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Étude toxicologique de Mine Arnaud à Sept-Îles : Des indices de risque supérieurs à 1, à la population de se prononcer!

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Annexe à la lettre ouverte 16 décembre 2013 Étude toxicologique de Mine Arnaud à Sept-Îles : Des indices de risque supérieurs à 1, à la population de se prononcer! Tout au long de ce document, nous n avons considéré que le récepteur dit sensible le plus exposé ou résidence la plus près (et non le récepteur le plus exposé). Pour ce qui concerne la modélisation de la dispersion atmosphérique et l utilisation de modèles conservateurs : Des hypothèses plus prudentes et conservatrices auraient pu être privilégiées (soulignement de nous). La Direction de la Santé publique de la Côte-Nord recommande d utiliser les scénarios de modélisation les plus conservateurs pour protéger la santé des populations (mémoire déposé dans le cadre des audiences publiques en environnement) : (...) afin de bien protéger la santé des gens de Sept-Îles, particulièrement compte tenu de la perception du risque élevée dans la population et d'un taux du cancer du poumon plus élevé dans la région. A cette fin, nous recommandons, lorsque plusieurs méthodes (ou scénarios) de modélisation sont proposées, d'utiliser la plus conservatrice. Réponse de la Direction de la santé publique (DQ10.1) : Les gens d'environnement-canada semblent d'avis que les modèles du promoteur sont trop optimistes et devraient être revus à la hausse concernant la dispersion et les concentrations de polluants atmosphériques. Il n'est pas de notre ressort de porter un jugement sur ce débat d'expert mais dans un souci de protection de la santé publique nous sommes plus enclins à favoriser la thèse des experts d'environnement-canada comme modèle de base. Commentaires d'environnement-canada : A la section , un taux d'abattement des poussières de 80% a été appliqué pour les piles de stockage et les haldes de stériles. Ce taux d'atténuation n'est pas conservateur et il est considéré plutôt élevé, il est donc possible que les facteurs d'émissions utilisés dans l'étude de la dispersion atmosphérique des polluants aient été sous-estimés (...) Le promoteur doit réviser les émissions à partir des piles de stockage et les haldes de stériles avec un taux d'abattement plus conservateur. Commentaires d'ec sur les mesures d'atténuation concernant le transport du matériel par camion (...) L'étude a montré que le transport de matériel par camion serait le principal contributeur des émissions de particules dans l'air (en moyenne 80%). Ces résultats ont été obtenus pour un facteur d'atténuation de 91%. Cependant, il nous apparaît que ce facteur d'atténuation est surestimé. Il est donc possible que les facteurs d'émissions utilisés dans l'étude de la dispersion atmosphérique des polluants aient été sous-estimés (...) Une révision des émissions à partir du routage serait souhaitable avec des taux d'abattement plus conservateurs. Les auteures de l étude toxicologique soulignent qu il y a une incertitude liée à la capacité de Mine Arnaud de maintenir des taux d abattement des poussières aussi élevé : «Les scénarios utilisés considèrent que des mesures de rabattement des poussières (efficacité de 91%) seront mises en œuvre par Mine Arnaud tout au long du projet. Advenant le cas où ces mesures ne seraient pas appliquées ou seraient moins efficaces que prévu, les taux d émission des sources surfaciques pourraient être plus élevés que ceux utilisés dans la modélisation, et les concentrations de particules pourraient avoir été sous-estimées.»sanexen, p. 68 P. 3 de 5 annexe I : discussion du conservatisme de la modélisation de la dispersion atmosphérique (Genivar) : Par contre, il est important de spécifier qu une analyse spécifique incluant la déposition et la resuspension devrait tout d abord être effectuée avant de pouvoir se prononcer sur l influence de ces phénomènes relativement aux résultats de modélisation actuels. P. 3 de 5 annexe I : discussion du conservatisme de la modélisation de la dispersion atmosphérique (Genivar) «Finalement, le RAA ne prescrit pas de norme spécifiquement pour les particules de diamètres inférieur à 10 microns (PM10) et celles-ci n ont donc pas été traitées dans les modélisations.». Pourtant, Direction de santé publique d Abitibi-Témiscamingue considère que les PM10 devraient être mesurées à la mine Osisko pour des raisons de santé. Mine Arnaud a utilisé 2 stations d échantillonnage d air au canton Arnaud dont l une mesurait les PM 2,5. Cette station était située à 800 mètres en forêt, loin des sources de proximité dont la plus importante est probablement la route 138 où résident les citoyens (méthodologie de limitation des interférences locales). Elle a donc potentiellement sous-estimé le bruit de fond initial pour les paramètres qui y étaient mesurés (PM 2,5 ). La modification apportée par le MDDEFP visait à corriger la mesure de 5 mois de façon à la rendre annuelle. Une autre source potentielle de sous-estimation pourrait être la production d agrégats (pierre concassée) qui n a pas été prise en compte dans la modélisation de la dispersion atmosphérique même si Mine Arnaud souhaite ( ) valoriser les stériles dans des ouvrages civils dans la région. Sanexen, P. 8 Nous souhaitons rappeler que le centre-ville est à 7 km à vol d oiseau (et non 15 km de la fosse comme le dit l étude) et Place Ferland à 3,5 km (et non 5 km). La concentration de particules varie en fonction de la distance entre l émetteur et les récepteurs. L analyste ne peut décider que le bruit de fond défini par le MDDEFP à 15 ug/m 3 /24 heures pour les PM 2,5 est surestimé et donc que les indices de risque calculés à partir de ce bruit de fond sont aussi surestimés. Pour les PM 2,5 (particules fines) exposition 24 heures, récepteur dit sensible le plus exposé, l IR tot (indice de risque total) est de 1,76 (donc supérieur à 1). Le VTR (valeur toxicologique de référence) défini par Santé Canada est de 15 µg/m 3 par 24 heures «comme un niveau au-dessus duquel on sait qu il existe (importance statistique) une relation dose-réponse et on a la capacité de fournir une certaine quantification des effets nocifs.» (Santé Canada et Environnement Canada 1998). Les auteures du rapport donnent l exemple d utilisation d un bruit de fond annuel de 5µ/m 3 au lieu de celui défini par le MDDEFP à 15µ/m 3 /24 heures. Le problème à soutenir cette logique conduit à réduire arbitrairement le bruit de fond 24 heures et donc l indice de risque total. Toutefois, les concentrations maximales de PM 2,5 sur 24 heures, estimées sur la base de données et d hypothèses prudentes, se situent dans une gamme de concentrations qui peuvent être associées à la survenue d effets sur la santé. ( ) Cependant, il est recommandé de procéder à un suivi de la concentration de PM 2,5 afin de s assurer que les concentrations réelles restent inférieures aux valeurs limite protégeant la santé, soit 15 µg/m 3 sur 24 heures et 10 µg/m 3 sur une base annuelle. Sanexen, p. 81. Discussion sur le rapport Substances cancérogènes : PM 2,5 Bien que la composition de la pollution atmosphérique et les niveaux d'exposition puissent varier de façon considérable les conclusions du groupe de travail s'appliquent à toutes les régions du monde (...) La pollution atmosphérique est déjà connue pour augmenter les risques d'un large éventail de maladie, comme les maladies respiratoires et cardiaques. (...) par le passé, le programme a évalué de nombreux produits et mélanges chimiques spécifiques qui sont présents dans la pollution atmosphérique (...) mais c'est aujourd'hui la première fois que les experts classent la pollution de l'air extérieur comme cause de cancer. Centre de recherche international sur le cancer (CRIC). Les PM 2,5 elles-mêmes n ont pas été classées comme étant cancérigène dans l étude toxicologique même si les auteurs prétendent que : Le risque de cancer lié aux particules a toutefois été considéré indirectement lors de l évaluation du risque de cancer posé par les métaux composant ces particules. Sanexen, p. 81 Substances cancérogènes : diésel «Une source d inquiétude majeure pour nous est l exposition au diésel. L Organisation Mondiale de la Santé (OMS) a placé en 2012 le diésel dans la liste des cancérogènes du Groupe 1 pour l humain. Ce qui signifie que les risques de cancer sont définitivement augmentés. Ceci est maintenant prouvé pour certains cancers du poumon, et possible pour le cancer de la vessie. L OMS juge que tout doit être fait pour limiter l exposition à la fois des travailleurs et de la population générale au diésel. Or on estime qu il y aura, seulement sur la route 138, entre 500 et 1000 véhicules de plus par jour, dont bon nombre seront au diésel. Nous sommes très inquiets de constater que l impact du diésel n est pas estimé de façon adéquate.» Éric Notebaert, Association canadienne des médecins pour l environnement, mémoire au Bape DM1P. Exposition aiguë ou chronique aux métaux, PM 2,5 et NO 2 Exposition aiguë : Exposition 1 heure, 8 heures ou 24 heures Exposition chronique (non cancérogène) : une exposition quotidienne sur une longue durée (durée de vie) Les VTR (Valeur Toxicologique de Référence) étant définies comme des concentrations n entraînant pas d effet néfaste sur la santé advenant une exposition de la durée indiquée, un indice de risque inférieur ou égal à l unité (IR 1) assure l absence d effets sur la santé. Toutefois, un indice de risque supérieur à l unité (IR 1) ne signifie pas nécessairement qu il y a un risque réel pour la santé des individus exposés, car les VTR sont assorties d une certaine marge de sécurité (pouvant atteindre plusieurs ordres de grandeur). Sanxen, p. 54 La liste de tous les dépassements se trouve à la page 73 de l étude de Sanexen : 12 métaux (sur une possibilité de 22 analysés dans l étude toxicologique, soit 54,5%) ont un indice risque (IR) supérieur à 1 : antimoine, arsenic, bore, cadmium, cobalt, cuivre, fer, manganèse, nickel, uranium, thallium, vanadium. Pour 3 métaux (fer, manganèse, nickel), il s agit d une exposition aiguë par inhalation (IR = 1,31 à 3,6) et pour les 9 autres, une exposition chronique pour lequel l IR dépasse 1 (IR = 1,1 à 289). Pour les PM 2,5, exposition 24 heures, récepteur dit sensible le plus exposé, l IR tot est de 1,76. Le VTR défini par Santé Canada est de 15 µg/m3 par 24 heures «comme un niveau au-dessus duquel on sait qu il existe (importance statistique) une relation dose-réponse et a la capacité de fournir une certaine quantification des effets nocifs.» (Santé Canada et Environnement Canada Les auteures donnent l exemple d utilisation d un bruit de fond annuel de 5µ/m3 au lieu de celui défini par le MDDEFP à 15µ/m3/24 heures. Le problème à soutenir cette logique conduit à réduire arbitrairement le bruit de fond 24 heures. Toutefois, les concentrations maximales de PM 2,5 sur 24 heures, estimées sur la base de données et d hypothèses prudentes, se situent dans une gamme de concentrations qui peuvent être associées à la survenue d effets sur la santé. ( ) Cependant, il est recommandé de procéder à un suivi de la concentration de PM 2,5 afin de s assurer que les concentrations réelles restent inférieures aux valeurs limite protégeant la santé, soit 15 µg/m 3 sur 24 heures et 10 µg/m 3 sur une base annuelle. Sanexen, p. 81. Dans les Lignes directrices (p. 15) : En ce qui concerne la Caractérisation et la modélisation des concentrations dans l environnement, ( ) l expertise requise pour cette caractérisation relève du MDDEP. Pour le NO 2, l indice de risque aiguë (1 heures) est plus grand que 1 (IR Add = 1,43 et IR Tot = 1,56). p. 81 : Les concentrations maximales de NO 2, estimées sur la base de données et d hypothèse prudentes, sont comparables aux concentrations associées à des effets sur la santé chez les individus les plus sensibles de la population. Sanexen, p. 82 Voici des exemples d hypothèses retenues par les auteures du rapport pour justifier les incertitudes qui expliqueraient qu elles ne voient pas de risques significatifs à la santé reliées au dépassement des indices de risques (IR 1). Quand les indices de risque sont inférieurs à 1, les auteurs disent par exemple (p. 72) que : Les émissions atmosphériques de ces 10 métaux anticipés par le projet Mine Arnaud ne présentent donc aucun risque pour la santé humaine. Quand les indices de risques sont supérieurs à 1, les auteurs disent, par exemple, pour les métaux : Nous sommes d avis que les émissions atmosphériques anticipées par le projet Mine Arnaud ne devraient pas présenter de risque pour la santé de la population riveraine du projet Soit la modélisation de la dispersion atmosphérique est surestimée p. 79 : Les concentrations annuelles maximales de vanadium utilisées pour estimer les risques sont vraisemblablement surestimées pp Par ailleurs, compte tenu des hypothèse de travail utilisées pour estimer les concentrations de métaux dans l air ambiant ( ) il est manifeste que les concentrations additionnelles de fer dans l air ambiant ont été surestimées( )Considérant ce qui précède, nous sommes d avis que les émissions atmosphériques de fer anticipées par le projet minier Arnaud ne devraient pas présenter de risque pour la santé de la population riveraine du projet p. 6 : Finalement, la présente étude a été réalisée selon les règles de l art de l analyse de risques, et en suivant les lignes directrices de l INSPQ. Il s agit donc d une analyse déterministe et les conclusions sont valides dans la mesure où les hypothèses retenues sont représentatives de la réalité ou conduisent à une surestimation des concentrations de particules fines, métaux et gaz dans l air ambiant. Toutes les hypothèses choisies semblent indiquer que tel est le cas. Soit les VTR sont trop bas p. 78 L utilisation de ces VTR pour estimer le risque par comparaison avec des concentrations de manganèse sous forme de particules totales conduit à une surestimation du risque, possiblement par un facteur de l ordre de 7 fois Soit le bruit de fond est surestimé p. 75 Antimoine, arsenic, bore, cadmium, cobalt, cuivre, thallium et uranium. Pour ces 8 métaux, l exposition bruit de fond à elle seule conduit à des indices de risques (exposition chronique) supérieurs à l unité. ( ) Considérant que pour tous ces métaux, la contribution du projet à l exposition totale est négligeable ( 0.001% à 2,6% selon le métal et le récepteur), nous sommes d avis que les émissions atmosphériques anticipées de ces 8 métaux par le projet minier Arnaud ne devraient pas présenter de risque pour la santé de la population riveraine du projet. Soit les marges de sécurité sont trop élevées p En conclusion, les résultats indiquent que les concentrations maximales de NO2, estimées sur la base de données et d hypothèse prudentes, sont comparables aux concentrations associées à des effets sur la santé chez les individus les plus sensibles de la population. Étant donné qu il s agit de concentrations maximales représentant la combinaison de pires cas, il est peu vraisemblable que les concentrations estimées soient atteintes dans la réalité et que les effets surviennent au sein de la population riveraine du projet. Acceptabilité du risque Lignes directrices, INSPQ, p. 67 tableau ehum.pdf (Lignes directrices, pp ) Il n est pas du ressort de l analyste de définir si un risque est acceptable ou non pour la population. La présentation des résultats de l estimation du risque ne doit pas inclure de jugement de valeur. Or, l acceptabilité du risque est un jugement de valeur résultant d une démarche scientifique et sociale au terme de laquelle un gestionnaire prend une décision relative à un risque supplémentaire imposé à un groupe dûment informé et concerné. Il est proposé ici quelques balises pour guider l interprétation des résultats des évaluations du risque toxicologique. L établissement de telles balises semble être utile pour orienter les décisions à prendre aux étapes subséquentes relatives à la gestion du dossier. Pour les substances qui produisent des effets toxiques non cancérigènes, les doses totales qui découlent de l exposition imputable au projet et au bruit de fond doivent être inférieures ou égales aux valeurs de référence (IR 1). Dans un tel cas, le projet ne demande alors habituellement pas d intervention particulière, quoiqu il puisse tout de même arriver que le projet ne soit pas considéré comme acceptable par les gestionnaires et la population concernée. Des mesures de gestion environnementale pourraient dans ce contexte être nécessaires afin de réduire l exposition de la population aux contaminants. Si les doses totales découlant de l exposition attribuable au projet à l étude et au bruit de fond sont plus élevées que les valeurs de référence retenues (IR 1), une gestion environnementale des contaminants émis devra être mise en place ou être renforcée de façon à ce que les doses totales d exposition ne soient pas supérieures aux valeurs de référence. Le public et les groupes concernés devraient également être consultés. Si la dose bruit de fond excède à elle seule la valeur de référence retenue, cela signifie que d autres milieux (eau, air, sol et aliments) sont fortement contaminés, et ce, même sans la prise en compte du nouveau projet. Une évaluation des sources particulières de contamination devrait être faite par les instances gouvernementales. En ce qui concerne le projet à l étude, il est important de mettre en relation la dose qui lui est attribuable avec la dose bruit de fond afin d apprécier l importance de la contribution à la dose totale. Les effets sur la santé des résidants, résultant de l exposition attribuable au projet et au bruit de fond, doivent être bien documentés et bien expliqués. Dans le présent guide, on ne propose ni valeur ni pourcentage à l ajout de contaminants au bruit de fond en deçà duquel un dépassement pourrait être autorisé, peu importe le contexte environnemental et les substances en cause. Il appert plutôt que les résultats de l évaluation du risque réalisée dans le cadre du projet devront faire l objet d un examen de la part des organismes gouvernementaux qui détermineront à ce moment si l ajout de contaminants est tolérable, et ce, après la consultation des groupes concernés. La tenue de séances d information auprès du public peut être privilégiée, et la mise en place d une gestion environnementale n est pas exclue.
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