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Introduction. ISBN Presses universitaires de Rennes, 2018, L Isonomie moderne Gerald Stourzh

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Introduction Au v e siècle av. J.-C., l historien grec Hérodote donne au pouvoir du peuple le nom d isonomie «le plus beau nom de tous» «oúnoma pántōn kálliston 1». Ce n est pourtant pas «isonomie», mais
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Introduction Au v e siècle av. J.-C., l historien grec Hérodote donne au pouvoir du peuple le nom d isonomie «le plus beau nom de tous» «oúnoma pántōn kálliston 1». Ce n est pourtant pas «isonomie», mais «démocratie» qui s imposera dès l Athènes antique et jusqu aux Temps modernes et à l époque actuelle. Selon l historien Christian Meier, la traduction la plus exacte d «isonomie», mot dérivé de «ísos» même et de «nómos» loi, est «système d égalité de droit des citoyens» ou «système d égalité 2». En 1943 vers la fin de la Seconde Guerre mondiale et de sa vie, Johan Huizinga, grand et sage historien néerlandais, estimait que «isonomie» définissait l idéal de liberté de manière plus explicite et directe que «démocratie» ; selon lui, 1. Hérodote, Histoires, éd. et trad. par Ph.-E. Legrand, t. III, livre III : Thalie, 80, Paris, Les Belles Lettres, coll. «Universités de France», 2003, p. 132 (traduit ici par «le plus beau de tous les noms»). 2. Meier Christian, Entstehung des Begriffs Demokratie. Vier Prolegomena zu einer historischen Theorie, Francfort-sur-le-Main, Suhrkamp, 1970, p. 15. Dans des ouvrages ultérieurs, Meier a opté pour «ordre égalitaire» («Gleichheitsordnung») : Meier Christian, La naissance du politique, trad. par Denis Trierweiler et al., Paris, Gallimard, coll. «NRF Essais», 1995, p. 68 ; voir aussi : Meier Christian, Athen. Ein Neubeginn der Weltgeschichte, Berlin, Siedler, 1993, p Paul Nolte traduit «isonomie» par «etwa Gleichordnung, oder Ordnung der (untereinander) Gleichen». Nolte Paul, Was ist Demokratie? Geschichte und Gegenwart, Munich, C.H. Beck, coll. «Beck sche Reihe», 2012, p. 30. L étymologie qui fait dériver initialement le mot du verbe «némein» partager, d où son sens originel de «partage égal», est controversée. Voir notamment Asheri David, Lloyd Alan, Corcella Aldo, Murray Oswyn et Moreno Alfonso (dir.), A commentary on Herodotus, Books I-IV, trad. par Barbara Graziosi, Oxford, Oxford University Press, 2007, p. 474. 18 L isonomie moderne ce terme restituait aussi avec concision et clarté le principe fondamental de l État de droit et exprimait avec davantage de netteté l idéal démocratique de l égalité devant la loi 3. Le manuscrit du livre Geschonden wereld («Monde abîmé») dans lequel Huizinga a consigné ses pensées fut écrit quelques mois après sa libération d un camp d internement dans la petite localité de De Steeg près d Arnhem, loin de toutes ressources bibliothécaires. Les nazis avaient interdit à Huizinga de rentrer à Leyde. L ouvrage ne fut pas publié du vivant de son auteur. Celui-ci mourut le 1 er février La même année, Geschonden wereld paraissait en traduction allemande sous le titre Wenn die Waffen schweigen («Quand les armes se taisent») 4. M inscrivant donc dans la réflexion de Huizinga, je vais tenter ici de développer son amorce de réflexion afin de mieux cerner les contours d un système politicojuridique que l on pourrait nommer système de l isonomie ou «isonomie moderne». Je voudrais présenter la notion d «isonomie» ainsi que l adjectif «isonome», attesté en grec ancien sous la forme «isónomos» avant même le substantif en lien avec des réflexions sur un changement de paradigme majeur et très commenté survenu dans l histoire des Temps modernes : le passage du paradigme de gradation hiérarchique non seulement des ordres humains, mais aussi de l ordre du monde, au paradigme de l «égalité de quiconque porte figure humaine», pour reprendre une belle formule remontant à Fichte 5. J ajoute qu «égalité» doit être compris au sens d «égalité de droits» (Gleichberechtigung), comme l aspiration à des droits égaux ou comme la conquête et l exercice de droits égaux. Il ne s agit 3. Huizinga Johan, Wenn die Waffen schweigen. Die Aussichten auf Genesung unserer Kultur, trad. par Wolfgang Hirsch, Bâle, Burg-Verlag, 1945, p. 98 et (sous forme résumée) p Version néerlandaise originale dans : Huizinga Johan, Verzamelde werken, vol. 7 : Geschiedwetenschap. Hedendaagsche Cultuur, dont : Geschonden wereld, Haarlem, Willink & Zoon, 1950, p (ici p. 434 ainsi que p. 602). Autre renvoi à Huizinga in Nippel Wilfried, Antike oder moderne Freiheit? Die Begründung der Demokratie in Athen und in der Neuzeit, Francfort-sur-le-Main, Fischer Taschenbuch Verlag, coll. «Europäische Geschichte», 2008, p Récemment, en 2014, est parue une traduction allemande de ce livre par Annette Wunschel sous le titre Verratene Welt («Monde trahi»), conjointement avec l ouvrage antérieur d Huizinga Im Schatten von Morgen, sous un titre commun : Huizinga Johan et Macho Thomas (éd.), Kultur- und zeitkritische Schriften, trad. par Annette Wunschel, Paderborn, Fink, Les deux passages consacrés à l «isonomie» se trouvent p. 198 et p À propos de Geschonden wereld, la traductrice a opté pour une traduction assez libre, «verratene Welt» («monde trahi») afin d éviter «les associations tentantes avec des débats actuels sur le viol et les abus, qui ne correspondent pas aux intentions d Huizinga», comme l indique T. Macho dans sa postface (p. 286). Cette postface n aborde pas le thème de l «isonomie». 5. À ce sujet, Stourzh Gerald, «Die Gleichheit alles dessen, was Menschenantlitz trägt», in Gerald Stourzh, Der Umfang der österreichischen Geschichte. Ausgewählte Studien , Vienne/Cologne/Graz, Böhlau, 2011, p Introduction 19 ici nullement de l égalité de sujets soumis à un pur arbitraire par un pouvoir despotique, tel que celui présenté dans la typologie des États de Montesquieu 6. J aurai l occasion de revenir sur la différence entre égalité générale et égalité de droits. Dans l ancien paradigme, celui des ordres hiérarchiques, il existait en toute légitimité des degrés entre des «ordines» hiérarchiquement gradués ou encore des «états» (Stände) ou des groupes statutaires extérieurs ou subordonnés à des ordres corporatifs. Dans le nouveau paradigme, pour le résumer en une seule phrase prononcée en 1789, tout change : «Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits 7.» Inscrite dans l article premier de la Déclaration française des droits de l homme et du citoyen, cette phrase, du fait en particulier de ses trois derniers mots («égaux en droits»), est en quelque sorte la phrase isonome par excellence. C est à partir d elle qu Étienne Balibar a forgé voici longtemps déjà le néologisme parlant d «égaliberté 8». Dans un ouvrage plus récent, il a précisé que «les Grecs avaient eux-mêmes une notion très forte de l égaliberté, qu ils ont appelée isonomía 9». Dans le sens que je lui donne, celui de système d égalité de droits, «isonomie» me paraît proche d «égaliberté», mais n est en aucun cas interchangeable avec celui-ci. Le terme allemand de «Gleichberechtigung», qui est né grâce à l affinité de la langue allemande pour les substantifs composés et qui n existe pas en anglais ni en français l un comme l autre utilisant deux mots, «equal rights» et «droits égaux» découle des derniers mots de cette phrase, «égaux en droits». Et «isonomía» doit être compris plus comme «système d égalité de droits» que comme «système d égalité» puisque, dans le cadre de la démocratie athénienne, l égalité de droits n excluait pas de grandes différences de nature économique et sociale 10. La présente étude sur l isonomie moderne a pour thème 6. Montesquieu Charles Louis de Secondat de, De L esprit des lois, t. I, Paris, Garnier, coll. «Classiques Garnier», 1956, livre II, chap. v et livre III, chap. viii-x. 7. Cf. Baecque Antoine de, Schmale Wolfgang et Vovelle Michel (éd.), L an 1 des droits de l homme, Paris, Éditions du CNRS, coll. «CNRS Plus», 1988, p Cette formulation apparaît pour la première fois, me semble-t-il, dans le projet de Jean-Joseph Mounier présenté le 27 juillet 1789, ibid., p. 86, ainsi que dans une version plus courte du projet de Mounier, ibid., p Balibar Étienne, La proposition de l égaliberté. Essais politiques , Paris, Presses universitaires de France, coll. «Actuel Marx confrontation», 2010, dans ce volume, l essai «La proposition de l égaliberté», p Balibar a parlé d «égaliberté» pour la première fois en Ibid., sur «isonomía», l essai «Nouvelles propositions sur l égaliberté», p ; sur «isonomía» chez Hérodote et Rousseau, voir ibid., l essai «Fermeture : résistance insurrection insoumission», p Sur «isonomía» en tant que «égalité de droits», cf. la conclusion de Dann Otto, «Gleichheit», in Otto Brunner, Werner Conze et Reinhart Koselleck (dir.), Geschichtliche Grundbegriffe. Historisches Lexikon zur politisch-sozialen Sprache in Deutschland, vol. 2, Stuttgart, 20 L isonomie moderne l égalité en droits et son évolution, non la question de l égalité sociale réelle et de ses possibles répercussions, sujet infiniment plus complexe qui englobe l ensemble de la vie sociale et va au-delà de la formule initiale «égaux en droits 11». Cet essai relève de l histoire du droit et de la politologie, en partie aussi de l histoire de la théologie, mais pas de la philosophie, de l histoire sociale ni de la sociologie. Le processus de rapprochements ou d égalisations historiques auquel a donné et donne encore lieu cette phrase formulée à l indicatif, mais à prendre comme un postulat sur la liberté des hommes et leur égalité en droits 12, a été et demeure multiple, complexe et controversé. De tout temps, il s est accompagné de mouvements hostiles, d ampleur souvent considérable, il a été menacé et parfois même brisé, comme en témoignent la suppression de l égalité de droits de la population juive, à l origine d un génocide dans une Europe du milieu du xx e siècle dominée par le national-socialisme et le fascisme, ou le despotisme lui aussi parfois génocidaire du communisme en Union soviétique 13. Malgré toute l importance accordée à la protection des droits de l homme telle qu elle se développe depuis le milieu du xx e siècle, malgré l élargissement progressif de la sphère de l égalité de droits ou même de l «isonomie» telle qu elle se dégage par exemple des débats sur la position des couples de même sexe ou le statut des «étrangers» par rapport aux «citoyens nationaux» (Staatsbürger), on ne peut risquer aucun pronostic ni aucune hypothèse sur l avenir du paradigme de l égalité de droits. Klett-Cotta, 1975, p , ainsi que la riche monographie : Dann Otto, Gleichheit und Gleichberechtigung. Das Gleichheitspostulat in der alteuropäischen Tradition und in Deutschland bis zum ausgehenden 19. Jahrhundert, Berlin, Duncker & Humblot, coll. «Historische Forschungen», n o 16, 1980, très instructive sur l «isonomía», p À ce sujet, deux références seulement parmi une littérature abondante : Beck Ulrich, Die Neuvermessung der Ungleichheit unter den Menschen. Soziologische Aufklärung im 21. Jahrhundert. Eröffnungsvortrag zum Soziologentag Unsichere Zeiten am 6. Oktober 2008 in Jena, Francfort-sur-le-Main, Suhrkamp, 2008 et l important ouvrage de Rosanvallon Pierre, La société des égaux, Paris, Le Seuil, En écrivant «tous les hommes naissent égaux», Hannah Arendt à tronqué le texte de la Déclaration de 1789, qui précise bien «égaux en droits». La différence est importante! Arendt Hannah, De la révolution, trad. par Marie Berrane, Paris, Gallimard, coll. «Folio Essais», n o 581, 2013, p Cf. aussi Dann Otto, Gleichheit und Gleichberechtigung, op. cit., p Voir, à ce sujet, notamment Snyder Timothy, Bloodlands. Europe between Hitler and Stalin, Londres, Bodley Head, Il n existe malheureusement aucune donnée plus précise sur les effusions de sang massives survenues dans les «bloodlands» vers et après la fin de la Première Guerre mondiale (conflit entre Russes rouges et blancs, conflit autour de l Ukraine, pogromes ukrainiens, guerre russo-polonaise). Voir aussi Stourzh Gerald, «Menschenrechte und Genozid» (version complète), in Gerald Stourzh, Spuren einer intellektuellen Reise. Drei Essays, Vienne/Cologne/Weimar, Böhlau, 2009, p , ici p Introduction 21 Ce qui était donc tenu pour juste et légitime dans l ancien paradigme la multiplicité des degrés jusqu à des formes diverses de privation de droits devint discriminant et illégitime dans le nouveau paradigme, réactualisé après la catastrophe génocidaire du national-socialisme au milieu du xx e siècle. Dans son article le plus important, l article 2, l article dit «anti-discrimination», la Déclaration universelle des droits de l homme des Nations unies de 1948 dispose que chacun peut se prévaloir de tous les droits et de toutes les libertés proclamés dans la déclaration, «sans distinction aucune, notamment de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d opinion politique ou de toute autre opinion, d origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance ou de toute autre situation». Comme le démontre la référence à l article anti-discrimination de cette déclaration, le présent livre place en son centre l individu humain en tant que personne juridique et donc appartenant à certains groupes statutaires. La notion de statut, non au sens d attribution d un prestige mais de statut juridique, y tient un rôle important. Un événement survenu à Jérusalem vers l an 57 illustre ce qu est le statut juridique : Paul de Tarse, arrêté et entravé par des soldats romains, devait subir le fouet. Se tournant vers un officier, il lui demanda : «Avez-vous le droit de fouetter un citoyen romain qui n est même pas condamné?» À ces mots, l officier alla trouver le commandant, lui rapporta ces propos et le mit en garde : «Attention à ce que tu vas faire car cet homme est romain.» Le texte latin est plus précis : «Hic enim homo civis Romanus est» («Cet homme est bien un citoyen romain»). Le commandant s approcha de Paul et lui demanda : «Es-tu romain?» Paul répondit que oui. Les soldats le laissèrent alors tranquille et le commandant prit peur car il avait fait enchaîner un citoyen romain 14. Le «Civis Romanus sum» de Paul ne l a pas seulement sauvé du supplice à Jérusalem ; il lui a valu le privilège d être exécuté par décapitation à Rome, sentence bien préférable à la mort par crucifixion, infiniment plus cruelle, de Jésus de Nazareth 15. En principe, la peine de crucifixion n était pas prévue pour les titulaires de la citoyenneté romaine. Considérée comme le plus cruel, mais aussi le plus infâme et le plus déshonorant de tous les modes d exécution, la crucifixion s appliquait aux coupables de haute trahison, aux émeutiers et généralement à tous 14. Actes des apôtres, 22, Version suivant la Bible selon Segond. 15. La citoyenneté romaine de Paul est sujette à controverse : Stegemann Wolfgang, «War der Apostel Paulus ein römischer Bürger?», Zeitschrift für die neutestamentliche Wissenschaft, n o 78, 1987, p Theodor Mommsen a affirmé la citoyenneté de Paul : Mommsen Theodor, «Die Rechtsverhältnisse des Apostels Paulus», in ibid., n o 2, 1901, p 22 L isonomie moderne les esclaves 16. C est pourquoi on lit dans le Nouveau Testament que Jésus «a souffert la croix en méprisant la honte qui s y attachait 17». Aujourd hui encore où l égalité des droits du citoyen et, au-delà, des droits universels de l homme s est imposée dans les principes à défaut de s être généralisée dans la pratique, il existe des groupes statutaires : mineurs et majeurs, mineurs pénaux et majeurs pénaux, individus autodéterminés et individus sous curatelle, nationaux et non-nationaux, et enfin distinction de première importance pour ce travail et pas forcément identique à la précédente différence de statut entre détenteur d un droit de vote et non-détenteur d un droit de vote. Mais ce qui nous intéresse avant tout dans cette étude, ce sont les appartenances et les différences statutaires qui, dans l ancien paradigme des gradations, étaient légitimes et, dans le nouveau, ne se sont transformées et ne se transforment encore souvent sur de longues durées et non sans de graves conflits! en «droits égaux» qu au prix de processus d égalisation très divers et temporellement distants. Il suffit de penser par exemple aux différences entre esclaves/hommes libres, serfs/seigneurs, hérétiques/orthodoxes, juifs/chrétiens/incroyants, enfants légitimes/illégitimes («bâtards»), indigènes/citoyens des anciennes puissances conquérantes ou des nouveaux États ayant succédé aux colonies, femmes/ hommes, homosexuels/hétérosexuels, etc. Mais même dans les processus d égalisation, il a existé et existe encore différentes catégories de «droits égaux» : droits du citoyen accordés par la loi, droits fondamentaux, au sens de droits du citoyen mais aussi de droits de l homme, accordés par la Constitution (même, en Europe, dans le cadre de l UE) et, enfin, droits de l homme accordés par des traités internationaux régionaux ou mondiaux. Dans la présente étude, les groupements et institutions de la vie publique ou privée cèdent le pas à l individu en tant que personne juridique. Cela ne signifie pas que je méconnaisse ou néglige le rôle porteur de la formation de groupements humains. Cela veut dire que j accorde le primat à l homo sapiens moriturus, à l être conscient de la certitude de sa mort même la mort de masse survenant lors d une bataille, d un tremblement de terre ou d un naufrage est une mort individuelle 16. Ce qui explique l emphase particulière de Cicéron dans son plaidoyer pour Rabirius. Sur le sujet mais aussi sur les exceptions (en particulier en cas de haute trahison), Hengel Martin, La crucifixion dans l antiquité et la folie du message de la croix, Paris, Le Cerf, Épître aux Hébreux, 12, 2. Sur le caractère déshonorant de la crucifixion, outre Hengel Martin, La crucifixion dans l antiquité et la folie du message de la croix, op. cit. ; Kuhn Heinz- Wolfgang, «Die Kreuzesstrafe während der frühen Kaiserzeit. Ihre Wirklichkeit und Wertung in der Umwelt des Urchristentums», in Hildegard Temporini et Wolfang Haase (dir.), Aufstieg und Niedergang der römischen Welt. Geschichte und Kultur Roms im Spiegel der neueren Forschung, II : Principat, vol. 25, 1 er sous-vol., Religion, Berlin/New York, De Gruyter, 1982, p , en particulier, le paragraphe «Die Schändlichkeit der Kreuzesstrafe», p Introduction 23 par rapport à d autres «collectifs» supposés, qu ils aient pour nom État, peuple, nation, race ou classe 18. L histoire du droit est d ailleurs plus à même que d autres branches de la recherche historique de souligner l importance de toute personne humaine j insiste sur le «toute». «Tout homme a des droits innés que la seule raison rend évidents et il doit, par ce motif, être considéré comme une personne.» Telle est l indépassable formulation de l art. 16 du code civil autrichien de Quand je parle de l homme comme d une personne juridique, je le vois autant comme porteur de droits de la raison que comme sujet de droits positifs. Le droit, comme le Dieu biblique le fait avec le peuple d Israël, appelle les hommes «par [leur] nom» (Esaïe, 43, 1). Cela étant dit, je pense pouvoir me passer de la notion de «sacralité de la personne» forgée par Hans Joas. Le présent essai entend notamment étudier la possibilité d agir en justice en cas d atteinte aux droits de l homme, cette possibilité étant un bien précieux, peut-être le plus précieux de tous pour le sujet de droit qu est l être humain. Or la sacralité n est pas une notion susceptible de faire l objet d une action en justice 19. Cet ouvrage s efforce de proposer un type idéal nouveau, au croisement du droit public et de la politologie, pour relier les «deux piliers de légitimation imbriqués de la domination politique, la démocratie et les droits de l homme 20» sous la notion d isonomie au sens de système d égalité de droits. Ce projet cet essai, au sens propre du terme est peut-être audacieux. Son point de départ ne sont pas de notions collectives comme l État, le peuple ou la nation ; il n aborde presque pas les instances «intermédiaires» de la démocratie que sont les partis politiques, les syndicats, les organisations patronales et autres groupes de pression 18. Je partage pleinement la critique à l égard des idées «collectives» (ganzheitlich) exposées par Othmar Spann dans son livre de 1921, Der wahre Staat, que mon père, Herbert Sto
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