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Rapport final du groupe de travail concernant les vidanges du barrage de Verbois

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Rapport final du groupe de travail concernant les vidanges du barrage de Verbois (Version de synthèse) Membres du groupe : Président, représentant de la Direction générale de l'eau Représentant de la Fédération
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Rapport final du groupe de travail concernant les vidanges du barrage de Verbois (Version de synthèse) Membres du groupe : Président, représentant de la Direction générale de l'eau Représentant de la Fédération suisse de pêche Représentant de la Commission de la pêche Représentant de la Direction générale de la nature Représentant de la Direction générale de l'eau François PASQUINI William REITER Christophe HAYOZ Gottlieb DANDLIKER Sylvain FERRETTI 28 août 2008 Rapport final groupe vidange light.doc p. 1 / 20 Rapport final du groupe de travail concernant les vidanges du barrage de Verbois Août 2008 Tables des matières 1 Introduction Objectif du rapport Rappel de la problématique Mission du groupe vidange Historique des travaux 5 2 Conclusions des études Rappel de la démarche générale Définition des variantes La variante idéale n'existe pas Le Rhône va de toute façon évoluer et poser problème Problèmes émergents (graviers et sécurité) Variante de référence Variantes présentant les plus grosses difficultés Les bonnes pistes parmi les variantes hors chasses Amélioration des variantes à chasses Toutes les variantes comportent des difficultés de mise en œuvre Une gestion optimale devra combiner les variantes 13 3 Recommandations Renforcer la sécurité Objectifs de la gestion des sédiments des retenues de Verbois et de Chancy-Pougny Renforcer le monitoring pour vérifier les prédictions des modèles Rappel des devoirs et responsabilités des concessionnaires Mise en place d'un groupe d'accompagnement consultatif pour la gestion du Rhône et de l'arve Devenir du groupe vidange 17 4 Annexes 18 Rapport final groupe vidange light.doc p. 2 / 20 1 Introduction 1.1 Objectif du rapport Ce rapport présente la synthèse des travaux réalisés par le groupe de travail concernant les vidanges du barrage de Verbois, ci-après groupe vidange, entre 2000 et 2008 sur mandat du Conseil d'etat ainsi que ses recommandations pour la gestion des retenues de Verbois et Chancy-Pougny. Après une partie introductive resituant la problématique des chasses des barrages de Verbois et Chancy-Pougny et faisant l'historique des démarches et travaux entrepris par le groupe, le rapport se concentre sur l'évaluation de huit scénarios de gestion sédimentaire. Cette évaluation, réalisée selon une approche multicritère, s'articule autour des quatre thèmes que sont l'économie, l'environnement, la société et les difficultés de mise en œuvre. Largement participative, elle a permis d'affiner et de comparer objectivement les différentes solutions imaginées. Sur cette base, le groupe est en mesure de formuler des recommandations, tant au plan opérationnel qu'au plan organisationnel, afin de garantir une gestion durable et sûre des retenues de Verbois et de Chancy-Pougny. 1.2 Rappel de la problématique Depuis 1942, date de la mise en service du barrage de Verbois, les exploitants ont géré les dépôts sédimentaires dans la retenue par des vidanges-chasses périodiques. Ces opérations consistent en une vidange, soit un abaissement total du plan d'eau permettant de retrouver un écoulement libre du fleuve, suivie d'une augmentation des débits appelée chasse érodant les matériaux déposés dans le lit et les évacuant vers l'aval. L'objectif de cette gestion sédimentaire visait prioritairement au maintien du gabarit du lit le plus proche possible du gabarit initial de sorte à réduire les risques d'inondation et maintenir un volume utile suffisant pour la retenue. Les principales craintes provenaient des graviers charriés par l'arve lors de ses crues qui risquaient, en se déposant, de réduire ou de rehausser le lit, augmentant significativement le risque d'inondation à la Jonction. Le barrage de Verbois fut donc conçu et réalisé pour fonctionner selon ce mode de gestion et c'est ainsi qu'entre 1945 et 2003, vingt chasses ont été menées (annexe 1). Depuis cette date, l'exploitant a suspendu ces opérations dans l'attente des résultats des études menées par les Services Industriels de Genève (ci après SIG) et le groupe vidange. Jusqu'en 1951, les chasses se sont succédé à un rythme biennal sur la base des principes exposés précédemment. A partir de 1951, en réponse aux plaintes des milieux français, les chasses ont été espacées de quatre à cinq ans. Il faut rappeler qu'à l'époque l'absence de stations d'épuration des eaux rendait les sédiments évacués lors des chasses extrêmement polluants. Les autres préoccupations majeures des Français étaient principalement d'ordre économique, notamment en ce qui concerne l'exploitation de la force hydraulique des barrages situés à l'aval et les impacts négatifs sur le tourisme. Suite à la chasse particulièrement désastreuse de 1965 dont les effets se firent sentir jusqu'à Lyon, les autorités françaises et suisses convinrent, lors d'une réunion tenue le 4 octobre 1967, que les chasses seraient désormais réalisées à un rythme triennal entre fin juin et début juillet. En 1989, les SIG et la Direction Régionale de l'industrie et de la Recherche confirmaient le rythme triennal des chasses et convenaient de les avancer d'un mois afin qu'elles aient lieu fin mai début juin. Rapport final groupe vidange light.doc p. 3 / 20 A ce stade, on peut remarquer que durant les plus de 60 ans d'exploitation du barrage de Verbois, le contexte a fortement évolué, particulièrement sur deux points : L'exploitation intensive du gravier de l'arve par les Français dès les années 30 a conduit à une quasi disparition du charriage sur le cours genevois. De ce fait, alors que le concept initial était en grande partie orienté vers la gestion des matériaux lourds, ce sont les sédiments fins qui ont été gérés par les chasses durant toute la deuxième moitié du XX ème siècle. Suite à l'arrêt de la majeure partie des extractions de gravier à partir des années 80, un retour de ces derniers à Genève doit être envisagé. D'autre part, les impacts importants provoqués à l'aval par le rejet massif de sédiments fortement pollués ont progressivement disparu au fur et à mesure que les infrastructures de traitement des eaux se mettaient en place. On peut considérer la problématique sanitaire comme réglée à partir du milieu des années 70. Il n'en reste pas moins que d'autres inconvénients majeurs liés à la pratique des chasses persistent. Il s'agit des impacts économiques direct (production électrique) et indirect (tourisme) mais aussi, et surtout, des impacts écologiques majeurs que ces pratiques occasionnent. La faune piscicole paye notamment un lourd tribut à ces opérations, celle-ci étant massivement emportée vers l'aval quand elle ne périt pas du fait des trop grandes concentrations en matière en suspension. Durant les années 90, la Confédération révise sa législation fédérale en matière de protection des eaux et introduit le principe de préservation de la faune et de la flore à l'aval des retenues lors des opérations de curage et de vidange. Les autres moyens d'évacuation des sédiments doivent être évalués et privilégiés. Si le curage est inévitable, l'autorité doit fixer le moment des chasses, la concentration maximum admissible en matière en suspension et préciser si un rinçage du lit est nécessaire. Dans ce contexte, la procédure de renouvellement de la concession de Chancy-Pougny, débutée en 1997, a donné l'occasion aux pêcheurs genevois de relancer le débat sur la pratique des chasses. Suite à leur opposition, le Conseiller d'etat en charge du dossier s'est engagé en avril 2000, lors d'une séance de conciliation sous l'égide de la Confédération, à mettre rapidement sur pied une commission d experts ayant pour mission de déterminer s il existe des solutions alternatives aux vidanges et, si ce n'était pas le cas, de développer des mesures d atténuation. C'est ainsi que le principe du groupe vidange vit le jour. 1.3 Mission du groupe vidange Le groupe vidange a été institué le 28 juin 2000 par un arrêté du Conseil d'etat (annexe 2). Il est chargé d'examiner l'opportunité des vidanges du bassin de retenue de Verbois et de proposer toutes mesures alternatives. Dans le cas où aucune alternative économiquement supportable ne peut être trouvée, le groupe a pour compétence de proposer le moment de la vidange et son mode d'exécution, notamment en se prononçant sur les mesures de minimisation des impacts et en surveillant leur mise en place. Le groupe est composé de trois représentants de l'administration cantonale, d'un représentant de la commission de la pêche et d'un représentant de la fédération suisse des pêcheurs, tous nommés par le Conseil d'etat. Un représentant de l'administration fédérale ainsi que des représentants des exploitants assistent aux travaux lorsque cela est nécessaire. Ils n'ont toutefois pas de compétence décisionnelle. Le présent rapport final, qui fait suite au rapport intermédiaire du 13 avril 2005, répond à toutes les questions que le groupe avait pour charge d'examiner selon l'article 2 de l'arrêté du 28 juin 2000 et clôt ainsi les activités du groupe vidange. Rapport final groupe vidange light.doc p. 4 / 20 1.4 Historique des travaux Le groupe vidange s'est réuni pour la première fois le 2 novembre A l'instigation de son président, un sous-groupe technique formé de représentants du canton et des exploitants suisses et français a été constitué. Ce sous-groupe a abordé plusieurs scénarios notamment des mini-chasses (chaque année) ou des chasses plus espacées par exemple tous les dix ans ainsi que des méthodes plus douces dans le but de rabaisser la concentration des sédiments à évacuer à des niveaux moins dommageables aux populations de poissons et d oiseaux. Parallèlement aux travaux du sous-groupe technique, le bureau genevois GEOS Ingénieurs Conseils SA est mandaté conjointement par le canton et SIG pour trouver des alternatives au processus des vidanges telles que pratiquées à l'époque. GEOS publie son rapport final en Il conclut qu'il n'y avait pas de possibilité économiquement supportable d éviter ou de changer sensiblement le procédé des vidanges-chasses. Les conclusions de ce rapport furent contestées par plusieurs membres du groupe. A leurs yeux, le bureau GEOS avait utilisé des méthodes dépassées et ils recommandaient vivement un second avis. Après avoir consulté l'office Fédéral de l Environnement, des Forêts et du Paysage (OFEFP), le groupe décide de confier au bureau zurichois SAH (Schälchli, Abegg et Hunzinger) une nouvelle étude incluant une analyse critique des conclusions de GEOS. Le canton et SIG mandatent à cet effet en février 2003 le bureau SAH. Dans le même temps, SIG développe une piste permettant de favoriser le transit des sédiments par les vannes de fond du barrage pendant les crues de l'arve qu'il met en œuvre à partir de Afin de vérifier l'effet de cette mesure et de mieux quantifier les flux de sédiments transitant par la retenue, SIG installe deux stations de mesure de la matière en suspension (MES), la première sur l'arve à Sierne en 2005 et la seconde à l'aval du barrage de Verbois en service depuis janvier Conscient de l impossibilité de se prononcer valablement sur les alternatives à la vidange prévue pour fin mai 2003 et compte tenu du temps nécessaire pour préparer une telle opération, le groupe se résout mi-2002 à donner le feu vert aux SIG pour cette chasse. Dès le début 2003, le groupe travaille avec SIG aux modalités de cette opération et y intègre différentes mesures de minimisation complémentaires identifiées depuis le début de ses travaux. Il s'agit notamment de modifier le mode d'abaissement du plan d'eau au profit d'une descente en paliers ainsi que de créer, en tenant compte des expériences de la vidange de 2000, différentes zones refuges. Des mesures de sauvetage pour la faune piscicole sont également prévues. Le groupe observe le 25 mai 2003 l opération de chasse constituant la partie la plus critique pour la faune piscicole de la procédure de vidange du 23 au 28 mai. Le nouveau mode d'abaissement du plan d'eau en deux temps a permis de maintenir la matière en suspension à l'intérieur des limites fixées. Les zones refuges, en particulier celle de Planfond, et les mesures de sauvetage ont pour la plupart bien fonctionné (exceptions faites de Sous-Cayla, bief de Tabary et de l'embouchure de l'allondon). En décembre 2003, SAH rend un rapport aux conclusions diamétralement opposées à celles de l'étude GEOS. Selon ce rapport, le comblement progressif de la retenue dû à l'abandon des chasses provoquera une augmentation des vitesses permettant d'atteindre un niveau d'équilibre où les érosions compenseront les apports. Il indique que les chasses n'ont pas d'influence sur les dépôts sédimentaires dans l'arve et peu d'effets sur le tronçon du Rhône entre la Jonction et Aïre. Toutefois, certains éléments demandent encore à être précisés, notamment l'ampleur du rehaussement des lignes d'eau pour les débits de crues ainsi que la vitesse avec laquelle la retenue est susceptible de se combler. En effet, le niveau de précision du modèle employé par SAH est insuffisant pour répondre avec certitude à ces questions. Rapport final groupe vidange light.doc p. 5 / 20 Le groupe décide alors de mandater une nouvelle étude hydraulique avec des moyens plus sophistiqués permettant de modéliser la retenue et son évolution vers de nouveaux états d'équilibre dans les 50 prochaines années. Au vu de ces éléments, la direction de SIG décide en mars 2004 de s abstenir de programmer de nouvelles chasses avant que ne soient connues et validées les conclusions du groupe de travail. Les autorités et exploitants français sont informés de cette suspension lors d'une réunion en octobre 2004, puis avertis officiellement par un courrier du 27 janvier 2005 que la chasse de 2006 n'aurait pas lieu. Le groupe établit le 13 avril 2005 un rapport intermédiaire de son activité. Ce rapport est soumis au Conseiller d Etat en charge du département de l'intérieur, de l'agriculture et de l'environnement qui en prend acte le 11 mai Le groupe choisit en octobre 2004 le bureau AQUAVISION comme mandataire pour l'étude hydraulique de détail. Ce choix était principalement dicté par les outils de modélisation très performants proposés par ce mandataire. AQUAVISION rend un premier rapport de synthèse en janvier 2006 qui, tout en confirmant que le fleuve trouvera bien un état d'équilibre comme le proposait SAH, met en évidence le fait que même avec les chasses triennales, le comblement partiel de la retenue est inéluctable et que celle-ci n'est pas actuellement à l'équilibre contrairement à ce que l'on pouvait croire. Il montre que ce comblement pourrait être relativement rapide en cas d'abandon total de mesures de gestion des sédiments (10 à 15 ans). A terme, tous les scénarios conduisent à un rehaussement des lignes d'eau en cas de crue, rehaussement qui pourrait s'avérer critique à la Jonction et à la Plaine. L'avancement des études est présenté aux autorités et exploitants français en janvier A cette occasion, les autorités françaises rappellent leurs inquiétudes en cas de reprise intempestive des chasses en regard de leurs efforts de réhabilitation environnementale du Rhône. Les exploitants français insistent sur le fait que la procédure pratiquée lors de la chasse 2003 est bien maîtrisée et craignent que cette expérience ne se perde. Du côté suisse, on rappelle que la loi fédérale sur la protection des eaux oblige dorénavant les autorités à délivrer une autorisation formelle ouvrant ainsi des voies de recours pouvant s'avérer longues à traiter. Afin de pouvoir comparer les différents scénarios proposés sur la base de l'évolution morphologique de la retenue modélisée par AQUAVISION, le groupe décide d'en évaluer les impacts selon une approche très complète traitant des différentes composantes du développement durable . Un premier mandat est confié en octobre 2005 au groupement VDD Verbois qui rend son rapport en juin Le groupe prend acte de ce qui a été développé au travers de cette étude, et notamment du vaste catalogue d'éléments affectés par la gestion des sédiments du Rhône, mais il n'approuve pas toutes les conclusions de celle-ci en particulier parce que le choix de certains experts ne lui a pas semblé adéquat et que certaines analyses ont été jugées trop superficielles. Désireux de porter à la connaissance d'un large public les fruits du travail réalisé notamment dans le cadre du groupe vidange, SIG organise les 17 et 18 juin 2006, en collaboration avec d'autres partenaires, un congrès du Rhône intitulé Du Léman à Fort l'écluse, quelle gestion pour le futur? en lieu et place de la vidange triennale. Cet évènement a vu la participation d'un large public, notamment de riverains français du Rhône situés tant à l'amont qu'à l'aval de Genève. Il a offert l'occasion de débattre, dans un cadre élargi, des conséquences des choix de gestion des ouvrages genevois et permis aux scientifiques, aux gestionnaires, aux décideurs et finalement aux usagers de partager l'état des connaissances mais aussi de comprendre à quel point la gestion d'un tel fleuve était complexe et nécessitait un dialogue et une coordination entre les différents acteurs. Les principales communications de ce congrès ont été publiées dans un numéro spécial de la revue Archives des Sciences (Volume 59, fascicule 2-3, décembre 2006). Rapport final groupe vidange light.doc p. 6 / 20 Suite au congrès du Rhône, SIG propose de poursuivre le travail au travers d'un tableau d'indicateurs développé par le bureau Service conseil Zones alluviales (SCZA) selon une méthodologie présentée lors du congrès du Rhône par l'eawag (Institut fédéral suisse des techniques et sciences de l'eau). Le groupe approuve la démarche et confie à ce bureau un mandat pour coordonner l'analyse globale des différents scénarios. Afin de réaliser cette analyse, le groupe s'est réuni sous forme d'ateliers à cinq reprises entre mars et juin Cette analyse détaillée permet enfin de faire aboutir les travaux du groupe vidange, et sert de base au présent rapport. Le groupe vidange a ainsi suivi une double démarche pour optimaliser la gestion des sédiments dans les retenues du Rhône genevois : Prévoir l évolution morphologique des retenues sur la base des observations de terrain et des outils de modélisation les plus sophistiqués. Le développement en parallèle par SIG d outils de monitoring mesurant avec une grande précision le comblement effectif des retenues permet de valider et d améliorer continuellement la précision de ces prévisions. Évaluer les impacts de cette évolution sur les différentes composantes du développement durable (économie, environnement et société) et les efforts de mise en œuvre qu elles imposent aux responsables au moyen des outils d analyse multicritère. Cet outil se distingue par sa flexibilité, permettant d intégrer facilement des nouveaux éléments, des évaluations plus précises ou des pondérations différentes résultant de choix politiques. Après une série d amélioration, des outils sérieux de prévision, de pilotage et d aide à la décision sont donc aujourd hui disponibles, outils qui permettront de tester, de faire évoluer et d optimaliser la solution retenue tout au long de sa mise en œuvre. Rapport final groupe vidange light.doc p. 7 / 20 2 Conclusions des études 2.1 Rappel de la démarche générale L'enjeu des études menées par le groupe vidange était d'appréhender comment évoluent les retenues de Verbois et Chancy-Pougny selon le mode de gestion sédimentaire qui y est appliqué. En effet, celles-ci recherchent en permanence un équilibre hydro-morphologique. Cet équilibre, caractérisé par un profil en long, un taux de comblement, des vitesses, des profondeurs d'eau, etc., impacte directement tous les riverains du point de vue naturellement de la sécurité contre les inondations mais aussi sur le plan économique par les infrastructures qu'il faut créer ou modifier, environnemental par les écosystèmes qui s'y développent et sociétal par les rapports que les hommes entretiennent avec le fleuve. Or, toutes ces réponses sont en
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