous donne la somme de 1 627,31 dont le recouvrement parait compromis. Il faudrait donc provisionner soit 832 en 2018, provision au titre des exercices 2011 à 2016, hors dossier Etesse : pour ce montant, une délibération est nécessaire dans la mesure où on est au-delà des 298 (délibération de principe 1 % des prises en charge N-2). Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l unanimité de provisionner 832 en 2018, provision au titre des exercices 2011 à 2016, hors dossier Etesse..../.. Divers 75/2018 Délibération : Proposition d adhésion au CAUE pour Monsieur le Maire expose que l adhésion au Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) est d un montant de 60,00 pour les communes de 1 à 500 habitants. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve l adhésion de la commune de Laffrey au CAUE pour l exercice 2018 pour un montant de 60,00. Salle polyvalente : L Assemblée remercie Mme Magalie Le Meur pour le travail fourni dans le cadre de la gestion de la salle polyvalente de la commune de Laffrey. Mme Anne Mazzoli accepte de prendre la suite avec la régisseuse suppléante jusqu au moins la fin de l année. Projet de carte communale : Le lancement de la consultation va se dérouler en deux phases : 1 ère phase : Recrutement du bureau d étude 2 ème phase : Choix du candidat. Monsieur le Maire rappelle qu avec une carte communale, il n y a pas de règlement à rédiger mais qu avec la loi SRU, il y a possibilité de mettre en place des «prescriptions» qui ne s imposent pas à l administré mais qui lui sont communiqués dans le cadre de son projet d urbanisme. Demande d autorisation de Mme Brun Picard Valérie de stationner un taxi à Laffrey : Monsieur le Maire expose que la commune doit créer une liste d attente et en fonction des demandes, cette liste servira à attribuer des places de stationnement. Mais il faut au préalable que la commune consulte la commission départementale des transports. D autre part, Mme Brun Picard n aura pas une place matérialisée au sol ; il ne lui sera attribué qu un document d autorisation de stationner sur la commune. Ainsi il n y aura pas risque de création d un fonds de commerce, ce qui serait le cas s il y avait signature d un bail ; ceci évitera que Mme Brun Picard ne vende ultérieurement le fonds de commerce ainsi créé, ce qui signifierait sinon la perte d un emplacement de stationnement pour la commune. Une publicité sur ce dossier sera faite. Partenariat entre le Département et la Communauté de Communes de la Matheysine pour la mise en place gratuite du «RezoPouce» : Il s agit en quelque sorte de mettre en œuvre «l autostop organisé» entre La Mure et Grenoble. Des zones identifiées pour ce dispositif seront créées, où les autostoppeurs attendent et où les véhicules peuvent les trouver. L inscription au dispositif est gratuite en tant que transporteur (attribution d un macaron) et pour l autostoppeur ; sur les emplacements dédiés, il y aura un visuel. L identification se fera via la réception d un carton réseau pouce qui sera montré lors du transport. Ce dispositif, est mis en place par un partenariat entre la CCM et le conseil départemental de l Isère. Demande de la Dirmed de La Mure selon laquelle la Communauté de communes de la Matheysine voudrait le déplacement du panneau situé avant l aire de parking de Laffrey sur la RN85 La Dirmed propose de le déplacer au niveau du panneau d entrée de l agglomération de Laffrey (à 5-10 mètres du snack). L idée est de le mettre bien en amont de la Prairie de la Rencontre là où il y a les glissières en bois. Le Conseil répond à la Dirmed de mettre ce panneau ailleurs. Convention de mise à disposition gratuite de l Espace Naturel Sensible (ENS) de la Pivodière : La commune reste propriétaire de l ENS, mais son entretien est assuré par le Département. En retour, la commune souhaite la mise en place d une information sur la définition de ce qu est une roselière, à quoi sert un ENS, etc. Prairie de la Rencontre : Un trou de 8 mm a été pratiqué dans la jambe droite de la statue de Napoléon d où branle-bas de combat du Département et de la Gendarmerie Nationale, celle-ci demandant à la commune de veiller les alentours. Monsieur le Préfet a demandé la mise en place d une protection. La DIRMED propose l installation d une vidéo par le biais des bandes passantes de leur radio. Le 10/10/2018, récupération de pierre de taille par le Département pour compliquer l accès à la statue par les personnes mal intentionnées, pour les installer le long de parcelle de la prairie et devant le snack. Proposition d installation de structures gonflables sur la commune de Laffrey par Mme Menduni : Monsieur Olivier Garcia présente le projet : Le terrain contigu à la DIRMED sur la route du lac pourrait être disponible et il pourrait comprendre environ 6 structures gonflables ; seuls les enfants paieront (6.00 /enfant) et ce serait gratuit pour les adultes ; il y aurait un coin buvette et snacking réservé aux clients ; activité de kart à pédale possible ; la durée d ouverture serait de mi-mai à fin octobre. Les structures seraient démontées pour l hiver. Une autorisation d occupation (AOT) sera conclue. La partie sanitaire sera prise en charge par la commune. La clôture sera installée par l organisateur. Monsieur Olivier Lopez souligne la dangerosité de la route du Lac contiguë. Madame Anne Mazzoli ne souhaite pas qu il y ait une activité buvette snacking dans l enceinte de l activité. Le conseil municipal donne une réponse de principe favorable au projet décrit ci-dessus en attendant de plus amples informations. Travaux divers : Monsieur Claude Savonnet informe que les travaux pour la mise en place de la gestion par radio commande des pompes de relevage sont réalisés ; normalement il ne devrait plus y avoir de coupures d eau (la pompe est neuve). Il y a eu également des travaux de remise aux normes de l horloge du clocher de l Eglise ; il reste encore quelques réglages à faire. Monsieur Viallet demande que le compteur de l ancien logement de sa mère décédée soit coupé ; d autre part, il a très peu de débit et de pression chez lui au point qu il n a pas d eau à l étage à son domicile. La commune va lui proposer une solution car elle est redevable d un débit d eau minimum légalement. En face de chez lui, il y a un réducteur de pression qui peut être court-circuité (risque de pression excessive sans clapet anti-retour) ; sinon, il faut mettre un surpresseur. Air Park : Monsieur Fabien Mulyk, Conseiller départemental, se propose comme médiateur dans le dossier Air Park c/ la commune de Laffrey, et il a refusé la présence du père de Monsieur Vernede à la prochaine réunion qui sera organisée, dans la mesure où c est son fils, et non lui, qui représente la société Air Park.
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