of 8

PREFET DE LA REGION REUNION

0 views
All materials on our website are shared by users. If you have any questions about copyright issues, please report us to resolve them. We are always happy to assist you.
Share
Description
PREFET DE LA REGION REUNION SECRETARIAT GENERAL SAINT-DENIS, le 24 janvier 2012 Direction des Relations avec les Collectivités Territoriales et du Cadre de Vie Bureau de l Environnement A R R E T E N
Transcript
PREFET DE LA REGION REUNION SECRETARIAT GENERAL SAINT-DENIS, le 24 janvier 2012 Direction des Relations avec les Collectivités Territoriales et du Cadre de Vie Bureau de l Environnement A R R E T E N /SG/DRCTCV Prescrivant la réhabilitation de la décharge de la Mare à Poule d'eau sur le territoire de la commune de Salazie LE PREFET DE LA REUNION CHEVALIER DE LA LEGION D HONNEUR OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE - VU le titre Ier du livre V du code de l'environnement, parties législatives et réglementaires, et notamment les articles L , L , R , R , R et R ; - VU l'arrêté préfectoral n 3786/SG/DRCT/3/ du 19 décembre 1996 créant la Communauté de Communes de l'est (CCE) ; - VU l'arrêté préfectoral n 1727 du 7 juillet 2005 prescrivant la fermeture et les travaux de réhabilitation de la décharge sise au lieu-dit Mare à Poule d'eau sur le territoire de la commune de Salazie ; - VU l'étude de réhabilitation réalisée pour le compte de la CIREST par les bureaux d'études CYATHEA et INERIS de décembre 1999 ; - VU le rapport d inspection du 17 novembre 2011 suite à la visite du 28 juillet 2011 de la décharge de la Mare à Poule d'eau à Salazie ; - VU l'avis du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques dans sa séance du 15 décembre 2011 ; - VU la transmission du projet d arrêté à l exploitant en date du 21 décembre 2011 ; - VU l absence d observations de l exploitant sur ce projet d arrêté ; - Considérant que la décharge d'ordures ménagères de la Mare à Poule d'eau n'a jamais été autorisée au titre de la réglementation ICPE ; - Considérant que la CIREST, en tant qu'exploitant de la décharge, a réalisé une étude de réhabilitation il y a plus de 10 ans ; 1 - Considérant les enjeux en matière d'impacts environnementaux potentiels de telles installations vis à vis notamment de la sécurité et la salubrité publiques, des risques de pollution des eaux superficielles et souterraines et des sols ; - Considérant qu il y a donc lieu de prescrire à la CIREST la mise à jour de l'étude de réhabilitation avant l'engagement de travaux de réhabilitation, ainsi que la surveillance des eaux souterraines, des eaux de surface et du biogaz, en vue de protéger les intérêts visés à l article L du code de l environnement ; - Considérant qu en vertu de l article R du code de l environnement «A tout moment, même après la remise en état du site, le préfet peut imposer à l'exploitant, par arrêté pris dans les formes prévues à l'article R , les prescriptions nécessaires à la protection des intérêts mentionnés à l'article L.511-1»; - L'exploitant entendu ; - Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture ; A R R E T E ARTICLE 1 - OBJET La Communauté Intercommunale Réunion Est (CIREST), ci-après dénommée l exploitant, dont le siège est situé au 26b, résidence Le Manchy rue Leconte de Lisle BP Saint-Benoît, est tenue de respecter les prescriptions complémentaires suivantes pour la décharge qu elle a exploitée à proximité de la Mare à Poule d'eau sur le territoire de la commune de Salazie (plan de situation en annexe). Le site doit être remis dans un état tel qu'il ne s'y manifeste aucun des dangers ou inconvénients mentionnés à l'article L du code de l'environnement. ARTICLE 2 MISE EN SECURITE L'exploitant met en place les dispositifs appropriés afin que toute personne non habilitée ne puisse accéder à la décharge et ne puisse procéder à de nouveaux dépôts de déchets sur celle-ci. Les dispositions prises dans ce sens font l'objet d'une information préalable à l'inspection des installations classées. ARTICLE 3 REHABILITATION L'exploitant réalise une étude de réhabilitation permettant de déterminer précisément l'impact et les risques de la décharge sur l'environnement et proposant des travaux de remise en état appropriés. L'étude est réalisée sur la base de la méthodologie nationale applicable en matière de sites et sols pollués, appliquée proportionnellement aux enjeux du site, et comprend notamment : 1. un schéma conceptuel (détermination des relations entre les sources de pollution, les milieux de transfert et les enjeux à protéger) réalisé sur la base notamment de : - un état des lieux préalable, avec cartographie du site, - une analyse des enjeux du site et de son environnement, - une étude historique et documentaire, - une campagne de sondages et mesures appropriés (sol, eaux de surface et souterraines, biogaz...) (cf article 4), - une étude géotechnique sur la stabilité de la décharge. 2 2. le détail des travaux nécessaires à la réhabilitation, ainsi que les modalités et calendrier de réalisation de ceux-ci. L'étude ainsi que les propositions de travaux prendront également en compte les orientations définies dans le guide technique de l'ademe intitulé «Remise en état des décharges : méthodes et techniques» de ARTICLE 4 SURVEILLANCE DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT Article 4.1 surveillance des eaux souterraines 4.1.I Étude hydrogéologique. L exploitant procède à une étude hydrogéologique au droit du site afin de déterminer les masses d eaux souterraines présentes et leur comportement, dans le but de déterminer les emplacements des piézomètres du réseau de surveillance. L'inspection des installations classées peut demander une tierce-expertise de tout ou partie de l'étude. Dans le cas où l'étude hydrogéologique conduit à la justification de l'absence de nappe d'eaux souterraines susceptibles d'être impactées, ou à la détection de conditions locales ne permettant pas la mise en œuvre d'une surveillance appropriée, les conclusions de celles-ci sont soumises à l'avis d'un expert indépendant, dont le choix est soumis à l'accord de l'inspection des installations classées. Cette étude et ses conclusions sont portées à la connaissance de l inspection des installations classées dès leur finalisation, assorties d un plan d action quant à la mise en place d un réseau de surveillance. 4.1.II Réseau de surveillance L exploitant met en place un réseau de surveillance prenant en compte les résultats de l étude hydrogéologique prévue à l article précédent. Les travaux de mise en place du réseau de surveillance sont soumis à l accord préalable de l inspection des installations classées. Il peut être fait usage de forages existants proches, avec l avis favorable d un hydrogéologue. La mise en place ainsi que le déplacement éventuel d un piézomètre ne peut se faire qu après validation par un hydrogéologue et par l inspection des installations classées. Le réseau mis en place doit permettre d appréhender la contribution du site à l état de la ou des nappes d eau souterraine : a minima, deux piézomètres en aval hydraulique et un piézomètre en amont sont mis en place. Les ouvrages de surveillance sont réalisés dans les règles de l art conformément aux recommandations du fascicule AFNOR FD X d octobre 1999 et ses mises à jour à la date de leur réalisation. Lors de la réalisation des ouvrages, toutes dispositions sont prises pour éviter de mettre en communication des nappes d eau distinctes, et pour prévenir toute introduction de pollution de surface. Les piézomètres sont nivelés entre eux. Les ouvrages souterrains de plus de 10 mètres de profondeur sont déclarés auprès de la Direction de l Environnement, de l'aménagement et du Logement au titre de l article 131 du code minier, préalablement à leur réalisation, selon le modèle joint en annexe au présent arrêté. Pour les ouvrages réalisés à la date de notification du présent arrêté, cette déclaration est effectuée dans les 15 jours suivants celle-ci. L exploitant doit veiller au bon entretien des ouvrages et de leurs abords. Des rondes de surveillance sont réalisées périodiquement. Toutes dispositions sont prises pour signaler et protéger efficacement ces ouvrages de surveillance. 3 4.1.III - Surveillance L exploitant met en place une surveillance des eaux souterraines présentes au droit de son site à l aide du réseau de surveillance défini à l article 4.1.II. Une mesure de la hauteur piézométrique et des prélèvements d eau sont réalisés trimestriellement au minimum dans ces piézomètres. La fréquence des prélèvements est augmentée de manière appropriée lors des phases de travaux affectant directement les eaux souterraines. Les mesures des hauteurs piézométriques sont reportées graphiquement pour évaluer les modifications éventuelles du sens des écoulements et adapter, si nécessaire, les caractéristiques du réseau de surveillance. Les prélèvements font l objet d analyses par un laboratoire agréé pour les paramètres suivants : - ph ; - Conductivité ; - Potentiel d'oxydo-réduction ; - Demande Chimique en Oxygène (DCO) ; - Demande Biologique en Oxygène (DBO 5 ) ; - Matières En Suspension (MES) ; - Hydrocarbures totaux ; - Ammonium, chlorures, fluorures, nitrates, nitrites, phosphore total, sulfates ; - Métaux lourds : Arsenic, Cadmium, Chrome, Cuivre, Fer, Manganèse, Mercure, Nickel, Plomb et Zinc ; - Cyanures ; - Composés organo-halogénés volatils ; - Indice Phénol. Les méthodes d analyse utilisées doivent être conformes aux dispositions de l arrêté ministériel du 7 juillet 2009, relatif aux modalités d'analyse dans l'air et dans l'eau dans les ICPE et aux normes de référence, et aux normes en vigueur ou, à défaut, aux bonnes pratiques en la matière. Article 4.2 Surveillance des eaux de surface Des prélèvements d eau doivent être réalisés trimestriellement au minimum dans les eaux de surface potentiellement impactées par la décharge. La fréquence peut être adaptée en cas de présence d'un cours d'eau non pérenne, avec un objectif de réalisation de 4 prélèvement par an ; dans ce cas justification en est apportée à l'inspection des installations classées. La fréquence des prélèvements est augmentée de manière appropriée lors des phases de travaux affectant directement les eaux souterraines. Des analyses doivent être effectuées par un laboratoire agréé sur les prélèvements pour les paramètres suivants : - ph, - conductivité, - potentiel d'oxydo-réduction. - Demande Chimique en Oxygène (DCO), - Demande Biologique en Oxygène (DBO5), - Matières En Suspension (MES), - hydrocarbures totaux, - ammonium, chlorures, fluorures, nitrates, nitrites, phosphore total, sulfates, - métaux lourds : Arsenic, Cadmium, Chrome, Cuivre, Fer, Manganèse, Mercure, Nickel, Plomb et Zinc, - Cyanures, - composés organo-halogénés volatils, - Indice Phénol. 4 Les méthodes d analyse utilisées doivent être conformes aux dispositions de l arrêté ministériel du 07 juillet 2009 relatif aux modalités d'analyse dans l'air et dans l'eau dans les ICPE et aux normes de référence, ou à défaut, aux bonnes pratiques en la matière et aux autres normes en vigueur. Article 4.3 surveillance du biogaz L'exploitant réalise une campagne de mesures du biogaz. Il mesure à minima trimestriellement les concentrations en méthane, dioxyde de carbone, oxygène, hydrogène sulfuré et monoxyde de carbone à plusieurs endroits de la décharge. Les points de mesure font l'objet d'une cartographie. Article 4.4 surveillance des mouvements de terrain L'exploitant réalise une campagne de mesure des mouvements de terrain. Il mesure à minima trimestriellement le déplacement de la décharge et des terrains situés à côté de la décharge. Les points de mesure font l'objet d'une cartographie. Article 4.5 Modalités de transmission et de révision de la surveillance Les résultats des mesures prescrites aux articles 4.1, 4.2, 4.3 et 4.4 doivent être transmis, dès connaissance de leur résultat, à l inspection des installations classées. Ces résultats sont accompagnés de commentaires sur les causes dans le cas de valeurs anormales constatées (situation qui se dégrade), ainsi que sur les actions correctives mises en œuvre ou envisagées. Les valeurs de gestion réglementaires, ou à défaut les valeurs de gestion permettant la comparaison avec l état des milieux naturels voisins du site ou de l état initial de l environnement, doivent être notifiées sur les documents transmis. Au moins une fois par an, une synthèse des résultats et de leur analyse est transmise à l inspection des installations classées. La liste des paramètres peut être adaptée, ainsi que la fréquence des prélèvements, sur la base des résultats des analyses et après accord de l inspection des installations classées, après une période minimale de suivi de un an. ARTICLE 5 RESTRICTIONS DE L'USAGE DU SITE L'exploitant veille à ce que le site ne soit pas affecté à un nouvel usage incompatible avec la pollution résiduelle présente, sans que les travaux nécessaires soient entrepris. Les dispositions prévues dans ce sens sont soumises à l'appréciation de l'inspection des installations classées, et peuvent prendre la forme d'une servitude d'utilité publique telle que prévue aux articles L et suivants du code de l'environnement, ou toute autre forme permettant de répondre à l'objectif fixé à l'alinéa précédent. ARTICLE 6 DELAIS Les prescriptions sont d application à compter de la date de notification, à l'exception de celles pour lesquelles un délai est prévu ci-dessous : Article 2 : proposition : 1 mois ; réalisation : 3 mois ; Article 3 : cahier des charges :1 mois ; remise de l'étude et des propositions : 6 mois ; Article 4.1.I : information du choix de l'hydrogéologue retenu pour l'étude : 1 mois ; Article 4.1.I : remise de l'étude hydrogéologique : 3 mois ; Article 4.1.II : mise en place des piézomètres et transmission du rapport de synthèse des travaux : 6 mois ; Article 4.1.III : réalisation des premières analyses : 6 mois Article 4.2, 4.3 et 4.4 : réalisation des premières mesures sous 3 mois Article 5 : propositions sous 6 mois 5 ARTICLE 7- FRAIS Les frais occasionnés par les études et travaux menés en application du présent arrêté sont à la charge de l exploitant. ARTICLE 8 - SANCTIONS Faute pour l exploitant de se conformer aux dispositions du présent arrêté, il peut être fait application des sanctions administratives prévues à l article L du code de l'environnement, indépendamment des poursuites pénales qui peuvent être exercées. ARTICLE 9 : VOIE DE RECOURS En application de l'article L du code de l'environnement, le présent arrêté est soumis à un contentieux de pleine juridiction. Il peut être déféré au Tribunal Administratif de Saint-Denis : 1) par l'exploitant, dans un délai de deux mois qui commence à courir du jour où l'arrêté lui a été notifié ; 2) par les tiers, personnes physiques ou morales, les communes intéressées ou leurs groupements, en raison des inconvénients ou des dangers que le fonctionnement de l'installation présente pour les intérêts visés à l'article L , dans un délai de un an à compter de la publication du présent arrêté. Les tiers qui n'ont acquis ou pris à bail des immeubles ou n'ont élevé des constructions dans le voisinage d'une installation classée que postérieurement à l'affichage ou à la publication de l'arrêté autorisant l'ouverture de cette installation ou atténuant les prescriptions primitives ne sont pas recevables à déférer ledit arrêté à la juridiction administrative. ARTICLE 10- NOTIFICATION ET PUBLICITE Le présent arrêté est notifié à l exploitant. Une copie du présent arrêté est déposé en Mairie de Salazie et tenue à la disposition du public. Un extrait de cet arrêté est affiché pendant un mois à la porte de la Mairie par les soins du Maire. Le même extrait est affiché de façon visible en permanence au niveau de l'installation par les soins de l'exploitant. Un avis rappelant la délivrance du présent arrêté et indiquant où les prescriptions imposées à l'exploitant de l'établissement peuvent être consultées est inséré, par les soins du préfet et aux frais de l'exploitant, dans deux journaux du département. ARTICLE 11 - EXECUTION Messieurs le Secrétaire Général de la Préfecture, le Maire de Salazie, le Directeur de l'environnement, de l'aménagement et du Logement, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui est inséré au recueil des actes administratifs de la Préfecture. Copie en est adressée à : - M. le Maire de Salazie, - M. le Directeur de l'environnement, de l'aménagement et du Logement, - Mme la Directrice de l'agence Régionale de la Santé, Le Préfet 6 Plan de situation 7 DÉCLARATION DE SONDAGE, OUVRAGE SOUTERRAIN OU TRAVAIL DE FOUILLE DE PROFONDEUR SUPÉRIEURE A 10 MÈTRES Imprimé à renvoyer dûment complété à : DEAL Réunion 130, Rue Léopold Rambaud SAINT-CLOTILDE Réservé à L Administration MAÎTRE D'OUVRAGE (1) Nom, Prénom (ou raison sociale) :... Adresse: Tél. :... MAÎTRE D'OEUVRE (2) Nom, Prénom (ou raison sociale) :... ENTREPRENEUR (3) Nom, Prénom (ou raison sociale) :... Adresse : Tél. :... Nature : puits - forage (4) :... Nombre :... Objet (5) : - forage de recherche Indiquer la substance :... forage d'exploitation Indiquer la substance :... forage de reconnaissance Indiquer la nature (sol, fondations, autres) :... piézomètre arrosage irrigation eau potable eau industrielle Préciser :... rabattement climatisation géothermie autres Préciser :... Profondeur prévue de l'ouvrage :... TRAVAUX Emplacement : commune (département) :... Rue et n (ou lieu-dit) :... Date de début des travaux :... Durée probable:... FORAGE D'EAU S'il s'agit d'un ouvrage de prélèvement d'eau, indiquer : le nom de la nappe dans laquelle le prélèvement va être effectué :... le débit horaire escompté sur la base des données disponibles :......m 3 /h date d'envoi de la déclaration en Préfecture (6) :... date d'envoi de la demande d'autorisation en Préfecture (7) :... (si le volume prélevé m 3 /an ou si l ouvrage se situe en zone de répartition des eaux et est de capacité de prélèvement 8 m 3 /h) DIVERS Le déclarant est (4) : Maître d œuvre - Maître d'ouvrage - Entrepreneur Date et signature (1) Propriétaire de l'ouvrage. (2) Personne ou société qui fait réaliser les travaux. (3) Personne ou société qui réalise les travaux. (4) Rayer la mention inutile ou compléter le cas échéant. (5) Cocher la case correspondante et compléter éventuellement 8 (6) Les déclarations doivent être adressées au préfet deux mois avant le début prévu des travaux. (7) La demande d'autorisation nécessite un délai d'instruction de 6 à 8 mois. N.B. : Une déclaration détaillée pourra vous être demandée sur ces travaux.
Related Search
We Need Your Support
Thank you for visiting our website and your interest in our free products and services. We are nonprofit website to share and download documents. To the running of this website, we need your help to support us.

Thanks to everyone for your continued support.

No, Thanks