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APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 14 SEPTEMBRE 2016 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. VEHICULES APPARTENANT A LA SCP GILLET-SEURAT, MORETTON 15 RUE RAYMOND POINCARE FRAIS
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VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 14 SEPTEMBRE 2016 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. VEHICULES APPARTENANT A LA SCP GILLET-SEURAT, MORETTON 15 RUE RAYMOND POINCARE FRAIS DE VENTE JUDICIAIRE : % TTC FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE : 17.5 % + 60 TTC Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 RENAULT MIDLUM 190 DXI 23-mai VOITURE ELECTRIQUE DEMONTE 3 PEUGEOT SCOOTER LUDIX 08-juin YAMAHA SCOOTER XMAX 125 CM3 26-févr CITROEN BERLINGO 1,9D 6 FORD 7 PEUGEOT 206 HDI STE TRANSIT CONNECT T 230 DCI 8 RENAULT KANGOO COMPACT 1,5 DCI PORTE LATERALE, VITRES, GALERIE, VOYANT BATTERIE ALLUME - CLIM,, CLIM 10-nov mai mars oct CITROEN C15 VITRES 29-juil RENAULT CLIO III, CLIM, REG ET LIM DE 19-déc CITROEN NEMO 1,3 HDI 75CH ISOTHERME,, CLIM 17-juin RENAULT CLIO III CLIM MANUELLE, GPS,, REG ET LIM DE 07-déc 13 PEUGEOT PARTNER 1,6 HDI 14 CITROEN BERLINGO 1,9D 15 CITROEN BERLINGO 1,6 HDI 75CH 16 CITROEN BERLINGO 1,9D 17 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 18 CITROEN JUMPER L1H1 HDI 19 RENAULT TRAFIC DCI IVECO 35C11 BENNE BASCULANTE 21 RENAULT MASTER 2,2 DCI 22 MASERATI GHILBI 3,0274CH, GPS,, CLIM, REG ET LIM DE VITESS PORTE LATERALE, VITRES, GALERIE,, CLIM PORTE LATERALE, VITRES, GALERIE, PANNEAU DE PORTE AVANT DROIT HS A L INTERIEUR -,, CLIM, REG ET LIM DE VOYANT D HUILE ALLUME, TOLERIE SUR L ENS DU VEHICULE - AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE LATERALE, VITRES ET, CLIM, REG DE, CLIM ATTELAGE, REG DE PROBLEME COURROIE ACCESSOIRE - PORTE LATERALE, GALERIE, FEUX XENON, CUIR, VITRES ET JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM, SIEGES, GPS,, AVANT ET ARRIERE, REG ET LIM DE 29-avr nov mars nov oct juin juin févr févr mai VEHICULES APPARTENANT A LA SCP MSA ET LA SVV 41 RUE DES FOSSETTES GENICOURT FRAIS DE VENTE JUDICIAIRE : 14.40% TTC FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE : 12% TTC Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 100 BMW X5 XDRIVE 3,0D XLINE 7 PLACES FEUX XENON, CUIR, VITRES ET JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, SIEGES, CLIM, GPS,, REG ET LIM DE, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE 30-juin FIAT DUCATO 120 MULITJET 102 OPEL MOVANO L2H2 100CV 7 PLACES, AIDE AU PORTE LATERALE,, PORTE LATERALE, 3 PLACES,, CLIM, REG ET LIM DE, VITRES ET COMMANDE AU VOLANT 09-janv juil RENAULT KANGOO DCI 90 PRIVILEGE MANQUE CARTE SD ET TELECOMMANDE GPS - ARRIERE, DOUBLE PORTE LATERALE,, CLIM, GPS, REG ET LIM DE, 29-janv Renault KANGOO 1,5 DCI PORTE LATERALE,, ARRIERE, 10-mars VOLKSWAGEN EOS CARAT 2,0 16S TDI 140 FAP CABRIOLET JANTES ALU, AIDE AU CUIR,, CLIM AUTOMATIQUE, VITRES ET COMMANDE AU VOLANT, REG ET LIM DE 01-févr 106 PEUGEOT 107 TOYOTA COROLLA 108 FIAT 109 OPEL 207 3P AFFAIRE 1.4 HDI FAP PACK CD CLIM DOBLO CARGO MAXI 1,9 MULTIJET MERIVA CDTI 110 PACK CLIM AUTORADIO, CLIM, REG ET LIM DE, VITRES ET RETROS BATTERIE HS -, - TOLERIE SUR L ENSEMBLE DU VEHICULE BATTERIE HS, TOLERIE LATERALE DROIT - GALERIE, ATTELAGE, AUTORADIO, VITRES AVEC HOMOLOGATION POUR PASSAGE EN 5 PLACES -, CLIM,, REG ET LIM DE 11-avr mars sept mars PORSCHE CAYENNE 4,8 DFI V8 TIPTRONIC 400CH BVA,, GPS, CLIM, REG ET LIM DE, JANTES ALU, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE, SIEGES, CUIR 28-déc RENAULT CLIO AUTHENTIQUE 1,5 DCI 09-oct AUDI S4 BREAK 4,2 V8 QUATTRO FUITE DE DIRECTION ASSISTEE - CUIR, VITRES ET JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM, TOIT OUVRANT, SIEGES, GPS,, REG ET LIM DE 14-oct CITROEN JUMPY L2H1 HDI 125 BUSINESS 24-sept MERCEDES CLASSE A 220 CDI BVA AMG EQUIPE 5 PLACES MAIS CARTE GRISE EN CTTE DERIV VP - VEHICULE GRELE -, CLIM, GPS, VITRES ET AVANT ET ARRIERE, TOIT OUVRANT, JANTES ALU, REG ET LIM DE 04-déc 115 PEUGEOT 207 1,4 HDI 116 Renault KANGOO 1,5 DCI 117 CITROEN 118 CITROEN C 3.ENTREPRISE. HDI.70CH.FAP. BERLINGO 1.6 HDI COURT BUSINESS 119 PEUGEOT 207 1,4 hdi 120 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 121 BMW X5 3L DA LUXE 122 TOYOTA AVENSIS 123 OPEL MERIVA PROBLEME ELECTRIQUE - NON CONTRÔLE - CLIM,, PORTE LATERALE, AIDE AU, AUTORADIO, CLIM, REG ET LIM DE, VITRES ET RETROS 3 PLACES, PORTE LATERALE, ARRIERE,, CLIM, REG ET LIM DE, VITRES ET RETROS GROS PROBLEME MOTEUR - TROP D HUILE - TOLERIE SUR L ENS DU VEHICULE-, CLIM, VITRES PORTE LATERALE, AIDE AU,, GPS, CLIM, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE ET AVANT, REG ET LIM DE,, CUIR, JANTES ALU, TOIT OUVRANT JANTES ALU, AIDE AU CLIM,, GPS, VITRES ET REG DE VIBRATION MOTEUR IMPORTANTE ( VOYANT MOTEUR A REMPLACER ) - JANTES ALU, AIDE AU STATONNEMENT ARRIERE, CLIM, 06-déc avr janv oct oct janv nov sept juil 124 LAND ROVER RANGE ROVER SPORT 5,0 V8 510CH BVA, JANTES ALU, AVANT ET ARRIERE, TOIT OUVRANT, CUIR,, CLIM, GPS, REG ET LIM DE 01-juil PEUGEOT 207 HDI 126 OPEL GT 127 DETHLEFFS CAMPING CAR GLOBE FIFTEEN EDITION VOYANT MOTEUR ALLUME - JANTES ALU, AUTORADIO, CLIM, VITRES JANTES ALU,, VITRES ET RETROS, REG ET LIM DE,, CLIM, CAMERA DE RECUL 02-avr sept mai LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). Tous les véhicules sont vendus avec carte grise ou attestation la remplaçant (sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une caution en espèce du montant de TVA sera EXIGEE sinon ni les papiers ni le véhicule ne seront délivrés MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE, VIREMENT OU CARTE BANCAIRE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, VIREMENT OU CARTE BANCAIRE + KBIS ET PIECE D IDENTITEE DU GERANT (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 15 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 20 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.
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