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PLAN LOCAL D URBANISME

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PLAN LOCAL D URBANISME Commune de NIEUL-LES-SAINTES Orientations d Aménagement et de Programmation Prescrit Arrêté Approuvé Révision du POS en PLU 29 mars octobre 2016 Vu pour être annexé à la
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PLAN LOCAL D URBANISME Commune de NIEUL-LES-SAINTES Orientations d Aménagement et de Programmation Prescrit Arrêté Approuvé Révision du POS en PLU 29 mars octobre 2016 Vu pour être annexé à la décision conseil municipal approuvant le PLU en date du : Le Maire, Denise TURGNE ARCHITECTE et URBANISTE PAYSAGISTE BET ENVIRONNEMENT SARL d Architecture J et LM 14, Rue Paul Abadie ANGOULEME Tél Fax Agence B Jardins & Paysages 15, Rue de Paris ANGOULEME Tél EAU-MEGA Conseil en Environnement 25, Rue Ramuntcho BP ROCHEFORT SUR MER Tél Fax Avec la participation du Pays de Saintonge Romane et du service Urbanisme de la Communauté de Communes Charente Arnoult Cœur de Saintonge. PREAMBULE Les orientations d aménagement et de programmation (OAP) sont au service de l aménagement et de la cohérence du développement communal. Elles ont pour objectif d apporter des précisions quant à l organisation urbaine, paysagère ou fonctionnelle de certains secteurs de la commune. Ces orientations permettent d organiser les développements à venir sans pour autant figer les aménagements. 1. Cadre d application et portée règlementaire Les orientations d aménagement et de programmation sont cohérentes avec le Projet d'aménagement et de Développement durables (PADD) et sont établies conformément au code de l urbanisme en vigueur à la date d approbation du Plan Local d Urbanisme(PLU). Elles ont une valeur règlementaire au même titre que le règlement du PLU. Une autorisation d urbanisme ne pourra être délivrée que si le projet est compatible avec les principes de l OAP et le règlement du PLU. 2. Extrait des dispositions du code de l urbanisme relatives aux OAP Article L du Code de l Urbanisme : «Le Plan Local d Urbanisme comprend un rapport de présentation, un projet d'aménagement et de développement durables, des orientations d'aménagement et de programmation (OAP), un règlement et des annexes. Chacun de ces éléments peut comprendre un ou plusieurs documents graphiques.» Article L151-6 du Code de l Urbanisme : «Les Orientations d Aménagement et de Programmation (OAP) comprennent en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports et les déplacements.» Article L151-7 du Code de l Urbanisme : «Les orientations d'aménagement et de programmation peuvent notamment : 1 Définir les actions et opérations nécessaires pour mettre en valeur l'environnement, notamment les continuités écologiques, les paysages, les entrées de villes et le patrimoine, lutter contre l'insalubrité, permettre le renouvellement urbain et assurer le développement de la commune ; 2 Favoriser la mixité fonctionnelle en prévoyant qu'en cas de réalisation d'opérations d'aménagement, de construction ou de réhabilitation un pourcentage de ces opérations est destiné à la réalisation de commerces ; Comporter un échéancier prévisionnel de l'ouverture à l'urbanisation des zones à urbaniser et de la réalisation des équipements correspondants ; 4 Porter sur des quartiers ou des secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager ; 5 Prendre la forme de schémas d'aménagement et préciser les principales caractéristiques des voies et espaces publics ; 6 Adapter la délimitation des périmètres, en fonction de la qualité de la desserte, où s'applique le plafonnement à proximité des transports prévu aux articles L et L » A. Les orientations d aménagement et de programmation par secteurs La commune a identifié plusieurs secteurs de développement qui font l objet d Orientations d Aménagement et de Programmation qui définissent des principes permettant d orienter et de maîtriser l urbanisation du territoire. Les orientations d aménagement et de programmation de la commune de Nieul-Les-Saintes concernent trois secteurs répartis sur le territoire : 1. Le Bourg 2. L Orgerie. Aux Gaillardieres 1. Secteur n 1 «Le Bourg» Situation initiale Le secteur à aménager se situe au sein du bourg. Sa limite Nord vient en contact d un espace agricole. Sa limite Est en contact avec le lotissement «Terre de Nieul». Une route départementale est sur son côté Ouest. RECAPITULATIF (valeurs à titre indicatif) Superficie totale à aménager 5599 m² dont 1651 m² de VRD soit 948 m² à diviser Taille des parcelles Entre 500 et 800 m² Nombre de lots constructibles Superficie des espaces publics 5 lots minimum (14 logements/hectare) 10 % minimum Objectif d aménagement Le futur aménagement aura vocation à permettre une extension à vocation d habitat. Il s agit de de générer un espace urbain compact et connecté (dans la mesure du possible) aux quartiers voisins et permettant la mise à profit d une réserve foncière proche du centre-bourg. Thématiques Dispositions ayant un caractère obligatoire Dispositions soumises à compatibilité dont l'esprit doit être respecté Dispositions indicatives à simple titre de conseil CIRCULATION VOIRIE INSERTION PAYSAGERE Créer une desserte des lots par la voie communale (en cours de réalisation) Aucun accès direct par la RD n 125 Créer une zone tampon entre les futurs lots et l espace agricole Créer une zone tampon entre les futurs lots et la salle des fêtes en bordure de la RD n 125 Créer des liaisons douces pour renforcer le maillage du bourg Anticiper l urbanisation possible du reste de la zone en matérialisant des amorces de voirie (principe d accès) qui pourront recevoir une vocation d espaces verts dans un premier temps. Planter les espaces communs et le long de la voirie FORME URBAINE Créer 5 lots minimum (soit 14 logements à l'hectare) Créer des principes d'accès pour desservir le reste de la zone en prévision d'une urbanisation future maintenir un alignement (constructions ou clôture) dans le prolongement du lotissement Terre de Nieul Offrir une mixité dans les tailles des parcelles 500/800 m² 2. Secteur n 2 «L Orgerie» Situation initiale Le secteur à aménager se situe dans le prolongement du bourg. La limite ouest boisée vient stopper naturellement l urbanisation de la zone au contact avec l espace agricole. Secteur pouvant se raccorder aux différents réseaux y compris le réseau d assainissement collectif. RECAPITULATIF (valeurs à titre indicatif) Superficie totale à aménager 6470 m² Taille des parcelles 500 m² à 800 m² Nombre de lots constructibles Superficie des espaces publics 7 logements minimum (14 logements/hectare) 10% minimum Objectif d aménagement Le futur aménagement aura vocation à permettre une extension à vocation d habitat. Il s agit de de générer un espace urbain relativement compact et connecté (dans la mesure du possible) aux quartiers voisins et permettant la mise à profit d une réserve foncière proche du centre-bourg. Thématiques Dispositions ayant un caractère obligatoire Dispositions soumises à compatibilité dont l'esprit doit être respecté Dispositions indicatives à simple titre de conseil CIRCULATION VOIRIE Créer une desserte des lots par la voie communale Interdiction de sortie par la route départementale Réaliser une voirie interne permettant le bouclage de la zone afin d éviter les voies en impasse. INSERTION PAYSAGERE créer une zone tampon entre les futurs lots et l espace agricole maintenir et poursuivre les plantations d alignement le long de la rue du Château FORME URBAINE Créer un minimum de 7 lots ou constructions (14 logements / hectare) Offrir une densité plus importante en cœur d'îlot RESEAUX raccorder l opération au réseau d assainissement collectif à proximité de la Rue . Secteur n «Aux Gaillardieres» Situation initiale Le secteur à aménager se situe en plein cœur du bourg. Sa limite Est vient au contact d un lotissement. RECAPITULATIF (valeurs à titre indicatif) Superficie totale à aménager Taille des parcelles 400 à 1200 m² Nombre de lots constructibles Superficie des espaces publics 4860 m² dont 1458 m² de VRD soit 402m² 5 lots minimum 10 % minimum Objectif d aménagement Le futur aménagement aura vocation à permettre une extension à vocation d habitat. Il s agit de de générer un espace urbain compact et connecté aux quartiers voisins et permettant la mise à profit d une réserve foncière proche du centre-bourg. Il convient de mettre l accent sur les cheminements doux de manière à faciliter la connexion entre les équipements et les opérations d ensemble récentes. Thématiques Dispositions ayant un caractère obligatoire Dispositions soumises à compatibilité dont l'esprit doit être respecté Dispositions indicatives à simple titre de conseil CIRCULATION VOIRIE Créer une desserte des lots par la voie communale et une connexion avec le lotissement existant Aucun accès véhicules sur la Rue du Bois Coudra Créer des espaces de stationnement partagés FORME URBAINE Créer 5 lots minimum (14 logements/hectare). Offrir une certaine densité de manière à faciliter l insertion dans le bourg. B. Recommandations générales d aménagement Les Orientations d Aménagement et de Programmation relatives aux espaces partagés au cœur de l opération du projet Espace vert communs espaces partagés PRECONISATIONS Eviter le fractionnement qui rend les espaces difficiles à caractériser, à rendre lisibles, à entretenir, rechercher la continuité des différents espaces, internes comme externes à l opération, et veiller à leur mise en relation : lisibilité, entretien facilité, agrément. Structurer les espaces partagés (espaces «verts», places, placettes, jeux d enfants, cheminements, etc.) en même temps que le système viaire et avant toute division en lots à bâtir priorité donnée à ces espaces favorisant la lisibilité et la valeur d usage. Réfléchir à l appropriation des espaces partagés par différents types d usagers du quartier / de la commune pour favoriser le «vivre ensemble» Promouvoir une densité raisonnée à laquelle répondent des espaces partagés de qualité. Eviter l enclavement : préférer les situations visibles depuis les voies, ou avec de nombreux accès : lisibilité, agrément. Positionner les espaces verts, espaces communs en franges agricoles, pour «ouvrir» les quartiers vers les espaces naturels, agricoles. Promouvoir le regroupement des stationnements pour libérer les voies de la présence automobile autant que possible et favoriser les circulations piétons / vélos en cœur d îlot. EXEMPLES Source : Quelle densité pour quelle qualité urbaine? Etude portant sur les formes urbaines en région Poitou Charentes. Méthode de Projet Février 201. Direction régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement Poitou- Charentes Espace de stationnement PRECONISATIONS A l intérieur de l opération, réduire les surfaces dédiées aux véhicules (voirie, parking) au profit d autres usages. Combiner stationnement et aménagement paysager : par ex. noues de récupération des eaux pluviales, haies séparatives, arbres de hautes tiges en bosquets, surfaces enherbées, etc. Veiller à la qualité du sol des espaces de stationnement en l absence de véhicules, l espace libéré redevient appropriable par les piétons s il n est pas routier. Favoriser les aménagements simples facilitant l entretien qui doit être anticipé, et l intégration = trottoirs en stabilisé, ou enherbés sans bordure béton, stationnements enherbés ou mixtes, places non matérialisées. Concentrer les garages et stationnements en ensembles accessibles de plusieurs logements, regrouper le stationnement en créant des petites poches de stationnement dans les espaces communs à la fois pour : - réduire les surfaces de voiries ; - libérer du trafic véhicules permanent un espace de circulation qui peut ainsi être rendu aux piétons, cyclistes, jeux d enfants ; - favoriser la sociabilité (appropriation de la voie libérée du trafic, rencontres aux garages regroupés ne se produisant pas en garage à la parcelle) ; Emplacement des garages : implanter les garages au plus près de la voirie. EXEMPLES Source : Quelle densité pour quelle qualité urbaine? Etude portant sur les formes urbaines en région Poitou Charentes. Méthode de Projet Février 201 Direction régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement Poitou-Charentes Les Orientations d Aménagement et de Programmation relatives aux espaces de transition Franges urbaines Agricoles Traitement des franges de l opération PRECONISATIONS Prévoir un espace végétalisé entre jardins et cultures pour préserver les paysages, éloigner le risque de projections de produits phytosanitaires, pour éviter les conflits (tracteurs trop près des clôtures, bétail, etc.). Organiser le paysage des fonds de parcelles s ils doivent être vus depuis les espaces contigus et notamment depuis les entrées de ville : - abris de jardins conçus en ensembles harmonisés ; - haies végétales hautes en masque, d essences locales variées. Utiliser les réseaux de haies, bosquets, ruptures de pente, etc. existants lorsque cela est possible. Prévoir des espaces plantés en bordure de l opération (haies, verger, etc.). Un pré-verdissement pourra être réalisé. Traitement des voies de circulation et cheminement piétons PRECONISATIONS Prévoir un traitement paysager adapté en franges agricoles EXEMPLES Exemple de zone tampon existante en frange agricole à Nieul Les Saintes. Service urbanisme / Communauté de communes Charente Arnoult Cœur de Saintonge Les Orientations d Aménagement et de Programmation relatives à la trame viaire et à la desserte des opérations Desserte et trame viaire PRECONISATIONS Privilégier le réseau de voies existant ou potentiel (chemins) comme structurante du projet. Inscrire le réseau de voies en relation avec le site (en épousant les courbes de niveau, en suivant des principes existants dans le bourg ou le hameau, en contournant des arbres ou des masses boisées...). Infléchir les tracés pour tenir compte des particularités du site. Eviter les voies complètement rectilignes. Réduire l emprise des voiries : minimiser la surface dédiée à la voiture et rechercher un équilibre entre les espaces dédiés à la voiture, aux piétons, au stationnement, aux plantations, etc. Hiérarchiser les voies et réaliser un traitement différent leur type. Eviter les systèmes de voies en impasse, en raquette, clos sur eux-mêmes. Prévoir un prolongement possible de la voirie : créer des emplacements réservés qui pourront être mobilisés lors d une extension de l opération. Prévoir des liaisons douces au sein de l opération et entre l opération et le bourg (équipements, services commerces...). L objectif est la création d un espace public où la vie locale est développée et prépondérante. Le piéton est présent et les autres usagers partagent la chaussée avec lui. Le partage de la voirie se fait par la cohabitation entre les piétons et les véhicules à faible vitesse au centre de la rue. Dès que la largeur de la rue le permet, il est important de garder un espace continu réservé aux piétons. Le piéton est prioritaire par rapport à presque tous les véhicules. Il n est pas cantonné à circuler sur le trottoir d une rue plus classique. Cette priorité piétonne s applique aussi bien vis-àvis des vélos que des cyclomoteurs, motos, automobiles, véhicules de livraisons ou bus. L aménagement doit traduire le souci de placer le piéton au centre de l attention, de lui donner la priorité et d assurer au mieux son confort. Pour assurer la sérénité du déplacement des piétons on veillera à dégager, à l exception des rues trop étroites, des espaces continus affectés aux piétons. Ces espaces, qui peuvent être latéraux, sont une partie de la voirie où l on ne devrait pas rencontrer de véhicules motorisés. L organisation globale de la zone visera à dégager un cheminement repérable dans cet espace dédié notamment pour l accessibilité des personnes aveugles ou malvoyantes. EXEMPLES Voirie à double sens avec liaison douce et noue Noue plantée d'essences locales et accompagnée d'une haie, ZAC de la Garenne Arques Pas-de- Calais. Service urbanisme / Communauté de communes Charente Arnoult Cœur de Saintonge Les Orientations d Aménagement et de Programmation relatives au parcellaire et à la densification des quartiers résidentiels bâtis Morphologie des quartiers / typologie du parcellaire PRECONISATIONS Diversifier le parcellaire : proposer les tailles et des formes de parcelles différentes. Privilégier les parcelles de faible largeur pour économiser le linéaire de voirie de desserte. Privilégier un parcellaire Nord-Sud lorsque cela est possible (avec le jardin au sud), en s adaptant toutefois au site et à ses caractéristiques. Prévoir une densité assez forte en cœur du bourg et village, en s inspirant de la densité des tissus urbains plus anciens. Augmenter la densité et les gabarits autours des espaces ouverts (places). Une densité moins forte pourra être envisagée si le cadre paysager l exige (trame arborée et bocagère importante). Utiliser les espaces interstitiels : - Faire l inventaire des parcelles non bâties dans les bourgs et hameaux ; - S inscrire dans la trame typologique ; - Les nouvelles constructions devront présenter un aspect architectural qualitatif. La conception d un projet architectural contemporain, s insérant dans le tissu urbain riverain pourra être préconisé ; - Permettre la densification des îlots moins denses. Cette densification pourra faire l objet d un projet d ensemble pour éviter les constructions en deuxième voire troisième rang, qui présentent peu d intérêt (multiplication des entrées et portails, des voies d accès...) ; Permettre une extension de la structure initiale pour satisfaire aux nouveaux usages, tout en préservant l aspect aéré et les jardins. Les extensions devront faire l objet d un projet et d une réflexion sur les matériaux, l échelle, les volumes, les limites, etc. Source : Quelle densité pour quelle qualité urbaine? Etude portant sur les formes urbaines en région Poitou Charentes. Méthode de Projet Février 201 Direction régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement Poitou- Charentes EXEMPLES Source : Quelle densité pour quelle qualité urbaine? Etude portant sur les formes urbaines en région Poitou Charentes. Méthode de Projet Février 201 Direction régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement Poitou- Charentes Les Orientations d Aménagement et de Programmation relatives à l implantation du bâti Implantation du bâti PRECONISATIONS Respecter des règles d implantation aux futures maisons (par rapport à la voie et aux limites séparatives) permettant de «construire» une structure lisible et dégager un espace extérieur dont on profite pleinement. Eviter l implantation libre en milieu de parcelle qui crée des espaces résiduels sans intérêt. On pourra prévoir par exemple : - Une implantation à l alignement pour créer un effet village, ou une implantation en recul (pas trop important) pour ménager un espace de «représentation» ; - Une implantation sur une limite séparative au moins ou une mitoyenneté ; - Un groupement de bâtiments autour d un espace commun. Privilégier une implantation avec les pièces de vie au sud pour bénéficier d un ensoleillement maximal. Les Orientations d Aménagement et de Programmation relatives à la gestion des eaux pluviales Gestion des eaux pluviales PRECONISATIONS Gérer les eaux pluviales à l échelle de la parcelle ou de petits ensembles de logements (noues et bassins). Exclure les bassins de rétention conçus uniquement comme des ouvrages techniques et notamment exclure les clôtures : utiliser leur capacité à créer un paysage pour qu ils contribuent à la qualité du cadre de vie. Intégrer des noues drainantes paysagères aux stationnements et circulations douces. Utiliser la végétation (clôtures en haies, massifs) pour retarder les écoulements.
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